BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
Rechercher:
'Droit civil Communauté de biens' dans sujet. Droit coutumier dans sujet [X]
Jurisprudence dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats  2 documents
Page: 1
Affiner par sujet
•Droit coutumier[X]
•Jurisprudence[X]
•Administration publique – Offices (1)
•Droit civil (1)
•Droit civil - Communauté de biens (1)
•Droit civil - Débiteur et créancier (1)
•Droit civil - Successions et héritages (1)
•Droit civil – Communauté de biens (1)
•Droit civil – Donations (1)
•Droit civil – Douaire (1)
•Droit civil – Mariage (1)
•Droit civil – Prescription (1)
•Droit civil – Rente (1)
•Droit civil – Successions et héritages (1)
•Droit civil – Testaments (1)
•Droit commercial - Commerce maritime (1)
•Droit ecclésiastique (1)
•Droit ecclésiastique (civil) - Régale (1)
•Droit féodal (1)
•France (1)
•Jurisprudence - Répertoires (1)
Affiner par période
•17e siècle (2)
Arrests de la Cour decisifs de diverses questions, tant de droict que de coustume, ...
1Arrests de la Cour decisifs de diverses questions, tant de droict que de coustume, prononcez en robbes rouges, ou donnez sur procés partis, et autres. Reveus, corrigez, et augmentez en cette nouvelle edition de plusieurs arrests, avec un discours sur la verification du contract concernant le commerce et trafic general sur la mer, que l'on veut establir en France. Reduits selon les matieres par l'ordre de l'alphabet. Par Monsieur Me Jean Bouguier, sieur Descharcon, conseiller du roy en sa cour de parlement de Paris. Avec deux tables, l'une des chapitres , et l'autre des matieresNotice
  Trouver dans la même catégorie
Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
2Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Mentions légales | Contact