|  | | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de la loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome second |   |  | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ... |
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 | | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome quatrième | | | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ... |
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 | | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome troisième | | | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ...  |
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 | | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec lesanciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente,soit le texte des auteurs, sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre del'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome premier | | | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ... |
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 | | Continuation du traité de la police, contenant l'histoire de son établissement, les fonctions et les prérogatives de ses magistrats ; toutes les loix et les réglemens qui la concernent. Avec un recueil de tous les reglemens et statuts des six corps des marchands, et de toutes les communautez des arts et métiers. Tome quatrième. De la voirie, de tout ce qui en depend ou qui y a quelque rapport, on y a joint une suite de la description historique et topographique de Paris, et deux plans nouvellement gravez ; l'un représente l'état présent de la ville de Paris, avec ses accroissemens, ses bornes et ses limites ; l'autre désigne tous les canaux, conduits, tuyaux et reservoirs pour la distribution des eaux aux fontaines publiques de la ville et des faubourgs | | | Continuation du traité de la police, contenant l'histoire de son établissement, les fonctions et ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909412
- Sujets : Droit de la police - Histoire | Droit administratif - Voirie | Paris (France) | Législation | Plans
- Auteur : La Mare, Nicolas de (1639-1723)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : H-S-P. Gissey (Paris)
- Date : 1738
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 583-4
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Sig. : [ ]⁴, c-h², A-Ggggg⁴, Hhhhh-Qqqqq², Rrrrr⁴
- Description : Privilège enregistré à Paris le 12 juillet 1738
- Description : 1re éd. pour les t. 3-4, datés de 1719 et 1738
- Description : Dans t. 4, épître de Le Cler Du Brillet et éloge de M. de la Mare
- Description : Marques aux titres et vignettes illustrées par Antoine Dieu et gravées sur cuivre par Benoît Audran
- Description : Vignette dessinée par Paul Ponce Antoine Robert et gravée sur cuivre par Charles Dupuis
- Description : 2 plans dessinés par l'abbé Jean de La Grive et gravés sur cuivre par Chambon
- Description : Titre en rouge et noir
- langue : fra
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 | | Cours de droit administratif contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans son dernier état avec la reproduction des principaux textes, dans un ordre méthodique / par M. Th. Ducroq, professeur de droit administratif à la Faculté de droit, bâtonnier de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Poitiers, président du bureau d'assistance judiciaire de la Cour, vice-président de la Société des antiquaires de l'ouest, officier de l'instruction publique, chevalier de la légion-d'honneur. Tome premier. Cinquième édition, considérablement augmentée, mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistique, des programmes pour les concours à l'auditorat du Conseil d'État et de la Cour des comptes, pour ceux de l'institution des attachés de la Chancellerie et des Parquets, du Ministère de l'intérieur, du Ministère des finances, du Ministère de la marine, et de diverses administrations publiques | | | Cours de droit administratif contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans ... |
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 | | Cours de droit administratif contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans son dernier état avec la reproduction des principaux textes, dans un ordre méthodique / par M. TH. Ducroq, professeur de droit administratif à la Faculté de droit, bâtonnier de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Poitiers, président du bureau d'assistance judiciaire de la cour, vice-président de la société des antiquaires de l'ouest, officier de l'instruction publique, chevalier de la légion-d'honneur. Tome second. Cinquième édition, considérablement augmentée, mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistique, des programmes pour les concours à l'auditorat du Conseil d'État et de la Cour des comptes, pour ceux de l'institution des attachés de la Chancellerie et des Parquets, du Ministère de l'intérieur, du Ministère des finances, du Ministère de la marine, et de diverses administrations publiques | | | Cours de droit administratif contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans ... |
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 | | Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la constitution de 1848 et avec la législation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, la Cour des comptes, les élections, l'enseignement, les impôts, le contentieux, le Tribunal des conflits, etc. par M. F. Laferrière, professeur honoraire de droit administratif, ancien conseiller d'Etat, inspecteur général des facultés de droit. Troisième édition, revue et augmentée d'un volume. Tome premier | | | Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la ... |
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 | | Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la constitution de 1848 et avec la législation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, la Cour des comptes, les élections, l'enseignement, les impôts, le contentieux, le Tribunal des conflits, etc. par M. F. Laferrière, professeur honoraire de droit administratif, ancien conseiller d'Etat, inspecteur général des facultés de droit. Troisième édition, revue et augmentée d'un volume. Tome second | | | Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la ... |
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 | | De l'esprit des loix ou du rapport que les loix doivent avoir avec la constitution de chaque gouvernement, les moeurs le climat, la religion, le commerce, etc. à quoi l'auteur a ajouté. Des recherches nouvelles sur les loix romaines touchant les successions, sur les loix françoises, et sur les loix féodales. Tome premier | | | De l'esprit des loix ou du rapport que les loix doivent avoir avec la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607003103
- Sujets : Droit (général) – Aspect économique | Droit (général) – Philosophie | Droit (général) – Histoire | Droit (général) – Sources | Droit naturel | Science politique – Régimes politiques | Philosophie politique – Liberté | Législation | Civilisation – Mœurs et coutumes | Droit romain | Europe | Orient | Asie
- Auteur : Montesquieu, Charles-Louis de Secondat (1689-1755 ; baron de La Brède et de)
- Editeur : Barrillot, Jacques (1684?-1748). Genève
- Date : 1748
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : impression normale
- Description : Contrefaçon, imprimée à Paris par Laurent Durand en décembre 1748, de l'édition originale, imprimée par Barrillot et fils, , d'après C. P. Courtney.
