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Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605729074
  • Sujets :  Droit (général) | France | Dictionnaires | Législation - Répertoires | Jurisprudence - Répertoires
  • Auteur :  Sebire, François-Auguste (1797-1871)
  • Editeur :  Videcoq Père et Fils. Paris
  • Date : 1845
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (696 p.) ; 25 cm
  • Description :  Document numérisé avec ocr par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Tome 4. Chemins vicinaux - Commission.
  • Description :  Cujas. Ancien Usuel 108-4
  • langue : fre
1Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale... ouvrage de plusieurs jurisconsultes. Tome 4 - [ De Chemins vicinaux à Commission ]/ publié sous la direction de MM. Sébire,... et Carteret,..Notice
 
8 fois     
...grand duché de). — Le Code Napoléon y obtint force de loi...
...grand duché de ). — Le Code Napoléon y fut mis en vigueur le...
...de recevoir le Code Napoléon comme loi fon- damentale. t 38....
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Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605729050
  • Sujets :  Droit (général) | France | Dictionnaires | Législation - Répertoires | Jurisprudence - Répertoires
  • Auteur :  Sebire, François-Auguste (1797-1871)
  • Editeur :  Coulon (Videcoq père et fils). Paris
  • Date : 1839
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Document numérisé avec ocr par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Tome 2. Arbitre - Baptême du Tropique ou de la ligne. Deuxième partie de Bac à Baptême du Tropique
  • Description :  Cujas.Ancien Usuel 108-2
  • langue : fre
2Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale... ouvrage de plusieurs jurisconsultes. Tome 2 - [ Deuxième partie : De Bac à Baptême du Tropique] / rédigé et publié sous la direction de MM. Sébire,... et Carteret,..Notice
 
2 fois     
...la première assemblée. Le Code Napoléon ne rétablit pas le...
...que Napoléon a jetés dans la discussion de nos Codes au...
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Éléments du droit français : considéré dans ses rapports avec le droit naturel et ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602124681
  • Sujets :  Droit (général) | Droit naturel | Aspect économique | France
  • Auteur :  Glasson, Ernest Désiré (1839-1907)
  • Editeur :  A. Durand et Pedone-Lauriel. Paris
  • Date : 1875
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (528 p.) ; 19 cm
  • Description :  Notes bibliogr.. Index
  • Description :  Cujas. 25.801-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
3Éléments du droit français : considéré dans ses rapports avec le droit naturel et l'économie politique. I / par E. Glasson,..Notice
 
2 fois     
...sous l'empire du Code Napoléon. In-8, 4802. — Etude sur les...
...el l ï , livre 111 du code Napoléon, art. 4101 à 4586, 4857-...
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