BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
Rechercher:
'Droit coutumier' dans sujet. Droit civil - Tutelle et curatelle dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats  3 documents
Page: 1
Affiner par sujet
•Droit civil - Mariage (3)
•Droit civil - Tutelle et curatelle[X]
•Droit coutumier (3)
•Droit civil - Successions et héritages (2)
•France (2)
•Bourgogne (France) (1)
•Bretagne (France) (1)
•Droit (général) (1)
•Droit civil - Biens (1)
•Droit civil - Biens propres (1)
•Droit civil - Communauté de biens (1)
•Droit civil - Créances (1)
•Droit civil - Douaire (1)
•Droit civil - Débiteur et créancier (1)
•Droit civil - Personnes (1)
•Droit civil - Subrogation (1)
•Droit ecclésiastique (1)
•Droit romain - Réception (1)
•Jurisprudence (1)
•Jurisprudence - Répertoires (1)
•Justice - Administration (1)
•Parlements - Dijon (France) (1)
Affiner par période
•1500-1800 (2)
•1500/1800 (1)
Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080554
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit civil - Personnes | Droit civil - Mariage | Droit civil - Tutelle et curatelle | France | Bretagne (France)
  • Auteur :  Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
  • Date : 1767
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 38.360-1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
  • Description :  Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
  • langue : fra
1Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres de M de Renusson, avocat au Parlement ; contenant, le traité de la ...
2Oeuvres de M de Renusson, avocat au Parlement ; contenant, le traité de la communauté des biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage ; le traité du douaire ; le traité de la garde-noble et bourgeoise; le traité des propres réels, réputés réels et conventionnels ; le traité de la subrogation. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée d’un grand nombre d’observations, les unes critiques, les autres contenant de nouvelles décisions, et d’autres consistant en dissertations sur les questions de droit les plus difficiles ; par M. J.A. Sérieux, avocat au ParlementNotice
  Trouver dans la même catégorie
Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...
3Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général. Avec des observations sur chaque question par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome premier [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Mentions légales | Contact