| | | La conference des coustumes tant generales, que locales et particulieres du royaume de France. Distribuée en deux parties : contenant l'harmonie et difference d'icelles : avec une briefve explication tirée des loix romaines ou canoniques, anciens docteurs et modernes. Ensemble des ordonnances et arrests des cours souveraines : le tout pour servir d'interpretation et esclarcissement des articles desdictes coustumes. Plus des indices fort amples, tant des titres que des principales matieres et annotations. Par Pierre Guenoys conseiller du roy, lieutenant particulier au siege royal d'Issoudun. Premier [-second] tome | | | La conference des coustumes tant generales, que locales et particulieres du royaume de France. ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142917
- Sujets : Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Droit coutumier - Interprétation | Droit féodal - Sources | Paris (France) | France | Etudes comparatives
- Auteur : Guénois, Pierre (1520-1600?)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : G. Chaudière (Paris)
- Date : 1596
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 58
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Epître dédicatoire du premier tome écrit par l'auteur au baron de la Chastre ; épître dédicatoire du second tome adressé par l'auteur à Antoine Séguier et Jacques Guesle
- Description : Privilège royal du 8 mars 1595 octroyé à Guillaume Chaudière
- Description : Sig. : ã⁶, A⁶, B⁴, A-I⁶, A-Dd⁶, Ee⁸, Ff-RRRRRr⁶, SSSSSs⁴, A-Q⁶, ã⁶, ẽ⁸
- Description : Marque typographique au titre (Marques impressors : le temps avec sa faucille et la devise : Hanc aciem sola retundit virtus [trad. : la vertu seule émousse celle lame, en ligne : 24-02-2017]), page de titre en rouge et noirbandeaux, lettres ornées et culs-de-lampe gravés sur bois
- langue : fra
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- Sujets : Droit romain | Droit romain - Digeste | Droit romain - Corpus juris civilis | Droit romain - Réception | Droit civil | Jurisprudence | France
- Auteur : Automne, Bernard (1574?-1666)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : S. Cramoisy (Paris)
- Date : 1610
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.565
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Table des matières suivie d''un "index titulorum"
- Description : Dédicace à Nicolas Brulart de Sillery, avertissement au lecteur en début d'ouvrage. Dédicace à Monsieur Flavian, jurisconsulte, et extrait du privilège royal (Paris, 1er septembre 1610) à la fin de l'ouvrage
- Description : A Paris, en la boutique de Nivelle, chez Sebastien Cramoisy, ruë Sainct Jacques aux Cigognes. M. DC. X. Avec privilege de sa Majesté
- Description : Titre en rouge et noir, bandeaux, lettres ornées, culs-de-lampe
- Description : Marque d'imprimeur de Sebastien Cramoisy représentant 2 cigognes ([en ligne] Marques d'impressors : consulté le 04/05/2016)
- Description : Sig. ã4, ẽ4, ĩ4, õ4, A-OOOOOO4, a-k4
- langue : fra
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- Sujets : Droit (général) | Jurisprudence | Parlements - Grenoble (France) | France
- Auteur : Pape, Guy (14..-1477)
- Couverture chronologique : 15e siècle
- Editeur : J. Certe (Lyon)
- Date : 1692
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 14.482
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : A Lyon, chez Jean Certe, rüe Merciere a l'enseigne de la Trinité. M. DC. XCII. Avec privilege du roy
- Description : Privilège du roi du 9 avril 1691
- Description : Epître dédicatoire de Nicolas Chorier à Saint-André, président du parlement du Dauphiné
- Description : Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe
- Description : Sig. a-f4, g2, A-3D4, 3E2
- langue : fra
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| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome cinquième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
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