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Code de procédure civile annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législation et ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005305
Sujets : Procédure civile | France | Codes | Droit (général) – Doctrine juridique | France. Conseil d’Etat (1799-….) | France. Cour de cassation | Jurisprudence
Auteur : Sirey, Jean-Baptiste (1762-1845)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Recueil général des lois et des arrêts (Paris)
Date : 1817
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 10.545
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	1	Code de procédure civile annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législation et de la jurisprudence, avec renvoi, pour l'indication des matières, aux principaux Recueils de jurisprudence, qui ont été publiés dans la capitale. Par J.-B. Sirey, avocat aux Conseils du roi et à la Cour de cassation
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Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141002
Sujets : Droit (général) – Histoire | Droit ecclésiastique | Droit civil | Droit pénal | Droit fiscal | Justice royale | Justice – Administration | France | Jurisprudence | Jurisprudence – Répertoires | Codes | Droit romain – Code Justinien | Parlements | France. Grand conseil | France. Cour des aides (Paris) | France. Chambre de l'édit de Paris | Tribunaux – Présidiaux | Professions judiciaires et juridiques
Auteur : Brosses, Pierre de (15..-16..)
Editeur : A. Pernet (Cologny)
Date : 1612
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 54.566
Description : Avertissement au lecteur et privilège royal (Paris, 27 mars 1607) en début d'ouvrage
Description : L'avertissement indique : "premiere et nouvelle impression. Faict ce 30. septembre 1612."
Description : Bandeaux, lettres ornées, culs de lampes. Encadrement autour du texte, texte sur 2 colonnes. Titre en rouge et noir. Marque au titre non contrôlée représentant Arion sur un dauphin et portant la devise "Ars non sinit morire" (RIECH : devise d'Alexandre Pernet [en ligne, consulté le 23-04-2015])
Description : Sig. [-]⁸, [--]⁴, A-Z⁸, Aa-Xx⁸, Yy² ; AA-ZZ⁸, AAa-KKk⁸, Lll²
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	2	Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ceux qui n'ont encor esté mis en lumiere, donnés tant és cours souveraines des Parlemens, Grand Conseil, Cours des aides, Chambre de l'edict, et grands jours tenus en aucunes provinces du Royaume de France, qu'en certains autres senats de la chrestienté. Disposé en douze livres, et par titres, selon l'ordre du Code de Justinian. Par M. P. D. B. Avec amples annotations servans pour l'intelligence d'icelles, en outre, deux indices fort amples, l'un des titres, et l'autre des matieres contenuës en ce code. Premiere edition
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