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'France' dans sujet. 1789-1815 dans couverture [X]
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a ...
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1789-1815[X]
Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001581
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Histoire | Droit civil - Successions et héritages | France | Codes
  • Auteur :  Chabot, Georges-Antoine (1758-1819)
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  L. Rondonneau (1759-1834). Paris
  • Date : 1804
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.255,1,2 annexe
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
Notice1Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot (de l’Allier), ancien jurisconsulte, membre de la section de législation du Tribunat
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Le droit civil français : suivant l'ordre du Code, ouvrage dans lequel on a ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600721059
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Droit civil – Quasi-contrats | Droit civil – Responsabilité délictuelle
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  B. Warée (Paris)
  • Date : 1823
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 52.238-11
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice2Le droit civil français : suivant l'ordre du Code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique par Mr. C.B.M. Toullier, bâtonnier de l’Ordre des avocats de Rennes. On y a joint deux tables : l'une, générale et alpabéthique des matières contenues dans les onze volumes ; l'autre, des articles des cinq codes qui y sont traités ou cités. Tome onzième
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Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001574
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Donations | Droit civil - Testaments | Droit civil - Contrats | Droit civil - Obligations | France | Codes
  • Auteur :  France
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  Guilleminet. Paris
  • Date : 1805
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cet ouvrage se compose de traités composés (...) pour les "Annales du notariat" que rédigeait Mr Dageville (note manuscrite dans le 1er tome)
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 52.255,4,5
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
Notice3Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome quatrième [-cinquième]
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
Notice4La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, secrétaire général du Conseil d’État sous le Consulat et sous l'Empire, officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-quatrième
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a ...
Notice5Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique par Mr. C. B. M. Toullier, professeur du Code civil à l’académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes facultés de droit de la même ville. Tome troisième
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Notice6Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation ; ete;stylla discussion nlaMs0. nlaMs0.aq.push(et l-'tr'] m ); panel_one_6.render(); }; YAHOO.util.Event.addListener(window,'is1.esdesc">
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    Sujets :  Droit civil | France | Droit civil – Propriété | Droit civil - Contrats | Droit civil - Contrats | Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • sDroit civil - Successions et héritagesDroit civil - Contrats | Codes | Editeur :  Guilleminet. Paris
  • Date : 1805
  • Type : Text
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Descriptioncument numérisé par Arkhênum
  • langue : risé par Arkhênum
  • langue : fra
  • langue : fra
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    Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a ...
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    Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a ...
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Codes | Droit civil – Propriété | Droit civil – Biens | France. Conseil d’Etat (1799-....)
  • Auteur :  Locré, Jean-Guillaume (1758-1840)
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • EdiMé " cl,aJacn(o)sle,nol41-182459-1834). Paris
  • Date : 1804
  • Type : Text
  • monographie imprimée
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  • Description :  Cet ouvrage se compose de traités composés (...) pour les "Annales du notariat" que rédigeait Mr Dageville (note manuscrite dans le 1er
  • langue : fra
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    Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a ...
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Codes | Droit civil – Propriété | Droit civil – Biens | Droit civil – Biens | France. Conseil d’Etat (1799-....)
  • Auteur :  Locré, Jean-Guillaume (1758-1840)
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • EdiMé " cl,aJacn(o)sle,nol41-182459-1834). Paris
  • Date : 1804
  • Type : Text
  • monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cet ouvrage se compose de traités composés (...) pour les "Annales du notariat" que rédigeait Mr Dageville (note manuscrite dans le 1er langue : fra
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    Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a ...
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