BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
Rechercher:
'France' dans sujet. Droit (général) dans sujet [X]
Droit coutumier dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats  43 documents
Page: précédent  1 2 3
Affiner par sujet
Administration publique – Offices (4)
Auvergne (France) (1)
Bourgogne (France) (2)
Codes (1)
Dictionnaires (6)
Discours (4)
Droit (général)[X]
Droit (général) - Consultations juridiques (4)
Droit canonique (7)
Droit canonique - Exceptions (1)
Droit civil (33)
Droit civil - Actions réelles (4)
Droit civil - Biens (9)
Droit civil - Créances (2)
Droit civil - Débiteur et créancier (7)
Droit civil - Mariage (9)
Droit civil - Personnes (7)
Droit civil - Régimes matrimoniaux (4)
Droit civil - Successions et héritages (13)
Droit civil - Testaments (4)
Droit civil - Tutelle et curatelle (1)
Droit civil – Obligations (4)
Droit commercial (26)
Droit coutumier[X]
Droit ecclésiastique (27)
Droit ecclésiastique (civil) - Bénéfices ecclésiastiques (10)
Droit fiscal - Taille (8)
Droit féodal (21)
Droit féodal – Fiefs (4)
Droit naturel (1)
Droit public (17)
Droit pénal (31)
Droit romain (8)
Droit romain - Biens (1)
Droit romain - Code Justinien (1)
Droit romain - Exceptions (1)
Droit romain - Institutes (1)
Droit romain - Obligations (1)
Droit romain - Personnes (1)
Droit romain - Procédure (1)
Droit romain - Successions et héritages (1)
Droit romain – Réception (4)
Encyclopédies (6)
Etat civil - Actes (1)
Etudes comparatives (1)
France (43)
France. Parlement de Paris (2)
Juges (1)
Juridiction (7)
Jurisprudence (16)
Jurisprudence - Répertoires (25)
Jurisprudence – Répertoires (1)
Jurisprudence-Répertoires (1)
Jus commune (2)
Justice - Administration (10)
Législation (7)
Manuels d'enseignement (2)
Parlements (2)
Parlements - Dijon (France) (2)
Parlements - Paris (France) (10)
Parlements – Paris (France) (1)
Plaidoirie (4)
Procédure (général) (8)
Procédure (général) - Actions et défenses (2)
Questions et réponses (4)
Religions et droit (7)
Affiner par période
1500-1800 (28)
17e siècle (9)
18e siècle (3)
15e siècle (1)
16e siècle (1)
Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage ...
41Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage et siège présidial de Forez : contenant son Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, tirées des écrits de l'auteur trouvés après son décès ; ses plaidoyers et harangues ; avec des observations sur les changemens de la jurisprudence, arrivés depuis la mort de l'auteur : une conférence de la jurisprudence de tous les pays du droit écrit du royaume ; et des moyens faciles et sûrs pour la rendre certaine et uniforme dans tous les tribunaux. Par M. B.J. Bretonnier, avocat au Parlement. Sixieme édition. Revue, corrigée et augmentée de sommaires, et d'un grand nombre de nouvelles observations par le même auteur ; avec des additions et quelques autres observations de feu M. Matthieu Terrasson, écuyer, ancien avocat au Parlement, dans laquelle on a réuni les matieres qui étoient dispersées dans la précédente édition. On y a aussi joint un supplément tiré des mémoires de feu M. *** aussi ancien avocat au Parlement, et plusieurs consultations des plus célebres avocats, trouvées parmi les manuscrits de feu M. Bretonnier. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage ...
42Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage et siège présidial de Forez : contenant son Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, tirées des écrits de l'auteur trouvés après son décès ; ses plaidoyers et harangues ; avec des observations sur les changemens de la jurisprudence, arrivés depuis la mort de l'auteur : une conférence de la jurisprudence de tous les pays du droit écrit du royaume ; et des moyens faciles et sûrs pour la rendre certaine et uniforme dans tous les tribunaux. Par M. B.J. Bretonnier, avocat au Parlement. Sixieme édition. Revue, corrigée et augmentée de sommaires, et d'un grand nombre de nouvelles observations par le même auteur ; avec des additions et quelques autres observations de feu M. Matthieu Terrasson, écuyer, ancien avocat au Parlement, dans laquelle on a réuni les matieres qui étoient dispersées dans la précédente édition. On y a aussi joint un supplément tiré des mémoires de feu M. *** aussi ancien avocat au Parlement, et plusieurs consultations des plus célebres avocats, trouvées parmi les manuscrits de feu M. Bretonnier. Tome quatrièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage ...
43Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage et siège présidial de Forez : contenant son Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, tirées des écrits de l'auteur trouvés après son décès ; ses plaidoyers et harangues ; avec des observations sur les changemens de la jurisprudence, arrivés depuis la mort de l'auteur : une conférence de la jurisprudence de tous les pays du droit écrit du royaume ; et des moyens faciles et sûrs pour la rendre certaine et uniforme dans tous les tribunaux. Par M. B.J. Bretonnier, avocat au Parlement. Sixieme édition. Revue, corrigée et augmentée de sommaires, et d'un grand nombre de nouvelles observations par le même auteur ; avec des additions et quelques autres observations de feu M. Matthieu Terrasson, écuyer, ancien avocat au Parlement, dans laquelle on a réuni les matieres qui étoient dispersées dans la précédente édition. On y a aussi joint un supplément tiré des mémoires de feu M. *** aussi ancien avocat au Parlement, et plusieurs consultations des plus célebres avocats, trouvées parmi les manuscrits de feu M. Bretonnier. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: précédent  1 2 3