BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
Rechercher:
'Justice Administration' dans sujet. Justice – Administration dans sujet [X]
Professions – Artisans dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats  2 documents
Page: 1
Affiner par sujet
•Bretagne (France) (2)
•Droit (général) (2)
•Droit civil (2)
•Droit civil – Successions et héritages (2)
•Droit ecclésiastique (2)
•Droit féodal (2)
•France (2)
•France. Parlement de Bretagne (2)
•Juges (2)
•Jurisprudence (2)
•Justice – Administration[X]
•Parlements – Bretagne (France) (2)
•Professions judiciaires et juridiques (2)
•Professions – Artisans[X]
•Professions – Métiers (2)
•Tribunaux – Présidiaux (2)
•Droit civil - Mariage (1)
•Droit civil – Femmes (1)
•Droit fiscal (1)
Affiner par période
•16e siècle (2)
Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire ...
1Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. [Tome I]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel ...
2Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au même parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la Cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. Avec le recuëil d'arrêts de Me. Chapel, aussi avocat au parlement. Tome IINotice
  Trouver dans la même catégorie
Mentions légales | Contact