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'Droit féodal Fiefs' dans sujet.
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Notice1Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités des personnes et des choses, du domaine de propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, des fiefs, des cens, des champarts. Tome neuvième
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Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ...
Notice2Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ; augmentées de plusieurs questions, décisions et arrêts des cours souveraines de France, par M. Claude de Ferriere, avocat au parlement et professeur en la faculté des droits de Reims, et augmentées considérablement dans cette nouvelle et derniere édition, par M. Claude-Joseph de Ferriere, avocat au parlement et doyen des professeurs de la faculté des droits de Paris. Tome premier
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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars prima, in qua obligationes et jura ...
Notice3Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars prima, in qua obligationes et jura connata ex ipsa hominis essentia atque natura a priori demonstrantur et totius philosophiæ moralis omnisque juris reliqui fundamenta solida jaciuntur, cum clarissimi auctoris vita, et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus, editio novissima emendatior, et auctior
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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars secunda, in qua agitur de dominio ...
Notice4Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars secunda, in qua agitur de dominio ac inde resultantibus juribus cumque iis connexis obligationibus et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus : editio novissima emendatior, et auctior
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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars tertia, de modo derivativo acquirendi dominium ...
Notice5Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars tertia, de modo derivativo acquirendi dominium et jus quodcumque praesertim in re alterius : ubi et agitur de officiis circa sermonem, juramentis ac votis, nec non usucapione et praescriptione, et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus : editio novissima emendatior, et auctior
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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars quarta, de actibus ad aliorum utilitatem ...
Notice6Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars quarta, de actibus ad aliorum utilitatem tendentibus in specie, ubi agitur de donationibus, et de contractibus tam beneficis, quam onerosis praecipuis, et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus, editio novissima emendatior, et auctior
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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars quinta, de contractibus onerosis reliquis, quasi ...
Notice7Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars quinta, de contractibus onerosis reliquis, quasi contractibus, modis tollendi obligationem ex contractu, et de jure in re sua alteri constituto, veluti pignore, hypotheca et servitutibus, et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus, editio novissima emendatior, et auctior
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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars sexta, de dominio utili in specie ...
Notice8Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars sexta, de dominio utili in specie de feudo, accedit doctrina de interpretatione, de jure ex communione primaeva residuo, de officiis erga mortuos, nondum natos et posteros nec non eruditorum, et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus, editio novissima emendatior, et auctior
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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars septima, de imperio privato in qua ...
Notice9Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars septima, de imperio privato in qua tam de imperio ac societate in genere, quam de officiis ac jure in societatibus conjugali, paterna, herili atque domo agitur, seu jus omne personarum demonstratur, et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus, editio novissima emendatior, et auctior
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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars octava, sive ultima. De imperio publico ...
Notice10Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars octava, sive ultima. De imperio publico seu jure civitatis in qua omne jus publicum universale demonstratur et verioris politicae inconcussa fundamenta ponuntur. Et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus, editio novissima emendatior, et auctior
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Antonii Dadini Alteserrae antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus V. In quatuor partes divisus. ...
Notice11Antonii Dadini Alteserrae antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus V. In quatuor partes divisus. Quarum prior De ducibus et comitibus provincialibus Galliae libros tres : secunda De origine et statu feudorum pro moribus Galliae librum singularem : tertia vero in libros Clementinarum commentarios : quarta demum sex praelectiones solemnes habitas pro instaurandis scholis, exhibet. Cura et sumtibus Michaelis Marotta jurisconsulti et in supremis Neapolitanis tribunalibus causarum patroni. Editio prima neapolitana
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Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage ...
Notice12Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage et siège présidial de Forez : contenant son Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, tirées des écrits de l'auteur trouvés après son décès ; ses plaidoyers et harangues ; avec des observations sur les changemens de la jurisprudence, arrivés depuis la mort de l'auteur : une conférence de la jurisprudence de tous les pays du droit écrit du royaume ; et des moyens faciles et sûrs pour la rendre certaine et uniforme dans tous les tribunaux. Par M. B.J. Bretonnier, avocat au Parlement. Sixieme édition. Revue, corrigée et augmentée de sommaires, et d'un grand nombre de nouvelles observations par le même auteur ; avec des additions et quelques autres observations de feu M. Matthieu Terrasson, écuyer, ancien avocat au Parlement, dans laquelle on a réuni les matieres qui étoient dispersées dans la précédente édition. On y a aussi joint un supplément tiré des mémoires de feu M. *** aussi ancien avocat au Parlement, et plusieurs consultations des plus célebres avocats, trouvées parmi les manuscrits de feu M. Bretonnier. Tome premier
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Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage ...
