BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  2 documents
Page: 1
Affiner par sujet
Codes (2)
Droit civil (2)
Droit civil - Legs (2)
Droit civil – Biens (2)
Droit civil – Gage (2)
Droit civil – Hypothèques (2)
Droit civil – Propriété[X]
Droit civil – Servitudes (2)
Droit civil – Successions et héritages (2)
Droit romain - Influence[X]
Affiner par période
18e siècle[X]
Code Fréderic ; ou Corps de droit ; pour les Etats de Sa Majesté ...
1Code Fréderic ; ou Corps de droit ; pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le ...
2Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Tome second, seconde partieNotice
  Trouver dans la même catégorie