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Codes[X]
France (97)
Droit civil (78)
Comptes-rendus des débats (49)
Législation (47)
France. Conseil d’Etat (1799-....) (41)
France. Tribunat (1800-1807) (41)
Travaux préparatoires (35)
Droit romain (31)
France. Corps législatif (1800-1814) (25)
Droit romain - Corpus juris civilis (21)
Droit civil - Propriété (20)
Droit commercial (20)
Procédure civile (18)
Droit romain - Digeste (17)
Droit romain - Code Justinien (16)
Droit romain - Institutes (14)
Droit romain - Sources (13)
Droit canonique - Décrétales (12)
Droit canonique - Grégoire IX. Décrétales (12)
Droit civil - Personnes (12)
Droit romain - Traductions (12)
Mots et locutions - Grec (langue) (12)
Droit byzantin (11)
Droit civil - Biens (11)
Droit civil - Hypothèques (11)
Droit civil - Mariage (11)
Droit romain - Culture grecque (11)
Droit romain - Interprétation (11)
Droit romain - Juristes (11)
Débats et controverses - Robert, Jean (15..-1590) (11)
France. Conseil d'Etat (1799-….) (11)
Manuels d’enseignement (11)
Tribunaux (11)
Chambres de commerce (10)
Cours d’appel (10)
Droit civil - Contrats (10)
Droit civil - Successions et héritages (10)
Droit commercial - Sources (10)
Droit civil - Privilèges (9)
Droit romain - Paulus‎, Julius‎ (01..-02..) (9)
Codification (8)
Droit civil - Servitudes (8)
Droit romain - Papinianus‎, Aemilius‎ (0142?-0212) (8)
Législation - Projets de loi (8)
Droit civil - Testaments (7)
Droit romain - Réception (7)
Droit civil - Contrats de mariage (6)
Droit civil - Filiation (6)
Droit civil - Gage (6)
Droit civil - Tutelle et curatelle (6)
Droit commercial - Vente (6)
Droit pénal (6)
Droit romain - Influence (6)
Justice - Administration (6)
Droit civil - Dépôt (5)
Droit civil - Majorité (5)
Droit civil - Prescription (5)
Droit civil - Usufruit (5)
Droit commercial - Faillite (5)
Droit commercial - Louage (5)
Etat civil - Actes (5)
Etudes comparatives (5)
Italie (5)
Manuels d’enseignement supérieur (5)
Allemagne (4)
Droit canonique (4)
Droit civil - Cautionnement (4)
Droit civil - Contrats aléatoires (4)
Droit civil - Donations (4)
Droit civil - Mandat (4)
Droit civil - Obligations (4)
Droit civil - Prêts (4)
Droit civil - Sources (4)
Droit commercial - Commerce maritime (4)
Droit coutumier - Influence (4)
Droit romain - Constitutions impériales (4)
Droit romain - Etude et enseignement (4)
Index (4)
Tribunaux de commerce (4)
Droit civil - Absence et présomption de décès (3)
Droit civil - Contrats de société (3)
Droit civil - Divorce (3)
Droit civil - Domicile (3)
Droit civil - Expropriation (3)
Droit civil - Famille (3)
Droit civil - Histoire (3)
Droit civil - Parents et enfants (3)
Droit civil - Quasi-contrats (3)
Droit commercial - Sociétés (3)
Droit ecclésiastique (3)
Juridiction commerciale (3)
Manuels d'enseignement supérieur (3)
Procédure pénale - Instruction préparatoire (3)
Droit (général) (2)
Droit canonique - Sources (2)
Droit civil - Acquisition de la propriété (2)
Droit civil - Adoption (2)
Droit civil - Débiteur et créancier (2)
Droit civil - Enfants naturels (2)
Droit civil - Legs (2)
Droit civil - Minorité (2)
Droit civil - Mort civile (2)
Droit civil - Nationalité (2)
Droit civil - Responsabilité délictuelle (2)
Droit civil - Transaction (2)
Droit commercial - Banqueroute (2)
Droit commercial - Commerçants (2)
Droit romain - Papinianus?, Aemilius? (0142?-0212) (2)
Droit romain - Paulus?, Julius? (01..-02..) (2)
Droits de l’homme - Droits civils (2)
Europe (2)
France. Cour de cassation (2)
Jurisprudence (2)
Lois - Rétroactivité (2)
Pouvoir royal - Actes royaux (2)
Procédure pénale (2)
Tableaux, graphiques, etc. (2)
Droit (général) - Doctrine juridique (1)
Droit (général) - Histoire (1)
Droit civil - Baux (1)
Droit civil - Bénéfice d'inventaire (1)
