BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
Recherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titres
Votre panier (0)
Rechercher:
'France' dans sujet. Codes dans sujet [X]
France dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats :  97 documents
Page: 1 2 3 4 5  suivant
Affiner par sujet
Codes[X]
France[X]
Droit civil (72)
Comptes-rendus des débats (49)
Législation (47)
France. Conseil d’Etat (1799-....) (41)
France. Tribunat (1800-1807) (41)
Travaux préparatoires (35)
France. Corps législatif (1800-1814) (25)
Droit commercial (20)
Procédure civile (18)
Droit civil - Propriété (17)
France. Conseil d'Etat (1799-….) (11)
Tribunaux (11)
Chambres de commerce (10)
Cours d’appel (10)
Droit civil - Contrats (10)
Droit civil - Mariage (10)
Droit civil - Personnes (10)
Droit commercial - Sources (10)
Droit civil - Hypothèques (9)
Droit civil - Privilèges (9)
Codification (8)
Droit civil - Biens (8)
Droit civil - Successions et héritages (8)
Législation - Projets de loi (8)
Droit civil - Testaments (7)
Droit civil - Contrats de mariage (6)
Droit civil - Filiation (6)
Droit civil - Tutelle et curatelle (6)
Droit commercial - Vente (6)
Droit pénal (6)
Justice - Administration (6)
Droit civil - Dépôt (5)
Droit civil - Majorité (5)
Droit civil - Prescription (5)
Droit civil - Servitudes (5)
Droit civil - Usufruit (5)
Droit commercial - Faillite (5)
Droit commercial - Louage (5)
Etat civil - Actes (5)
Etudes comparatives (5)
Droit civil - Cautionnement (4)
Droit civil - Contrats aléatoires (4)
Droit civil - Donations (4)
Droit civil - Gage (4)
Droit civil - Mandat (4)
Droit civil - Obligations (4)
Droit civil - Prêts (4)
Droit civil - Sources (4)
Droit commercial - Commerce maritime (4)
Droit coutumier - Influence (4)
Droit romain - Influence (4)
Tribunaux de commerce (4)
Droit civil - Absence et présomption de décès (3)
Droit civil - Contrats de société (3)
Droit civil - Divorce (3)
Droit civil - Domicile (3)
Droit civil - Expropriation (3)
Droit civil - Histoire (3)
Droit civil - Parents et enfants (3)
Droit civil - Quasi-contrats (3)
Droit commercial - Sociétés (3)
Juridiction commerciale (3)
Manuels d'enseignement supérieur (3)
Manuels d’enseignement supérieur (3)
Procédure pénale - Instruction préparatoire (3)
Allemagne (2)
Droit (général) (2)
Droit civil - Acquisition de la propriété (2)
Droit civil - Adoption (2)
Droit civil - Débiteur et créancier (2)
Droit civil - Enfants naturels (2)
Droit civil - Famille (2)
Droit civil - Minorité (2)
Droit civil - Mort civile (2)
Droit civil - Nationalité (2)
Droit civil - Responsabilité délictuelle (2)
Droit civil - Transaction (2)
Droit commercial - Banqueroute (2)
Droit commercial - Commerçants (2)
Droit ecclésiastique (2)
Droit romain (2)
Droit romain - Code Justinien (2)
Droits de l’homme - Droits civils (2)
Europe (2)
France. Cour de cassation (2)
Index (2)
Jurisprudence (2)
Lois - Rétroactivité (2)
Pouvoir royal - Actes royaux (2)
Procédure pénale (2)
Droit (général) - Doctrine juridique (1)
Droit (général) - Histoire (1)
Droit canonique (1)
Droit civil - Baux (1)
Droit civil - Bénéfice d'inventaire (1)
Droit civil - Codifications (1)
Droit civil - Communauté de biens (1)
Droit civil - Contrats réels (1)
Droit civil - Dettes de succession (1)
Droit civil - Dot (1)
Droit civil - Droits civils et politiques (1)
Droit civil - Emprisonnement pour dettes (1)
Droit civil - Interdiction (1)
Droit civil - Nantissement (1)
Droit civil - Part du conjoint survivant (1)
Droit civil - Partage (1)
Droit civil - Philosophie (1)
Droit civil - Propriété du sol (1)
Droit civil - Renonciation à succession (1)
Droit civil - Séparation de biens (1)
Droit civil - Sûretés (1)
Droit civil - Échange (1)
Droit civil- Propriété (1)
Droit commercial - Administrateurs provisoires (1)
Droit commercial - Billets à ordre (1)
Droit commercial - Bourses de marchandises (1)
Droit commercial - Commissionnaires et courtiers (1)
Droit commercial - Contrats (1)
Droit commercial - Contrats de société (1)
Droit commercial - Effets de commerce (1)
Droit commercial - Lettres de change (1)
Droit commercial - Livres comptables (1)
Droit commercial - Proposition concordataire (1)
Droit commercial - Prêts (1)
Droit commercial - Prêts à usage (1)
Droit coutumier (1)
Droit de la propriété intellectuelle (1)
Droit fiscal (1)
Droit maritime (1)
Droit maritime - Assurances maritimes (1)
Droit maritime - Avarie (1)
Droit pénal - Crimes et criminels (1)
Droit pénal - Peines (1)
Droit pénal - Punition (1)
Droit romain - Réception (1)
Droit romain - Sources (1)
Droit romain - Traductions (1)
Droits de l'homme - Droits civils (1)
France. Chambre de l'édit de Paris (1)
France. Chambre des députés (1814-1848) (1)
France. Chambre des pairs (1815) (1)
France. Conseil d’Etat (1799-….) (1)
