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France (68)
Droit civil (57)
Législation (40)
France. Conseil d’Etat (1799-....) (36)
Comptes-rendus des débats (33)
France. Tribunat (1800-1807) (25)
Travaux préparatoires (19)
Droit commercial (18)
France. Corps législatif (1800-1814) (17)
Procédure civile (16)
Droit civil - Propriété (12)
Tribunaux (11)
Chambres de commerce (10)
Cours d’appel (10)
Droit commercial - Sources (10)
Droit civil - Personnes (7)
Droit civil - Contrats (6)
Droit civil - Biens (5)
Droit civil - Hypothèques (5)
Etudes comparatives (5)
Justice - Administration (5)
Allemagne (4)
Droit civil - Mariage (4)
Droit civil - Privilèges (4)
Droit civil - Sources (4)
Droit civil - Successions et héritages (4)
Droit civil - Testaments (4)
Droit commercial - Faillite (4)
Droit commercial - Vente (4)
Droit coutumier - Influence (4)
Droit romain - Influence (4)
Tribunaux de commerce (4)
Droit civil - Contrats aléatoires (3)
Droit civil - Dépôt (3)
Droit civil - Famille (3)
Droit civil - Histoire (3)
Droit civil - Servitudes (3)
Droit civil – Biens (3)
Droit civil – Privilèges (3)
Droit civil – Usufruit (3)
Droit commercial - Louage (3)
Droit pénal (3)
Droit romain (3)
Droit romain - Sources (3)
Etat civil - Actes (3)
Juridiction commerciale (3)
Droit civil - Cautionnement (2)
Droit civil - Contrats de mariage (2)
Droit civil - Contrats de société (2)
Droit civil - Filiation (2)
Droit civil - Gage (2)
Droit civil - Majorité (2)
Droit civil - Mandat (2)
Droit civil - Prescription (2)
Droit civil - Tutelle et curatelle (2)
Droit civil – Expropriation (2)
Droit civil – Filiation (2)
Droit civil – Hypothèques (2)
Droit civil – Mariage (2)
Droit civil – Personnes (2)
Droit civil – Propriété (2)
Droit civil – Prêts (2)
Droit civil – Servitudes (2)
Droit civil – Tutelle et curatelle (2)
Droit commercial - Commerce maritime (2)
Droit commercial - Sociétés (2)
Droit commercial – Commerce maritime (2)
Droit romain - Code Justinien (2)
Droit romain - Réception (2)
Europe (2)
Lois - Rétroactivité (2)
Manuels d'enseignement supérieur (2)
Droit (général) (1)
Droit canonique (1)
Droit civil - Baux (1)
Droit civil - Bénéfice d'inventaire (1)
Droit civil - Contrats réels (1)
Droit civil - Dettes de succession (1)
Droit civil - Divorce (1)
Droit civil - Donations (1)
Droit civil - Enfants naturels (1)
Droit civil - Nantissement (1)
Droit civil - Obligations (1)
Droit civil - Part du conjoint survivant (1)
Droit civil - Partage (1)
Droit civil - Propriété du sol (1)
Droit civil - Prêts (1)
Droit civil - Renonciation à succession (1)
Droit civil - Séparation de biens (1)
Droit civil - Sûretés (1)
Droit civil - Transaction (1)
Droit civil - Usufruit (1)
Droit civil - Échange (1)
Droit civil – Cautionnement (1)
Droit civil – Codifications (1)
Droit civil – Contrats (1)
Droit civil – Domicile (1)
Droit civil – Droits civils et politiques (1)
Droit civil – Débiteur et créancier (1)
Droit civil – Dépôt (1)
Droit civil – Gage (1)
Droit civil – Majorité (1)
Droit civil – Mandat (1)
Droit civil – Obligations (1)
Droit civil – Philosophie (1)
Droit civil – Prescription (1)
Droit civil – Quasi-contrats (1)
Droit civil – Responsabilité délictuelle (1)
Droit civil- Propriété (1)
Droit commercial – Louage (1)
Droit commercial – Vente (1)
Droit commercial - Administrateurs provisoires (1)
Droit commercial - Banqueroute (1)
Droit commercial - Billets à ordre (1)
Droit commercial - Bourses de marchandises (1)
Droit commercial - Commerçants (1)
Droit commercial - Commissionnaires et courtiers (1)
Droit commercial - Contrats de société (1)
Droit commercial - Effets de commerce (1)
Droit commercial - Lettres de change (1)
Droit commercial - Livres comptables (1)
Droit commercial - Proposition concordataire (1)
Droit commercial - Prêts (1)
Droit commercial - Prêts à usage (1)
Droit commercial – Banqueroute (1)
Droit commercial – Commerçants (1)
Droit commercial – Contrats (1)
Droit commercial – Faillite (1)
Droit commercial – Sociétés (1)
Droit coutumier (1)
Droit de la propriété intellectuelle (1)
Droit ecclésiastique (1)
Droit maritime (1)
Droit maritime - Assurances maritimes (1)
Droit maritime - Avarie (1)
Droit pénal – Crimes et criminels (1)
Droit pénal – Peines (1)
Droit pénal – Punition (1)
Droit romain - Corpus juris civilis (1)
Droit romain - Traductions (1)
Droits de l'homme - Droits civils (1)
Droits de l’homme - Droits civils (1)
France. Chambre des députés (1814-1848) (1)
France. Chambre des pairs (1815) (1)
France. Cour de cassation (1)
Italie (1)
Juges (1)
Jus commune (1)
Lois (1)
Manuels d'enseignement (1)
Manuels d’enseignement supérieur (1)
Procédure (général) - Frais de justice (1)