Droit civil - Codifications (1)
Droit civil - Communauté de biens (1)
Droit civil - Contrats réels (1)
Droit civil - Dettes de succession (1)
Droit civil - Dot (1)
Droit civil - Droits civils et politiques (1)
Droit civil - Emprisonnement pour dettes (1)
Droit civil - Interdiction (1)
Droit civil - Nantissement (1)
Droit civil - Part du conjoint survivant (1)
Droit civil - Partage (1)
Droit civil - Philosophie (1)
Droit civil - Propriété du sol (1)
Droit civil - Renonciation à succession (1)
Droit civil - Séparation de biens (1)
Droit civil - Sûretés (1)
Droit civil - Échange (1)
Droit civil- Propriété (1)
Droit commercial - Administrateurs provisoires (1)
Droit commercial - Billets à ordre (1)
Droit commercial - Bourses de marchandises (1)
Droit commercial - Commissionnaires et courtiers (1)
Droit commercial - Contrats (1)
Droit commercial - Contrats de société (1)
Droit commercial - Effets de commerce (1)
Droit commercial - Lettres de change (1)
Droit commercial - Livres comptables (1)
Droit commercial - Proposition concordataire (1)
Droit commercial - Prêts (1)
Droit commercial - Prêts à usage (1)
Droit coutumier (1)
Droit de la propriété intellectuelle (1)
Droit fiscal (1)
Droit féodal - Livre des fiefs (1)
Droit maritime (1)
Droit maritime - Assurances maritimes (1)
Droit maritime - Avarie (1)
Droit pénal - Crimes et criminels (1)
Droit pénal - Peines (1)
Droit pénal - Punition (1)
Droit romain - Contrats (1)
Droit romain - Gage (1)
Droit romain - Histoire (1)
Droit romain - Obligations (1)
Droit romain - Papinianus‎, æmilius‎ (0142?-0212) (1)
Droit romain - Vente (1)
Droits de l'homme - Droits civils (1)
Emblèmes (1)
France. Chambre de l'édit de Paris (1)
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France. Conseil d’Etat (1799-….) (1)
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Henri III (roi de France ; 1551-1589) (1)
Juges (1)
Jurisprudence - Répertoires (1)
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Justice royale (1)
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Procédure (général) - Appel (1)
Procédure (général) - Frais de justice (1)
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Procédure commerciale (1)
Professions judiciaires et juridiques (1)
Provence (France) (1)
Répertoires (1)
Tableaux, graphiques, etc (1)
Tribunaux - Présidiaux (1)
Études comparatives (1)
Affiner par période
1789-1815 (67)
19e siècle (28)
Moyen âge (4)
Moyen-âge (4)
18e siècle (2)
Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ...
Notice Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec lesanciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente,soit le texte des auteurs, sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre del'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome premier
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Code civil pour l'Empire d'Allemagne avec la loi d'introduction : Bürgerliches gesetzbuch für das ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604848073
  • Sujets :  Droit civil | Allemagne | Codes
  • Auteur :  Allemagne
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Imprimerie strasbourgeoise. Strasbourg
  • Date : 1898
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Texte allemand avec la traduction française en regard
  • Description :  Cujas.34.478
  • langue : fre
  • langue : ger
Notice Code civil pour l'Empire d'Allemagne avec la loi d'introduction : Bürgerliches gesetzbuch für das deutsche Reich nebst Einführungsgesetz / Texte allemand avec la trad. française publ. par Jules Gruber
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Code de commerce. Édition originale et seule officielle ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909276
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  [s.n.]
