BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
Rechercher:
'France' dans sujet. Droit civil dans sujet [X]
Droit ecclésiastique dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats  41 documents
Page: précédent  1 2 3
Affiner par sujet
Bretagne (France) (2)
Codes (2)
Consultations juridiques (6)
Correspondance (2)
Dictionnaires (1)
Discours (2)
Droit (général) (28)
Droit (général) - Etude et enseignement (1)
Droit (général) – Doctrine juridique (1)
Droit (général) – Histoire (1)
Droit canonique (2)
Droit civil[X]
Droit civil - Biens (7)
Droit civil - Débiteur et créancier (7)
Droit civil - Mariage (8)
Droit civil - Personnes (7)
Droit civil - Successions et héritages (7)
Droit civil – Biens (1)
Droit civil – Contrats (1)
Droit civil – Femmes (1)
Droit civil – Personnes (1)
Droit civil – Successions et héritages (3)
Droit commercial (21)
Droit coutumier (27)
Droit ecclésiastique[X]
Droit fiscal (3)
Droit fiscal - Taille (7)
Droit féodal (25)
Droit médiéval (1)
Droit médiéval - Consilia (1)
Droit public (17)
Droit pénal (33)
Droit romain (1)
Droit romain - Biens (1)
Droit romain - Code Justinien (2)
Droit romain - Institutes (1)
Droit romain - Personnes (1)
Droit romain - Réception (1)
Droit romain - Sources (1)
Droit romain – Code Justinien (1)
Droit romain – Contrats (1)
Droit romain – Droit pénal (1)
Droit romain – Juridiction (1)
Droit romain – Successions et héritages (1)
Eloquence judiciaire (2)
Etudes comparatives (1)
France (41)
France. Chambre de l'édit de Paris (1)
France. Chambre des comptes (1)
France. Châtelet de Paris (1)
France. Cour des aides (Paris) (3)
France. Grand Conseil (5)
France. Parlement de Bretagne (2)
France. Parlement de Paris. Chambres des Enquêtes (3)
France. Parlement de Paris. Chambres des Requêtes du Palais (2)
France. Parlement de Paris. Grand-Chambre (6)
France. Parlement de Paris. Tournelle (5)
France. Tribunal des Requêtes de l'Hôtel (Paris) (1)
Italie (1)
Juges (3)
Juridiction (8)
Jurisprudence (13)
Jurisprudence - Répertoires (21)
Jurisprudence – Répertoires (1)
Jurisprudence-Répertoires (1)
Jus commune (2)
Justice - Administration (8)
Justice royale (1)
Justice – Administration (4)
Littérature épistolaire – Dédicaces (1)
Législation (8)
Manuels d'enseignement (1)
Parlements (5)
Parlements - Paris (France) (14)
Parlements – Bretagne (France) (2)
Plaidoirie (1)
Pouvoir royal (1)
Pouvoir royal - Actes royaux (1)
Procès (6)
Procédure (1)
Procédure (général) (7)
Procédure (général) - Actions et défenses (2)
Procédure (général)- Mémoires (6)
Procédure civile (2)
Procédure civile – Mémoires (1)
Professions - Métiers (1)
Professions judiciaires et juridiques (4)
Professions – Artisans (2)
Professions – Métiers (2)
Religions et droit (7)
Tribunaux (6)
Tribunaux – Présidiaux (3)
Affiner par période
1500-1800 (16)
17e siècle (10)
18e siècle (9)
16e siècle (2)
Moyen âge (2)
La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ...
41La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: précédent  1 2 3