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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004469
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit pénal | Droit public | Droit coutumier | Droit féodal | Droit ecclésiastique | Jurisprudence - Répertoires | France
Auteur : Denisart, Jean-Baptiste (1713-1765)
Couverture chronologique : 1500-1800
Editeur : Vve de N. Desaint (17..-18.. ; libraire). Paris
Date : 1786
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Compensation - Décimes
Description : Cujas 10.171,5
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	21	Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome cinquième
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Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002663
Sujets : Droit (général) | Droit coutumier | France | Bourgogne (France) | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Tutelle et curatelle | Droit civil - Créances | Justice - Administration | Parlements - Dijon (France) | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires
Auteur : Perrier, François (1645-1700)
Couverture chronologique : 1500-1800
Editeur : A.-J.-B. Augé. Dijon
Date : 1735
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Le supplément de J. Bannelier est daté de 1751
Description : Index
Description : Cujas. 100-1
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	22	Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général. Avec des observations sur chaque question par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome premier [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]
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Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002687
Sujets : Droit (général) | Droit coutumier | France | Bourgogne (France) | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Créances | Droit fiscal - Taille | Droit ecclésiastique | Justice - Administration | Parlements - Dijon (France) | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires
Auteur : Perrier, François (1645-1700)
Couverture chronologique : 1500-1800
Editeur : A.-J.-B. Augé. Dijon
Date : 1735
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Le supplément de J. Bannelier est daté de 1752
Description : Index
Description : Cujas. 100-2
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	23	Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général, Avec des observations sur chaque question, par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome second [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]
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