France. Cour des aides (Paris) (1)
Henri III (roi de France ; 1551-1589) (1)
Juges (1)
Jurisprudence - Répertoires (1)
Jus commune (1)
Justice royale (1)
Lois (1)
Lois - Application (1)
Manuels d'enseignement (1)
Parlements (1)
Procédure (général) - Appel (1)
Procédure (général) - Frais de justice (1)
Procédure (général) - Voies d’exécution (1)
Procédure commerciale (1)
Professions judiciaires et juridiques (1)
Provence (France) (1)
Tableaux, graphiques, etc. (1)
Tribunaux - Présidiaux (1)
Études comparatives (1)
Affiner par période
1789-1815 (66)
19e siècle (26)
Moyen âge (2)
16e siècle (1)
1870-1914 (1)
Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607732331
  • Sujets :  Droit pénal | Codes | France
  • Auteur :  Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  F. Didot (Paris)
  • Date : 1810
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 32.099-1
  • Description :  impression normale
  • Description :  Ouvrage attribué à Favard de Langlade par Camus et Dupin
  • langue : fra
Notice1Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; des rapports faits au corps législatifs ; d'une table méthodique, contenant la division des matières en trois parties distinctes, matieres criminelles, matieres correctionnelles, et contraventions de police ; et d'une table alphabétique et raisonnée des matieres du Code. Tome premier
  Trouver dans la même catégorie
Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607732348
  • Sujets :  Droit pénal | Codes | France
  • Auteur :  Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  F. Didot (Paris)
  • Date : 1810
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 32.099-2
  • Description :  impression normale
  • Description :  Ouvrage attribué à Favard de Langlade par Camus et Dupin
  • langue : fra
Notice2Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; des rapports faits au corps législatifs ; d'une table méthodique, contenant la division des matières en trois parties distinctes, matieres criminelles, matieres correctionnelles, et contraventions de police ; et d'une table alphabétique et raisonnée des matieres du Code. Tome second
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605850785
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Gage | Codes | France
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C. Hingray (Paris)
  • Date : 1847
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 87.041
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice3Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Tome 19. Du nantissement, du gage et de l'antichrèse, commentaire du titre XVII, livre III du Code civil
  Trouver dans la même catégorie
Code de commerce. Édition originale et seule officielle ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909276
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  [s.n.]
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  J-J. Marcel (Paris)
  • Date : 1807
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 13.137
  • Description :  impression normale
  • Description :  Porte en plus, en regard de la page de titre, l'adresse suivante : "Se trouve à Paris, chez Galland, libraire, rue Saint-Thomas-du-Louvre, N.° 32."
  • Description :  Sig. [ ]2, A-Z4, Aa-Cc4, Dd2. Marque typographique gravée sur bois, sur la page de titre
  • langue : fra
Notice4Code de commerce. Édition originale et seule officielle
  Trouver dans la même catégorie
Traité de droit commercial, ou Explication méthodique des dispositions du code du commerce. Tome ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600549301
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Molinier, Victor (1799-1887)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Joubert. Paris
  • Date : 1846
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr.
  • Description :  Cote Cujas. 25.681
  • Description :  Première partie : Introduction historique et les titres 1 et 2 du livre Ier-Seconde partie : Titre 3 du livre Ier du traité de droit commercial, et les additions et corrections
  • langue : fre
Notice5Traité de droit commercial, ou Explication méthodique des dispositions du code du commerce. Tome premier, Des actes de commerce, des commerçans, des livres de commerce et de la comptabilité, des sociétés commerciales : précédé d'une introduction historique / par M. J.-V. Molinier,... [2nde partie]
  Trouver dans la même catégorie
Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001031
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore (18..?-18..)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Renard (Paris)
  • Date : 1824
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 10.725-1
  • langue : fre
Notice6Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome premier / par M. Mongalvy,... et M. Germain,...
