| | 1 | Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. Par Jean Papon conseiller du Roy et lieutenant general au bailliage de forests. Augmenté en ceste derniere edition de plusieurs nouveaux arrests, et curieuses recherches declarees en la troisiesme page suivante | | | Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141026
- Sujets : Droit (général) | France | Jurisprudence | Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques | France. Chancellerie royale | Parlements | Juridiction royale | Professions judiciaires et juridiques | Chartes, privilèges, immunités | Procédure (général) | Droit civil – Obligations | Droit civil – Mariage | Droit civil – Successions et héritages | Droit féodal | Droit pénal | Droit pénal – Peines
- Auteur : Papon, Jean (1505-1590)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : N. Buon (Paris)
- Date : 1607
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 10.140
- Description : Avertissement des libraires aux lecteurs daté de janvier 1607, dédicace à Mgr de Harlay, signée R. F. N. B, et privilège royal (s.l., juin 1607) non signé en début d'ouvrage
- Description : Bandeaux, lettres ornées. Titre en rouge et noir. Marque au titre représentant Bias de Priène et portant la devise "Omnia mea mecum porto" (Marques d'impressors : marque de Nicolas Buon [en ligne : 07-01-2015])
- Description : Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, A-XXXXxxxx⁴, YYYYyyyy²
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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| 2 | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, secrétaire général du Conseil d’État sous le Consulat et sous l'Empire, officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-neuvième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
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| 3 | Volumen praeclarissimum ac imprimis omnibus jurisperitis pernecessarium ac utilissimum. Omnium Tractatuum Criminalium, nunc ab omnibus mendis expurgatum ac omnino correctum, et longe diligentius accuratius ac foelicius quam unquam antea, in lucem proditum. Nam praeter ommes tractatus, qui sunt antea in hac materia editi, hoc volumine quamplurimi alii tractatus aurei et pene divini et omnibus aliis utiliores, continentur, qui cum essent manu scripti, sunt summa cura diligentia studio ac sumptu nunc noviter è manibus doctissimorum ac prestantissimorum omnium aetatis nostrae jurisperitorum excerpti, prout sequens pagina legentibus indicabit, et studentibus ipsimet tractatus demonstrabunt | | | Volumen praeclarissimum ac imprimis omnibus jurisperitis pernecessarium ac utilissimum. Omnium Tractatuum Criminalium, nunc ab ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140944
- Sujets : Droit pénal | Procédure pénale - Accusation | Droit pénal – Infractions | Droit pénal – Lèse-majesté | Droit pénal – Sortilèges | Droit pénal – Hérésie | Droit pénal – Peines | Droit pénal – Bannissement | Droit pénal – Emprisonnement | Droit pénal – Torture | Europe
- Auteur : Passerus de Montefalco, Franciscus Maria. Éditeur scientifique
- Couverture chronologique : Moyen âge
- Editeur : Al segno della fontana (Venise)
- Date : 1556
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 11.143
- Description : Par Franciscus Maria Passerus de Montefalco d'après l'épître dédicatoire
- Description : Texte sur 2 colonnes, ill., portrait de l'auteur au début de chaque traité, ornements au titre et lettrines gravés sur bois. Marque au titre gr.s.b. (Marques d'impressors : Al segno della Fontana [en ligne : 17-04-2015])
- Description : Sig. a-c8, A-Z8, Aa-Zz8, Aaa-Hhh8
- Description : Cité dans : "Girard Alain, Livres imprimés en Italie de 1470 à 1600 conservés dans les bibliothèques publiques de la région Basse-Normandie, 1982"
- Description : Annexes : L'Index tractatuum se trouve au verso du second feuillet
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- langue : lat
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