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Traité de droit pénal, par M. P. Rossi, professeur de droit politique et constitutionnel ...
Notice1Traité de droit pénal, par M. P. Rossi, professeur de droit politique et constitutionnel à l'université de Paris, et d'économie politique au Collége de France
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Notice2Élémens de jurisprudence administrative, extraits des décisions rendues, par le Conseil d'État, en matière contentieuse ; par L. Macarel, avocat. Tome second
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Les personnes juridiques dans le Code civil allemand / par R. Saleilles,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600105323
  • Sujets :  Droit civil | Allemagne | Codes | Droit civil - Personnes
  • Auteur :  Saleilles, Raymond (1855-1912)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  A. Chevalier-Marescq et cie (Paris)
  • Date : 1902
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 12.174
  • langue : fre
Notice3Les personnes juridiques dans le Code civil allemand / par R. Saleilles,...
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Documents sur les relations de la royauté avec les villes en France, de 1180 ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600126625
  • Sujets :  Sociologie politique - Villes | Histoire politique - Pouvoir royal | France
  • Auteur :  Giry, Arthur. 1848-1899
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  Alphonse Picard. Paris
  • Date : 1885
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (XXXVI-187 p.) ; 25 cm
  • Description :  Collection de textes pour servir à l'étude et à l'enseignement de l'histoire
  • Description :  Cujas. 31.069
  • langue : lat
Notice4Documents sur les relations de la royauté avec les villes en France, de 1180 à 1314 / publiés par A. Giry; précédés d'une préface par Ernest Lavisse
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L'esprit du droit romain dans les diverses phases de son développement par R. von ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600139595
  • Sujets :  Droit romain | Droit romain - Histoire | Droit romain - Philosophie
  • Auteur :  Jhering, Rudolf von (1818-1892)
  • Editeur :  Aîné A. Marescq (Paris)
  • Date : 1877
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 75.8423,1
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice5L'esprit du droit romain dans les diverses phases de son développement par R. von Ihering. Professeur ordinaire de droit à l'Université de Goettingen. Traduit sur la 3e édition avec l'autorisation de l'auteur par O. de Meulenaere. Juge au tribunal de première instance à Bruges. Tome premier
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Notice6Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités du prêt à usage, du précaire, du prêt de copnsomption, de l'usure, du promutuum et de l'action condictio indebiti, des contrats de dépôt, de mandat (et quasi-contrat negotiorum gestorum), d'assurance, de prêt à la grosse aventure, de jeu et de nantissement. Tome cinquième
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Traité élémentaire de droit commercial à l'exclusion du droit maritime. [1] / E. Thaller,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600179294
  • Sujets :  Droit commercial | France | Manuels d'enseignement supérieur
  • Auteur :  Thaller, Edmond-Eugène (1851-1918)
  • Couverture chronologique : 1900-1945
  • Editeur :  A. Rousseau (Paris)
  • Date : 1931
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 85.330-1
  • langue : fre
Notice7Traité élémentaire de droit commercial à l'exclusion du droit maritime. [1] / E. Thaller,... ; 8e édition revue et mise à jour par J. Percerou,...
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Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; ...
Notice8Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; par M. Emile Vincens, ancien négociant, chef de division adjoint, et chef du bureau du commerce au ministère de l'intérieur. Tome second
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Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; ...
Notice9Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; par M. Emile Vincens, ancien négociant, chef de division adjoint, et chef du bureau du commerce au ministère de l'intérieur. Tome troisième
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Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; ...
Notice10Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; par M. Emile Vincens, ancien négociant, chef de division adjoint, et chef du bureau du commerce au ministère de l'intérieur. Tome premier
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
Notice11La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome huitième
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Notice12Lehrbuch eines civilistischen Cursus, vom Hofrath Ritter Hugo in Göttingen. Zwenter Band, welcher das Naturrecht, als eine Philosophie des positiven Rechts, besonders des PrivatRechts, enthält. Vierte., sehr veränderte, Ausgabe
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Notice13Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Coutume d'Orléans. Tome premier
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
Notice14La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome quatorzième
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600293426
  • Sujets :  Droit civil - Mariage | Manuel de l'enseignement supérieur | France
  • Auteur :  MEYNIAL, Edmond
  • Couverture chronologique : 20e siècle
  • Editeur :  Les cours de droit (Paris)
  • Date : 1929-1930
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 45.859-31bis
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice15Histoire du droit privé : Le régime des biens entre époux. Les transmissions à cause de mort
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Notice16Layettes du Trésor des chartes. Tome quatrième : de l'annnée 1261 à l'année 1270 / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, Archives nationales ; par M. Elie Berger,... [2e partie]
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Notice17Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant : Les libertés de l'église gallicane en 83 articles, - avec un commentaire ; La déclaration du clergé, de 1682, sur les limites de la puissance ecclésiastique ; Le concordat, - et sa loi organique, précédés des rapports de M. Portalis ; avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les Congrégations, les Séminaires et l'Enseignement public ; le texte des principales lois relatives à la police et au régime des Cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabriques, aux inhumations, etc. ; une chronologie des Papes et des Rois de France, et le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique ; par M. Dupin, docteur en Droit, Procureur-général près la Cour de Cassation, Député de la Nièvre, etc., etc. Deuxième édition
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Précis de droit administratif et de droit public général à l'usage des étudiants en ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600310970
  • Sujets :  Droit administratif | Droit public | Droit public - Etat | France
  • Auteur :  Hauriou, Maurice (1856-1929)
  • Couverture chronologique : 20e siècle
  • Editeur :  Librairie de la Société du Recueil général des lois et des arrêts Sirey (Paris)
  • Date : 1905
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 560.079
  • Description :  impression normale
  • Description :  Manque les pages I à IV ainsi que les dernières pages de la table des matières
  • langue : fra
Notice18Précis de droit administratif et de droit public général à l'usage des étudiants en licence et en doctorat ès-sciences politiques. Par Maurice Hauriou professeur de droit administratif à l'université de Toulouse. Cinquième édition
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
Notice19La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingtième
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Notice20Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de Code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de de la Légion d'honneur. Traité du contrat de vente. Traité des retraits. Traité du contrat de constitution de rente. Tome troisième
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