BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
Rechercher:
'France' dans sujet. Droit coutumier dans sujet [X]
Droit féodal dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats  31 documents
Page: précédent  1 2
Affiner par sujet
•Droit coutumier[X]
•Droit féodal[X]
•France (31)
•Droit civil (26)
•Droit ecclésiastique (23)
•Droit (général) (21)
•Droit commercial (21)
•Droit pénal (21)
•Jurisprudence - Répertoires (20)
•Droit public (13)
•Jurisprudence (13)
•Droit civil - Mariage (10)
•Droit civil - Personnes (9)
•Droit civil - Successions et héritages (9)
•Parlements - Paris (France) (9)
•Droit civil - Biens (8)
•Juridiction (8)
•Procédure (général) (8)
•Droit civil - Débiteur et créancier (7)
•Droit fiscal - Taille (7)
•Justice - Administration (7)
•Législation (7)
•Religions et droit (7)
•Droit canonique (2)
•Administration publique - Domaine de la Couronne (1)
•Bretagne (France) (1)
•Chartes, privilèges, immunités (1)
•Dictionnaires (1)
•Droit civil - Contrats (1)
•Droit civil – Biens (1)
•Droit civil – Communauté de biens (1)
•Droit civil – Donations (1)
•Droit civil – Douaire (1)
•Droit civil – Mariage (1)
•Droit civil – Personnes (1)
•Droit civil – Prescription (1)
•Droit civil – Successions et héritages (1)
•Droit civil – Testaments (1)
•Droit civil – Tutelle et curatelle (1)
•Droit ecclésiastique (civil) - Régale (1)
•Droit ecclésiastique (civil) – Régale (1)
•Droit féodal – Servitudes (1)
•Droit médiéval - Consilia (1)
•Droit romain - Influence (1)
•Droit romain – Réception (1)
•France. Parlement de Bordeaux (1)
•Justice – Administration (1)
•Parlements - Bordeaux (France) (1)
•Procédure (1)
Affiner par période
•1500-1800 (15)
•17e siècle (8)
•16e siècle (4)
•18e siècle (2)
•15e siècle (1)
Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Ferrière, Claude de (1639-1715)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  J. Jombert (Paris)
  • Date : 1692
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 25.439,1
  • Description :  Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
  • Description :  Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
  • Description :  Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
  • Description :  Annexes : Table dans chaque tome
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
21Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de ...
22Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de nos rois, aux coûtumes et aux autheurs qui les ont commentées, aux arrêts, aux anciens pratticiens, et aux historiens dont les règles ont été tirées, et avec des notes nouvelles. Par Me Eusèbe de Lauriere,... Tome I [-II]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz ...
23Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz quatre vingts. Aitiologia, sive ratiocinatio de reformandi causis, auctore B. d'Argentré, v.c. Rhedonens. provin. praes. Tertia editio emendata, et auctaNotice
  Trouver dans la même catégorie
Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
24Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
25Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1622 jusqu'en 1660. Par Me Jean Du Fresne, avocat au Parlement. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
26Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des temps. Depuis l'année 1711 jusqu'en 1717. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome sixiémeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
27Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1700 jusqu'en 1710. Par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
28Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des tems. Depuis l'année 1718 jusqu'en 1722. Et un supplément au même journal, qui remonte jusqu’en 1623. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
29Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1685 jusqu'en 1700. par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome quatriemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
30Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1674. jusqu'en 1685. Par Me François Jamet de La Guessiere, avocat au Parlement. Tome troisiemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin ...
31[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin de 1673. Avec quelques arrêts et reglemens sur procès par écrit, placés selon l'ordre de leur tems]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Page: précédent  1 2
Mentions légales | Contact