  Trouver dans la même catégorie
Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001048
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore (18..?-18..)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Renard (Paris)
  • Date : 1824
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 10.725-2
  • langue : fre
Notice7Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome second / par M. Mongalvy,... et M; Germain,...
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605850761
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Dépôt | Droit civil - Contrats aléatoires | Codes | France
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C. Hingray (Paris)
  • Date : 1845
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 87.039
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice8Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. [Tome 15]. Du dépot et du séquestre, et des contrats aléatoires, commentaires des titres XI et XII, livre III, du Code civil
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605850716
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Prêts | Droit commercial - Prêts à usage | Codes | France
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C. Hingray (Paris)
  • Date : 1845
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 87.038
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice9Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Du prêt, commentaire du titre X, livre III du Code civil
  Trouver dans la même catégorie
Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du code d'instruction criminelle ...
Notice10Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du code d'instruction criminelle
  Trouver dans la même catégorie
Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le ...
Notice11Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Avec l'exposition abrégée du plan du Roi, pour la réformation de la justice, par M. Formay [Tome premier]
  Trouver dans la même catégorie
Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement refondue ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602130446
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives | Europe
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné. 1794-1853
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  M 25.857-1
  • langue : fre
Notice12Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome premier
  Trouver dans la même catégorie
Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon, 2e édition, entièrement refondue ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602478456
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Études comparatives | Europe
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils
  • Description :  M 25.857-3
  • langue : fre
Notice13Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon, 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome troisième]
  Trouver dans la même catégorie
Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome deuxième. 2e édition, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604835462
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 25.857-2
  • langue : fre
Notice14Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome deuxième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils (2nde partie)
  Trouver dans la même catégorie
Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome quatrième. 2e édition, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604835479
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 25.857-4
  • langue : fre
Notice15Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome quatrième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils
  Trouver dans la même catégorie
Le Code du roy Henry III, roy de France et de Pologne, rédigé en ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909368
  • Sujets :  Droit (général) | France | Codes | Henri III (roi de France ; 1551-1589)
  • Auteur :  Henri III (roi de France ; 1551-1589)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  P. Mettayer (Paris)
  • Date : 1609
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 95
  • Description :  impression normale
  • Description :  Epîtres de Louis Charondas Le Caron au roi et à Monseigneur Nicolas Brulart
  • Description :  Marque imprimeur au titre, aux armes d'Henri IV et à l'anagramme d'Henri III, page de titre en rouge et noir, lettrines, bandeaux, cul-de-lampe
  • Description :  Sig. á⁴, ĕ⁸, A-Ccccc⁶, Ddddd⁸, Eeeee-Sssss⁶, a-f⁶. Le f. f⁶ mq
  • langue : fra
Notice16Le Code du roy Henry III, roy de France et de Pologne, rédigé en ordre par messire Barnabé Brisson, conseiller du roy en son Conseil d'Estat, et president en la cour de parlement de Paris. Depuis augmenté des edicts du roy Henri IIII. à present regnant, avec la conference des ordonnances, et rapporté aux anciens Codes Theodose et de Justinien, et aux Basiliques. Et illustré des conciles de l'Eglise, loix des romains et autres peuples, histoires, antiquitez, arrests des cours souveraines, et tres-notables observations et annotations. Par L. Charondas Le Caron, jurisconsulte parisien. Troisième edition reveuë et augmentée de plusieurs edicts et ordonnances qui defailloient és precedentes editions, et enrichie de nouvelles et singulieres annotations. Avec amples indices des tiltres, et des choses plus memorables
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil français : suivant l'ordre du Code, ouvrage dans lequel on a ...
Notice17Le droit civil français : suivant l'ordre du Code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique par Mr. C.B.M. Toullier, bâtonnier de l’Ordre des avocats de Rennes. On y a joint deux tables : l'une, générale et alpabéthique des matières contenues dans les onze volumes ; l'autre, des articles des cinq codes qui y sont traités ou cités. Tome onzième
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602170497
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Privilèges | Droit civil - Hypothèques | France | Codes
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C.-J. Hingray (1796-1870). Paris
  • Date : 1835
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.168-4
  • langue : fra
Notice18Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome quatrième
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0603056738
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Privilèges | Droit civil - Hypothèques | France | Codes
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C.-J. Hingray (1796-1870). Paris
  • Date : 1835
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.168-1
  • langue : fra
Notice19Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome premier
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604867067
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Privilèges | Droit civil - Hypothèques | France | Codes
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C.-J. Hingray (1796-1870). Paris
  • Date : 1835
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.168-3
  • langue : fra
Notice20Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome troisième
  Trouver dans la même catégorie
Page: 1 2 3 4 5  suivant