Procédure (général) - Voies d’exécution (1)
Procédure (général) – Appel (1)
Procédure commerciale (1)
Procédure pénale (1)
Procédure pénale – Instruction préparatoire (1)
Provence (France) (1)
Répertoires (1)
Études comparatives (1)
Affiner par période
1789-1815 (48)
19e siècle (20)
Moyen âge (4)
1870-1914 (1)
Traité de droit commercial, ou Explication méthodique des dispositions du code du commerce. Tome ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600549301
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Molinier, Victor (1799-1887)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Joubert. Paris
  • Date : 1846
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr.
  • Description :  Cote Cujas. 25.681
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Première partie : Introduction historique et les titres 1 et 2 du livre Ier-Seconde partie : Titre 3 du livre Ier du traité de droit commercial, et les additions et corrections
  • langue : fre
Notice1Traité de droit commercial, ou Explication méthodique des dispositions du code du commerce. Tome premier, Des actes de commerce, des commerçans, des livres de commerce et de la comptabilité, des sociétés commerciales : précédé d'une introduction historique / par M. J.-V. Molinier,... [2nde partie]
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Code civil pour l'Empire d'Allemagne avec la loi d'introduction : Bürgerliches gesetzbuch für das ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604848073
  • Sujets :  Droit civil | Allemagne | Codes
  • Auteur :  Allemagne
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Imprimerie strasbourgeoise. Strasbourg
  • Date : 1898
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Texte allemand avec la traduction française en regard
  • Description :  Cujas.34.478
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
  • langue : ger
Notice2Code civil pour l'Empire d'Allemagne avec la loi d'introduction : Bürgerliches gesetzbuch für das deutsche Reich nebst Einführungsgesetz / Texte allemand avec la trad. française publ. par Jules Gruber
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  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore (18..?-18..)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Renard (Paris)
  • Date : 1824
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 10.725-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice3Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome premier / par M. Mongalvy,... et M. Germain,...
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001048
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore (18..?-18..)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Renard (Paris)
  • Date : 1824
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 10.725-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice4Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome second / par M. Mongalvy,... et M; Germain,...
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Bartoli a Saxoferrato, in primam [-secundam] Codicis partem commentaria. [In tres posteriores libros codicis ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002939
  • Sujets :  Droit romain - Code Justinien | Droit romain - Sources | Codes
  • Auteur :  Bartolus de Saxoferrato (1314?-1357)
  • Editeur :  [s.n.] (Turin)
  • Date : 1589
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
Notice5Bartoli a Saxoferrato, in primam [-secundam] Codicis partem commentaria. [In tres posteriores libros codicis commentaria]. Quibus praeter Alex. Barb. : Seissell. Pom. Nicelli et aliorum adnotationes, et contrarietatum conciliationes, accesserunt novissime exellentissimorum virorum Cassiani Putei, primi in Pedemontano senatu praesidis, Guidonis Pancirolij et Bernardi Trotti, in Taurinensi academia hora vespertina ex ordine jura enodantium, fertilissimae lucubrationes : quarum ope, non modo quaenam sint receptiores sententiae quisque facile intelleget, sed minimo labore, quicquid in unaquaque materia utile, ac necessarium fuerit, tanquam in refertissima penu, repositum inveniet
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Les personnes juridiques dans le Code civil allemand / par R. Saleilles,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600105323
  • Sujets :  Droit civil | Allemagne | Codes | Droit civil - Personnes
  • Auteur :  Saleilles, Raymond (1855-1912)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  A. Chevalier-Marescq et cie (Paris)
  • Date : 1902
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 12.174
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice6Les personnes juridiques dans le Code civil allemand / par R. Saleilles,...
