| | 21 | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome troisième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée] | | | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004551
- Sujets : Droit civil - Testaments | Droit romain - Testaments | Droit coutumier | Droit civil - Histoire | France | Jurisprudence
- Auteur : Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
- Editeur : L. Cellot (Paris)
- Date : 1775
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.998-3
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- Description : Œuvres complètes
- Description : Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines, marque décorative au titre
- Description : Sig. [ ]3, A-Z8, Aa-Mm8
- Description : Quérard, tome3, 1829
- langue : fra
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| 23 | Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage contenant les principales controverses de la jurisprudence commerciale, à l'usage des tribunaux de commerce, des négocians, des commissaires des relations commerciales, et des personnes attachées à l'ordre judiciaire ; par P.-B. Boucher, auteur de divers ouvrages sur le commerce et la marine, membre de plusieurs sociétés savantes, professeur de droit commercial et maritime à l’Académie de législation, et membre honoraire de la société d’émulation de Bordeaux. Tome second | | | Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005268
- Sujets : Droit civil | Droit commercial | Droit (général) – Principes | Etudes comparatives | Jurisprudence | France
- Auteur : Boucher, Pierre B. (1758-18..)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : F. Chaignieau (Paris)
- Date : 1804
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 26.273-2
- Description : Sign. : A-Z8
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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| 24 | Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage contenant les principales controverses de la jurisprudence commerciale, à l'usage des tribunaux de commerce, des négocians, des commissaires des relations commerciales, et des personnes attachées à l'ordre judiciaire ; par P.-B. Boucher, auteur de divers ouvrages sur le commerce et la marine, membre de plusieurs sociétés savantes, professeur de droit commercial et maritime à l’Académie de législation, et membre honoraire de la société d’émulation de Bordeaux. Tome premier | | | Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005275
- Sujets : Droit civil | Droit commercial | Droit (général) – Principes | Etudes comparatives | Jurisprudence | France
- Auteur : Boucher, Pierre B. (1758-18..)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : F. Chaignieau (Paris)
- Date : 1804
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 26.273-1
- Description : Sign. : a-f8, g6, A-V8
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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| 25 | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième] | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600517669
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-3
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
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| 26 | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième] | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080578
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-10
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
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| 27 | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième. Tome treizième : Tie.-Usa.. | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080585
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-13
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
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| 28 | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome neuvième : Pac-Pri. | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080592
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-9
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
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| 29 | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome douzième : Séq.-Tes. | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080622
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : Bertin et Danel. Imprimeur / Imprimeur-libraire
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-12
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
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| 30 | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome huitième : March-Oy. | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080639
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-8
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
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| 31 | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome septième : Légitim-mac. | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080615
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-7
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
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| 32 | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome sixième : Ide.-Légitima | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080653
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-6
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
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| 33 | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome cinquième : Exhé.-Hyp. | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080660
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-5
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
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| 34 | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome quatrième : Don.-Exec. | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080677
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-4
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
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| 35 | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome premier : A-B | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144621
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-1
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
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| 36 | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome second : CAB-Conserv. | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144638
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-2
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
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| 37 | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome onzième : Rem-Sép. | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080646
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-11
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
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| 38 | Arresta communia Scacarii : deux collections d'arrêts notables de l'Échiquier de Normandie de la fin du XIIIe siècle (1276-1290, 1291-1294). Nouv. éd. critique publiée par Ernest Perrot,... | | | Arresta communia Scacarii : deux collections d'arrêts notables de l'Échiquier de Normandie de la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002519
- Sujets : Droit (général) - Sources | Droit coutumier - Sources | Droit médiéval - Sources | Parlements - Rouen (France) | France | Normandie (France) | Jurisprudence
- Auteur : Sans auteur
- Couverture chronologique : 13e siècle
- Editeur : L. Jouan (Caen)
- Date : 1910
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : impression normale
- Description : Notes bibliogr. Index
- Description : Cujas. 23.199-1
- Description : Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
- Description : La première collection d'Arresta communia (1276-1290) a été déjà publiée deux fois. Une première fois, en 1845, par Léchaudé d'Anisy, dans le t. I des documents historiques publiés par la Société des antiquaires de Normandie (Mémoires, t. XV), sous le titre de Grands rôles des Échiquiers de Normandie, p. 150-153 ; et une seconde fois par Warnkoenig dans l'Urkundenbuch qu'il a placé, à la fin du t. II de sa Franzoesische Staats und Rechtgeschichte, p. 120-134 (Bâle, 1848, in-8°) ... La seconde collection d'Arresta communia (1291-1294) n'a été publiée qu'une seule fois, par Warnkoenig. Elle suit, dans son Urkundenbuch, la première collection.--p. 4-5
- Description : Bibliothèque d'histoire du droit normand / Faculté de droit de l'Université de Caen ; 1
- langue : fre
- langue : lat
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