|  | 1 | Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot (de l’Allier), ancien jurisconsulte, membre de la section de législation du Tribunat |   |  | Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001581
- Sujets : Droit civil | Droit civil - Histoire | Droit civil - Successions et héritages | France | Codes
- Auteur : Chabot, Georges-Antoine (1758-1819)
- Couverture chronologique : 1789-1815
- Editeur : L. Rondonneau (1759-1834). Paris
- Date : 1804
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : impression normale
- Description : Cujas. 52.255,1,2 annexe
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 5 | Cours de code civil, par M. Delvincourt, avocat à la Cour royale, professeur et doyen de la Faculté de droit de Paris ; ouvrage divisé en deux parties, dont l'une contient la quatrième édition des Institutes de droit civil français, du même auteur, revue et corrigée par lui ; et l'autre, la seconde édition, également revue, corrigée et considérablement augmentée, des Notes et explications sur lesdites Institutes. Nota. L'on trouvera, à la fin du troisième volume, deux nouvelles tables qui n'existent pas dans les précédentes éditions ; l'une des articles des différens codes, par ordre de numéro, avec l'indication des pages du texte où ils sont rapportés ; et l'autre des questions traitées dans les notes, et rangées par ordre alphabétique. Tome second | | | Cours de code civil, par M. Delvincourt, avocat à la Cour royale, professeur et ... |
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 11 | Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Caesarei juris facultate jurisconsultorum, de ultimis voluntatibus. Ex multis in hoc volumen congesti, additis plurimis, etiam nunquam editis, hac * nota designatis ; et multo, quàm antea, emendatiores redditi ; summariis singulorum tractatuum locupletissimis illustrati. Indices accessere ita locupletes, ut omnes materiae, quae sparsim leguntur, facillimè distinctae lectoribus appareant. Tomi VIII. Pars I | | | Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Caesarei juris facultate jurisconsultorum, de ultimis voluntatibus. ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144416
- Sujets : Droit romain – Réception | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Testaments | Droit civil – Substitution | Jus commune | Italie
- Auteur : Passaggieri, Rolandino (1234-1300)
- Couverture chronologique : Moyen âge
- Editeur : Società dell'aquila che si rinnova (Venise)
- Date : 1584
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 332-8,1
- Description : Sur la page de titre, marque typographique de la Società dell'aquila che si rinnova (Ascarelli – Menato 54, Vaccaro 322)
- Description : Page de titre imprimée en rouge et noir. Lettres ornées. Texte sur deux col
- Description : Sig. [ ], A-Z8, Aa-Zz8, Aaa-Lll8, Mmm10. Registre des signatures
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- langue : lat
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 14 | Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de nos rois, aux coûtumes et aux autheurs qui les ont commentées, aux arrêts, aux anciens pratticiens, et aux historiens dont les règles ont été tirées, et avec des notes nouvelles. Par Me Eusèbe de Lauriere,... Tome I [-II] | | | Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144263
- Sujets : Droit coutumier | Droit romain - Influence | Droit civil - Personnes | Droit civil - Contrats | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit féodal | France
- Auteur : Loisel, Antoine (1536-1617)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : N. Gosselin (Paris)
- Date : 1710
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 75.050,1
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Vignette au titre, bandeaux, lettrines. - Sig. ã⁸, ẽ⁴, ĩ⁸, õ⁴, ũ⁸, ãã⁴, A-Pp⁸/⁴ ; [ ]2, A-Uu⁸/⁴
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 17 | Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Caesarei juris facultate jurisconsultorum, de ultimis voluntatibus. Ex multis in hoc volumen congesti, additis plurimis, etiam nunquam editis, hac * nota designatis ; et multo, quàm antea, emendatiores redditi ; summariis singulorum tractatuum locupletissimis illustrati. Indices accessere ita locupletes, ut omnes materiae, quae sparsim leguntur, facillimè distinctae lectoribus appareant. Tomi VIII. Pars II | | | Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Caesarei juris facultate jurisconsultorum, de ultimis voluntatibus. ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144409
- Sujets : Droit romain – Réception | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Testaments | Droit civil – Tutelle et curatelle | Jus commune | Italie
- Auteur : Angleberme, Jean Pyrrhus d' (1470?-1521)
- Couverture chronologique : Moyen âge
- Editeur : Società dell'aquila che si rinnova (Venise)
- Date : 1584
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 332-8,2
- Description : Sur la page de titre, marque typographique de la Società dell'aquila che si rinnova (Ascarelli – Menato 54, Vaccaro 322)
- Description : Page de titre imprimée en rouge et noir. Texte sur deux col
- Description : Sig. A-Z8, Aa-Zz8, Aaa-Eee8. Registre des signatures
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- langue : lat
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 20 | Oeuvres de M de Renusson, avocat au Parlement ; contenant, le traité de la communauté des biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage ; le traité du douaire ; le traité de la garde-noble et bourgeoise; le traité des propres réels, réputés réels et conventionnels ; le traité de la subrogation. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée d’un grand nombre d’observations, les unes critiques, les autres contenant de nouvelles décisions, et d’autres consistant en dissertations sur les questions de droit les plus difficiles ; par M. J.A. Sérieux, avocat au Parlement | | | Oeuvres de M de Renusson, avocat au Parlement ; contenant, le traité de la ... |
| | | Trouver dans la même catégorie |
|
BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
