|  | 2 | Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot (de l’Allier), ancien jurisconsulte, membre de la section de législation du Tribunat |   |  | Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001581
- Sujets : Droit civil | Droit civil - Histoire | Droit civil - Successions et héritages | France | Codes
- Auteur : Chabot, Georges-Antoine (1758-1819)
- Couverture chronologique : 1789-1815
- Editeur : L. Rondonneau (1759-1834). Paris
- Date : 1804
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : impression normale
- Description : Cujas. 52.255,1,2 annexe
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- langue : fra
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| 7 | Cours de code civil, par M. Delvincourt, avocat à la Cour royale, professeur et doyen de la Faculté de droit de Paris ; ouvrage divisé en deux parties, dont l'une contient la quatrième édition des Institutes de droit civil français, du même auteur, revue et corrigée par lui ; et l'autre, la seconde édition, également revue, corrigée et considérablement augmentée, des Notes et explications sur lesdites Institutes. Nota. L'on trouvera, à la fin du troisième volume, deux nouvelles tables qui n'existent pas dans les précédentes éditions ; l'une des articles des différens codes, par ordre de numéro, avec l'indication des pages du texte où ils sont rapportés ; et l'autre des questions traitées dans les notes, et rangées par ordre alphabétique. Tome second | | | Cours de code civil, par M. Delvincourt, avocat à la Cour royale, professeur et ... |
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| 11 | Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de nos rois, aux coûtumes et aux autheurs qui les ont commentées, aux arrêts, aux anciens pratticiens, et aux historiens dont les règles ont été tirées, et avec des notes nouvelles. Par Me Eusèbe de Lauriere,... Tome I [-II] | | | Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144263
- Sujets : Droit coutumier | Droit romain - Influence | Droit civil - Personnes | Droit civil - Contrats | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit féodal | France
- Auteur : Loisel, Antoine (1536-1617)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : N. Gosselin (Paris)
- Date : 1710
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 75.050,1
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Vignette au titre, bandeaux, lettrines. - Sig. ã⁸, ẽ⁴, ĩ⁸, õ⁴, ũ⁸, ãã⁴, A-Pp⁸/⁴ ; [ ]2, A-Uu⁸/⁴
- langue : fra
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| 14 | Oeuvres de M de Renusson, avocat au Parlement ; contenant, le traité de la communauté des biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage ; le traité du douaire ; le traité de la garde-noble et bourgeoise; le traité des propres réels, réputés réels et conventionnels ; le traité de la subrogation. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée d’un grand nombre d’observations, les unes critiques, les autres contenant de nouvelles décisions, et d’autres consistant en dissertations sur les questions de droit les plus difficiles ; par M. J.A. Sérieux, avocat au Parlement | | | Oeuvres de M de Renusson, avocat au Parlement ; contenant, le traité de la ... |
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| 15 | Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees aux lois romaines. Reveuës, corrigees, et grandement augmentees, et departies par nouvel ordre en sept livres. Plus les annotations sur le tiltre des censives et droits seigneuriaux, de la coustume reformee de Paris. Oeuvre exactement renouvellé en ceste derniere edition, outrel les precedentes. Par L. Charondas Le Caron docteur és droits, conseiller du Roy, et son lieutenant general au bailliage et comté de Clermont en Beauvoysis. Avec tables tres-amples des chapitres et plus excellentes matieres traittes esdits livres | | | Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144508
- Sujets : Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) - Régale | Droit féodal | Droit coutumier | Droit civil - Biens | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Mariage | Droit civil - Personnes | Jurisprudence | France
- Auteur : Le Caron, Louis (1534-1613)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : T. Soubron (Lyon)
- Date : 1596
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 12.714
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Épître dédicatoire à Philippe Hurault, chancelier de France
- Description : Contient : Response politique faite par L. Charondas le Caron. Oraison de L. Charondas le Caron, pour les officiers du balliage et comté de Clermont en Beauvoisis. Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France. Coustumes de la prevoste et vicomte de Paris, mises et redigees par escrit [...]. De censives et droits seigneuriaux
- Description : Bandeaux, lettres ornée, culs de lampes. Titre en rouge et noir. Marque au titre (Thésaurus du CERL : compas traçant un cercle [en ligne : 06-07-2017])
- Description : Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, ãã⁴, ẽẽ⁴, ĩĩ², a-VVv⁴, XXx²
- langue : fra
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| 17 | Gulielmi Benedicti I.C. clarissimi, repetitio in cap. Raynutius, extrà, de Testamentis. Cui nunc recèns sub finem tertiae partis subiecta est Continuatio eiusdem repetit[ionis] à verb[is] Cuius bona, ad finem vsque, auctore Stephano Ranchino, Jurium publico Professore in Academia Montispessulani. Omnia maiore quàm fieri potuit diligentia mendis et erroribus purgata | | | Gulielmi Benedicti I.C. clarissimi, repetitio in cap. Raynutius, extrà, de Testamentis. Cui nunc recèns ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004841
- Sujets : Droit canonique | Droit canonique – Décrétale Raynutius | Droit canonique – Successions et héritages | Droit romain – Successions et héritages | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Substitution | Rois et souverains – Succession | Rois et souverains – Statut juridique | Droit ecclésiastique (public) | Pouvoir royal | France
- Auteur : Benoît, Guillaume (1455-1516)
- Couverture chronologique : 15e siècle
- Editeur : B. Vincent (Lyon)
- Date : 1582/1611
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 303
- Description : Pages de titres et pagination propre pour les parties 2 et 3, et pour l'index et la continuatio
- Description : Date en chiffres romains où le M et le D sont imprimés au moyen de I, de C, et de C inversés
- Description : Marque au titre de l'imprimeur Barthelemy Vincent (Marques d'impressors : un homme victorieux, couronné de lauriers, se tient au centre d'une double auréole ; il pose le pied gauche sur une lyre et le pied droit sur un dragon, tient dans la main droite un serpent et dans la main gauche un sceptre lumineux
- Description : Bandeaux, lettrines, cul-de-lampes, texte en deux colonnes, paragraphes numérotés et manicules à la marge
- Description : Sig. *6, a6, A-Z8, Aa-Ee8, Ff-Gg6 ; aa-rr8, ss10 ; AA-FF8, GG6 ; a-d8, e-f6 ; *4, bb6, cc4, a-l6
- Description : Annexes: Index commun aux 3 premières parties. Index pour la "Continuatio"
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : lat
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| 18 | [Benedicti Carpzovii, JC. consiliarii electoralis Saxonici, Jurisprudentia forensis Romano-Saxonica, secundum ordinem constitutionum D. Augusti electoris Saxon. exhibens definitiones judiciales succinctas rerum et quæstionum in foro præsertim Saxonico occurrentium, et in dicasterio Saxonico, quod vulgo scabinatum Lipsiensem appellitant, ex jure civili, Romano, imperiali, canonico, Saxonico et provinciali tractatarum ac decisarum ; revisa ab Andrea Mylio, J.U.D. et P.P. in academia Lipsiensi. Editio novissima. Cum gratia et privil. sac. cæs. mai. ac potentiss. reg. Polon. et elect. Sax. special.] Volumen II. sistens partem tertiam et quartam | | | [Benedicti Carpzovii, JC. consiliarii electoralis Saxonici, Jurisprudentia forensis Romano-Saxonica, secundum ordinem constitutionum D. Augusti ... |
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