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement refondue ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602130446
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives | Europe
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné. 1794-1853
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  M 25.857-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la société Arkhenum
  • langue : fre
Notice7Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome premier
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon, 2e édition, entièrement refondue ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602478456
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Études comparatives | Europe
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils
  • Description :  M 25.857-3
  • Description :  Document numérisé la société Safig
  • langue : fre
Notice8Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon, 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome troisième]
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Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce français... : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0603221693
  • Sujets :  Droit commercial | France | Allemagne | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Videcoq fils aîné. Paris
  • Date : 1851
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Fascicule contenant seulement la "Loi générale sur le change, en Allemagne, du 24 novembre 1848..."
  • Description :  Cujas. 11.890
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice9Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce français... : Édition augmentée de la Loi générale sur le change, en Allemagne, du 24 novembre 1848, comparée avec le titre VIII du livre Ier du code de commerce français / par M. Anthoine de Saint-Joseph,..
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome deuxième. 2e édition, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604835462
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 25.857-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice10Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome deuxième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils (2nde partie)
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome quatrième. 2e édition, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604835479
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 25.857-4
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice11Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome quatrième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605850785
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil – Gage | Codes | France
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C. Hingray (Paris)
  • Date : 1847
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 87.041
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice12Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Tome 19. Du nantissement, du gage et de l'antichrèse, commentaire du titre XVII, livre III du Code civil
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Summa Codicis des Irnerius / mit einer Einleitung herausgegeben von Hermann Fitting ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600701006
  • Sujets :  Droit romain - Réception | Droit romain - Sources | Droit romain - Corpus juris civilis | Codes
  • Auteur :  Irnerius (1050?-1130?)
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  J. Guttentag. Berlin
  • Date : 1894
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 33.019
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : ger
  • langue : lat
Notice13Summa Codicis des Irnerius / mit einer Einleitung herausgegeben von Hermann Fitting
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Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001581
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Histoire | Droit civil - Successions et héritages | France | Codes
  • Auteur :  Chabot, Georges-Antoine (1758-1819)
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  L. Rondonneau (1759-1834). Paris
  • Date : 1804
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.255,1,2 annexe
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
Notice14Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot (de l’Allier), ancien jurisconsulte, membre de la section de législation du Tribunat
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602170497
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil – Privilèges | Droit civil – Hypothèques | France | Codes
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C.-J. Hingray (1796-1870). Paris
  • Date : 1835
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.168-4
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice15Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome quatrième
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0603056738
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Privilèges | Droit civil - Hypothèques | France | Codes
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C.-J. Hingray (1796-1870). Paris
  • Date : 1835
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.168-1
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice16Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome premier
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604867067
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Privilèges | Droit civil - Hypothèques | France | Codes
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C.-J. Hingray (1796-1870). Paris
  • Date : 1835
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.168-3
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice17Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome troisième
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605933068
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Privilèges | Droit civil - Hypothèques | France | Codes
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C.-J. Hingray (1796-1870). Paris
  • Date : 1835
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.168-2
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice18Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome deuxième
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Le droit civil français : suivant l'ordre du Code, ouvrage dans lequel on a ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600721059
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Droit civil – Quasi-contrats | Droit civil – Responsabilité délictuelle
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  B. Warée (Paris)
  • Date : 1823
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 52.238-11
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice19Le droit civil français : suivant l'ordre du Code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique par Mr. C.B.M. Toullier, bâtonnier de l’Ordre des avocats de Rennes. On y a joint deux tables : l'une, générale et alpabéthique des matières contenues dans les onze volumes ; l'autre, des articles des cinq codes qui y sont traités ou cités. Tome onzième
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605850761
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Dépôt | Droit civil - Contrats aléatoires | Codes | France
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C. Hingray (Paris)
  • Date : 1845
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 87.039
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice20Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. [Tome 15]. Du dépot et du séquestre, et des contrats aléatoires, commentaires des titres XI et XII, livre III, du Code civil
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