- Description : Errata commun aux 2 tomes au recto du f. Vvv2 du tome I
- Description : Cité dans : Tchémerzine, IV, p. 929-930. - C. P. Courtney, Le temps de Montesquieu, Genève, 2002
- Description : Cujas. 10.117,1
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- langue : fra
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 | | De l'esprit des loix ou du rapport que les loix doivent avoir avec la constitution de chaque gouvernement, les moeurs le climat, la religion, le commerce, etc. à quoi l'auteur a ajouté. Des recherches nouvelles sur les loix romaines touchant les successions, sur les loix françoises, et sur les loix féodales. Tome second | | | De l'esprit des loix ou du rapport que les loix doivent avoir avec la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607003110
- Sujets : Droit (général) – Aspect économique | Droit (général) – Philosophie | Droit civil – Histoire | Droit (général) – Sources | Droit naturel | Droit des gens | Législation | Droit romain | Droit féodal | Droit franc | Religions et droit | France | Europe | Orient | Asie | Amérique
- Auteur : Montesquieu, Charles-Louis de Secondat (1689-1755 ; baron de La Brède et de)
- Editeur : Barrillot, Jacques (1684?-1748). Genève
- Date : 1748
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : impression normale
- Description : Contrefaçon, imprimée à Paris par Laurent Durand en décembre 1748, de l'édition originale, imprimée par Barrillot et fils, , d'après C. P. Courtney.
- Description : Errata commun aux 2 tomes au recto du f. Vvv2 du tome I
- Description : Cité dans : Tchémerzine, IV, p. 929-930. - C. P. Courtney, Le temps de Montesquieu, Genève, 2002
- Description : Cujas. 10.117,2
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- langue : fra
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 | | Esprit du Code de commerce, ou Commentaire puisé dans les procès-verbaux du Conseil d'Etat, les exposés de motifs et discours, les observations du Tribunat, celles des Cours d'appel, tribunaux et Chambres de commerce, etc. etc. et Complément du Code de commerce par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du Code Napoléon, du Code de procédure civile et généralement des lois, réglemens et décrets impériaux antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère ; dédié à S. M. l'Empereur et Roi / par J.-G. Locré, secrétaire général du Conseil d'Etat, membre de la Légion d'honneur. Tome cinquième | | | Esprit du Code de commerce, ou Commentaire puisé dans les procès-verbaux du Conseil d'Etat, ... |
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 | | Esprit du Code de commerce, ou Commentaire puisé dans les procès-verbaux du Conseil d'Etat, les exposés de motifs et discours, les observations du Tribunat, celles des Cours d'appel, tribunaux et Chambres de commerce, etc. etc. et Complément du Code de commerce par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du Code Napoléon, du Code de procédure civile et généralement des lois, réglemens et décrets impériaux antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère ; dédié à S. M. l'Empereur et Roi / par J.-G. Locré, secrétaire général du Conseil d'Etat, membre de la Légion d'honneur (Tome premier) | | | Esprit du Code de commerce, ou Commentaire puisé dans les procès-verbaux du Conseil d'Etat, ... |
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