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Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141026
Sujets : Droit (général) | France | Jurisprudence | Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques | France. Chancellerie royale | Parlements | Juridiction royale | Professions judiciaires et juridiques | Chartes, privilèges, immunités | Procédure (général) | Droit civil – Obligations | Droit civil – Mariage | Droit civil – Successions et héritages | Droit féodal | Droit pénal | Droit pénal – Peines
Auteur : Papon, Jean (1505-1590)
Couverture chronologique : 1500-1800
Editeur : N. Buon (Paris)
Date : 1607
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 10.140
Description : Avertissement des libraires aux lecteurs daté de janvier 1607, dédicace à Mgr de Harlay, signée R. F. N. B, et privilège royal (s.l., juin 1607) non signé en début d'ouvrage
Description : Bandeaux, lettres ornées. Titre en rouge et noir. Marque au titre représentant Bias de Priène et portant la devise "Omnia mea mecum porto" (Marques d'impressors : marque de Nicolas Buon [en ligne : 07-01-2015])
Description : Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, A-XXXXxxxx⁴, YYYYyyyy²
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	1	Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. Par Jean Papon conseiller du Roy et lieutenant general au bailliage de forests. Augmenté en ceste derniere edition de plusieurs nouveaux arrests, et curieuses recherches declarees en la troisiesme page suivante
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Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001345
Sujets : Droit (général) | France | Bretagne (France) | Jurisprudence | France. Parlement de Bretagne | Parlements – Bretagne (France) | Droit civil | Droit féodal | Droit ecclésiastique | Droit civil – Successions et héritages | Justice – Administration | Juges | Professions judiciaires et juridiques | Professions – Métiers | Professions – Artisans | Tribunaux – Présidiaux
Auteur : Du Fail, Noël (1520?-1591)
Couverture chronologique : 16e siècle
Editeur : J. Mareschal (1654-1723). Nantes
Date : 1715
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 10.025-1
Description : impression normale
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : Notes bibliogr. Index
langue : fra

	2	Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. [Tome I]
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Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001352
Sujets : Droit (général) | France | Bretagne (France) | Jurisprudence | France. Parlement de Bretagne | Parlements – Bretagne (France) | Droit civil | Droit féodal | Droit ecclésiastique | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Femmes | Droit civil - Mariage | Droit fiscal | Justice – Administration | Juges | Professions judiciaires et juridiques | Professions – Métiers | Professions – Artisans | Tribunaux – Présidiaux
Auteur : Du Fail, Noël (1520?-1591)
Couverture chronologique : 16e siècle
Editeur : J. Mareschal (1654-1723). Nantes
Date : 1715
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 10.025-2
Description : impression normale
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : Notes bibliogr. Index
langue : fra

	3	Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au même parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la Cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. Avec le recuëil d'arrêts de Me. Chapel, aussi avocat au parlement. Tome II
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