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  J-J. Marcel (Paris)
  • Date : 1807
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 13.137
  • Description :  impression normale
  • Description :  Porte en plus, en regard de la page de titre, l'adresse suivante : "Se trouve à Paris, chez Galland, libraire, rue Saint-Thomas-du-Louvre, N.° 32."
  • Description :  Sig. [ ]2, A-Z4, Aa-Cc4, Dd2. Marque typographique gravée sur bois, sur la page de titre
  • langue : fra
Notice Code de commerce. Édition originale et seule officielle
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Code de procédure civile annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législation et ...
Notice Code de procédure civile annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législation et de la jurisprudence, avec renvoi, pour l'indication des matières, aux principaux Recueils de jurisprudence, qui ont été publiés dans la capitale. Par J.-B. Sirey, avocat aux Conseils du roi et à la Cour de cassation
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Code Fréderic ; ou Corps de droit ; pour les Etats de Sa Majesté ...
Notice Code Fréderic ; ou Corps de droit ; pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Tome second
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Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le ...
Notice Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Avec l'exposition abrégée du plan du Roi, pour la réformation de la justice, par M. Formay [Tome premier]
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Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le ...
Notice Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Tome second, seconde partie
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Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607732331
  • Sujets :  Droit pénal | Codes | France
  • Auteur :  Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  F. Didot (Paris)
  • Date : 1810
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 32.099-1
  • Description :  impression normale
  • Description :  Ouvrage attribué à Favard de Langlade par Camus et Dupin
  • langue : fra
Notice Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; des rapports faits au corps législatifs ; d'une table méthodique, contenant la division des matières en trois parties distinctes, matieres criminelles, matieres correctionnelles, et contraventions de police ; et d'une table alphabétique et raisonnée des matieres du Code. Tome premier
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Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607732348
  • Sujets :  Droit pénal | Codes | France
  • Auteur :  Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  F. Didot (Paris)
  • Date : 1810
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 32.099-2
  • Description :  impression normale
  • Description :  Ouvrage attribué à Favard de Langlade par Camus et Dupin
  • langue : fra
Notice Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; des rapports faits au corps législatifs ; d'une table méthodique, contenant la division des matières en trois parties distinctes, matieres criminelles, matieres correctionnelles, et contraventions de police ; et d'une table alphabétique et raisonnée des matieres du Code. Tome second
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Codex dn. Justiniani Sacratissimi principis, Accursii commentariis, et multorum veterum ac neotericorum jurisprudentum, maximè ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0606820152
  • Sujets :  Droit romain | Droit romain - Code justinien | Droit romain - Corpus juris civilis | Droit romain - Sources | Codes
  • Auteur :  Justinien Ier (empereur de Byzance ; 0482-0565)
  • Editeur :  G. Merlin (Paris)
  • Date : 1559
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 187-4
  • Description :  Sig. A-C8, D6, A-Z8, AA-ZZ8, AAA-VVV8, XXX6, †6, ††6
  • Description :  Marque au titre, avec devise de l'association des trois imprimeurs : "Vade, piger, ad formicam. Veniet tempus messionis. Non oderis laboriosa opera. Homo nascitur ad laborem." La marque au titre représente Adam et Eve travaillant la terre, allégorie des quatre citations bibliques de la devise, extraites respectivement du Livre des proverbes (6, 6), du Livre de Jérémie (51, 33), du Livre de Sirac (7, 15) et du Livre de Job (5, 7)
  • Description :  Texte sur 2 col., encadré de la glose. Lettrines
  • Description :  Annexes : Index. Chronologie
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
  • langue : grc
Notice Codex dn. Justiniani Sacratissimi principis, Accursii commentariis, et multorum veterum ac neotericorum jurisprudentum, maximè Antonii Contii, in metropoli Biturigum juris professoris ordinarii, annotationibus, à titulo vicesimoprimo libri sexti ad duodecimi usque finem recèns illustratus, mendisque quamplurimis passim repurgatus. Accesserunt bis fasti consulares à primis romanis consulibus usque ad ultimum imperii Justiniani annum : quos continenter excipit peculiaris chronologia annorum et consulum ac indictionum imperii justiniani : in qua continetur, quas quibus annis leges, quósque juris libros promulgarit aut composuerit : ejusdem Contii opera ac studio sedulò digesta… Notæ porro literarum prout per totum Codicem legendæ sunt, statim post indices collocantur. Omnia fideliter et accurate recognita et emendata