Notice13Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage et siège présidial de Forez : contenant son Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, tirées des écrits de l'auteur trouvés après son décès ; ses plaidoyers et harangues ; avec des observations sur les changemens de la jurisprudence, arrivés depuis la mort de l'auteur : une conférence de la jurisprudence de tous les pays du droit écrit du royaume ; et des moyens faciles et sûrs pour la rendre certaine et uniforme dans tous les tribunaux. Par M. B.J. Bretonnier, avocat au Parlement. Sixieme édition. Revue, corrigée et augmentée de sommaires, et d'un grand nombre de nouvelles observations par le même auteur ; avec des additions et quelques autres observations de feu M. Matthieu Terrasson, écuyer, ancien avocat au Parlement, dans laquelle on a réuni les matieres qui étoient dispersées dans la précédente édition. On y a aussi joint un supplément tiré des mémoires de feu M. *** aussi ancien avocat au Parlement, et plusieurs consultations des plus célebres avocats, trouvées parmi les manuscrits de feu M. Bretonnier. Tome quatrième
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Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage ...
Notice14Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage et siège présidial de Forez : contenant son Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, tirées des écrits de l'auteur trouvés après son décès ; ses plaidoyers et harangues ; avec des observations sur les changemens de la jurisprudence, arrivés depuis la mort de l'auteur : une conférence de la jurisprudence de tous les pays du droit écrit du royaume ; et des moyens faciles et sûrs pour la rendre certaine et uniforme dans tous les tribunaux. Par M. B.J. Bretonnier, avocat au Parlement. Sixieme édition. Revue, corrigée et augmentée de sommaires, et d'un grand nombre de nouvelles observations par le même auteur ; avec des additions et quelques autres observations de feu M. Matthieu Terrasson, écuyer, ancien avocat au Parlement, dans laquelle on a réuni les matieres qui étoient dispersées dans la précédente édition. On y a aussi joint un supplément tiré des mémoires de feu M. *** aussi ancien avocat au Parlement, et plusieurs consultations des plus célebres avocats, trouvées parmi les manuscrits de feu M. Bretonnier. Tome troisième
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Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage ...
Notice15Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage et siège présidial de Forez : contenant son Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, tirées des écrits de l'auteur trouvés après son décès ; ses plaidoyers et harangues ; avec des observations sur les changemens de la jurisprudence, arrivés depuis la mort de l'auteur : une conférence de la jurisprudence de tous les pays du droit écrit du royaume ; et des moyens faciles et sûrs pour la rendre certaine et uniforme dans tous les tribunaux. Par M. B.J. Bretonnier, avocat au Parlement. Sixieme édition. Revue, corrigée et augmentée de sommaires, et d'un grand nombre de nouvelles observations par le même auteur ; avec des additions et quelques autres observations de feu M. Matthieu Terrasson, écuyer, ancien avocat au Parlement, dans laquelle on a réuni les matieres qui étoient dispersées dans la précédente édition. On y a aussi joint un supplément tiré des mémoires de feu M. *** aussi ancien avocat au Parlement, et plusieurs consultations des plus célebres avocats, trouvées parmi les manuscrits de feu M. Bretonnier. Tome second
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Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction ...
Notice16Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction générale aux dites coutumes, et des introductions particulieres à la tête de chaque titre, corrigées et augmentées, dans lesquelles les principes des matieres contenues dans le titre, sont exposés et développés. Le texte est accompagné de notes. Par M. Pothier, conseiller au présidial d'Orléans
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Notice17Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Coutume d'Orléans. Tome premier
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Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui ...
Notice18Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui se poursuivent en justice. Par M. Prevôt de La Jannés, conseiller au présidial d'Orléans, et professeur en droit françois en l'université de la même ville. Nouvelle edition, revue, corrigée et augmentée de plusieurs piéces posthumes de l'auteur, sur la même matiere. Tome premier
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Antonii Contii i.c. celeberrimi, et in academia Biturigum antecessoris. Opera omnia quae exstant, nunc ...
Notice19Antonii Contii i.c. celeberrimi, et in academia Biturigum antecessoris. Opera omnia quae exstant, nunc primum, ex mms. auctoris, in unum redacta, digestaque. Studio et diligentia Emundi Merillii, I. U. D. in eadem academia antecessoris
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