BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  61 documents
Page: précédent  1 2 3 4
Affiner par sujet
Allemagne (1)
Bretagne (France) (2)
Codes (1)
Dictionnaires (16)
Droit (général)[X]
Droit (général) - Histoire (1)
Droit canonique (8)
Droit civil[X]
Droit civil - Biens (7)
Droit civil - Débiteur et créancier (7)
Droit civil - Mariage (8)
Droit civil - Personnes (7)
Droit civil - Successions et héritages (7)
Droit civil – Femmes (1)
Droit civil – Successions et héritages (2)
Droit commercial (39)
Droit commercial - Change (1)
Droit coutumier (46)
Droit ecclésiastique (28)
Droit ecclésiastique (civil) - Bénéfices ecclésiastiques (6)
Droit fiscal (1)
Droit fiscal - Taille (7)
Droit féodal (36)
Droit germanique (1)
Droit naturel (1)
Droit public (18)
Droit pénal (31)
Droit romain (10)
Droit romain - Biens (1)
Droit romain - Code Justinien (1)
Droit romain - Influence (1)
Droit romain - Institutes (1)
Droit romain - Obligations (1)
Droit romain - Personnes (1)
Droit romain - Successions et héritages (1)
Encyclopédies (6)
Etat civil - Actes (1)
France (46)
France. Cour de cassation (10)
France. Parlement de Bretagne (2)
Juges (3)
Juridiction (7)
Jurisprudence (35)
Jurisprudence - Répertoires (28)
Jurisprudence – Répertoires (3)
Jurisprudence-Répertoires (1)
Jus commune (2)
Justice - Administration (8)
Justice – Administration (2)
Législation (7)
Manuels d'enseignement (2)
Parlements (2)
Parlements - Paris (France) (8)
Parlements – Bretagne (France) (2)
Philosophie (1)
Procédure (général) (19)
Procédure (général) - Actions et défenses (2)
Professions judiciaires et juridiques (2)
Professions – Artisans (2)
Professions – Métiers (2)
Religions et droit (7)
Tribunaux (10)
Tribunaux – Présidiaux (2)
Affiner par période
1500-1800 (20)
1500/1800 (13)
1789-1815 (10)
17e siècle (8)
18e siècle (4)
Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel ...
61Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au même parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la Cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. Avec le recuëil d'arrêts de Me. Chapel, aussi avocat au parlement. Tome IINotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: précédent  1 2 3 4