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Codicis Dn. Justiniani sacratissimi principis, ex repetita prælectione libri novem priores, ad vetustissimorum exemplarium, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0606820305
  • Sujets :  Droit romain | Droit romain - Corpus juris civilis | Droit romain - Code Justinien | Droit romain - Sources | Droit romain - Réception | Codes
  • Auteur :  Justinien Ier (empereur de Byzance ; 0482-0565)
  • Editeur :  A. Vincent (Lyon)
  • Date : 1558
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10.397-4
  • Description :  impression normale
  • Description :  Privilège royal donné à Saint Denis en France l'onzième jour de juin, l'an 1549
  • Description :  Marque au titre g. s. b. (Marques d'impressors : marques d'Hugues La Porte et Antoine Vincent réunies sous un double portique), lettres ornées g. s. b
  • Description :  Page de titre et texte en rouge et noir sur 2 col., accompagné de commentaires et de notes marginales
  • Description :  Arbor seu figura interdictorum gravé sur bois et monté sur onglet
  • langue : lat
  • langue : grc
Notice Codicis Dn. Justiniani sacratissimi principis, ex repetita prælectione libri novem priores, ad vetustissimorum exemplarium, et ad ipsius etiam Noricæ editionis (quam Haloandro debemus) fidem recogniti et emendati. Constitutiones aliquot Græcas, quæ antehac desyderabantur, suis locis inseruimus, cum Latina Gregorii Haloandri interpretatione. Adnotationes præterea nusquam antea editas, ex probatiss. Autoribus, tum vero legum conciliationem ex Codice Theodosiano, nunc omnium primum adjecimus. Catalogus consulum, tum ad discernenda constitutionum tempora perutilis, tum ad totius Romanæ historiæ cognitionem maxime necessarius, ad calcem operis subjectus est
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement refondue ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602130446
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives | Europe
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné. 1794-1853
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  M 25.857-1
  • langue : fre
Notice Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome premier
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon, 2e édition, entièrement refondue ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602478456
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Études comparatives | Europe
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils
  • Description :  M 25.857-3
  • langue : fre
Notice Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon, 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome troisième]
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome deuxième. 2e édition, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604835462
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 25.857-2
  • langue : fre
Notice Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome deuxième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils (2nde partie)
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome quatrième. 2e édition, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604835479
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 25.857-4
  • langue : fre
Notice Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome quatrième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils
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Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce français... : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0603221693
  • Sujets :  Droit commercial | France | Allemagne | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Videcoq fils aîné. Paris
  • Date : 1851
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Fascicule contenant seulement la "Loi générale sur le change, en Allemagne, du 24 novembre 1848..."
  • Description :  Cujas. 11.890
  • langue : fre
Notice Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce français... : Édition augmentée de la Loi générale sur le change, en Allemagne, du 24 novembre 1848, comparée avec le titre VIII du livre Ier du code de commerce français / par M. Anthoine de Saint-Joseph,..
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Conférence du code civil, avec la discussion particuliere du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
Notice Conférence du code civil, avec la discussion particuliere du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome huitième, contenant la table alphabétique et raisonnée des matieres
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
Notice Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome cinquième, Contenant la discussion des titres ; Des contrats ou des obligations conventionnelles en général ; Des engagements qui se forment sans convention ; Du contrat de mariage, et des droits respectifs des époux
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
Notice Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome deuxième. Contenant la discussion des titres ; Du mariage et des actes respectueux ; Du divorce ; De la paternité et de la filiation ; Et de l'adoption et de la tutele officieuse
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
Notice Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome premier. Contenant la discussion des titres ; De la publication des effets, et de l'application des lois en général ; De la jouissance et de la privation des droits civils ; Des actes de l'état civil ; Du domicile ; Et des absents
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