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Arrests de la Cour decisifs de diverses questions, tant de droict que de coustume, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001604
Sujets : Droit civil | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil – Mariage | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Communauté de biens | Droit civil – Rente | Administration publique – Offices | Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) - Régale | Droit coutumier | Droit commercial - Commerce maritime | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires
Auteur : Bouguier, Jean
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : E. Pepingué (1617-1655). Paris
Date : 1647
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 10.894-2
Description : impression normale
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : Notes bibliogr. Index
langue : fra

	1	Arrests de la Cour decisifs de diverses questions, tant de droict que de coustume, prononcez en robbes rouges, ou donnez sur procés partis, et autres. Reveus, corrigez, et augmentez en cette nouvelle edition de plusieurs arrests, avec un discours sur la verification du contract concernant le commerce et trafic general sur la mer, que l'on veut establir en France. Reduits selon les matieres par l'ordre de l'alphabet. Par Monsieur Me Jean Bouguier, sieur Descharcon, conseiller du roy en sa cour de parlement de Paris. Avec deux tables, l'une des chapitres , et l'autre des matieres
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002731
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Du Fresne, Jean (15..-1675)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : Compagnie des libraires associés (1697-1773). Paris
Date : 1757
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Après la p. 948, les dernières pages sont manquantes
Description : Cujas. 156-1
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	2	Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1622 jusqu'en 1660. Par Me Jean Du Fresne, avocat au Parlement. Tome premier
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002793
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Du Chemin, Michel
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : H.-S.-P. Gissey. Paris
Date : 1751
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas. 156-6
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	3	Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des temps. Depuis l'année 1711 jusqu'en 1717. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome sixiéme
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002809
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Nupied, Nicolas
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : Compagnie des libraires associés (1697-1773). Paris
Date : 1757
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Index
Description : Cujas. 156-5
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	4	Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1700 jusqu'en 1710. Par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome cinquième
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002892
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Du Chemin, Michel
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : R.-M. Despilly (169.?-1755). Paris
Date : 1754
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Le Supplément au Journal des principales audiences du Parlement est daté de 1753
Description : Index
Description : Cujas. 156-7
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	5	Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des tems. Depuis l'année 1718 jusqu'en 1722. Et un supplément au même journal, qui remonte jusqu’en 1623. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome septième
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002960
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Nupied, Nicolas
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : Compagnie des libraires associés (1697-1773). Paris
Date : 1757
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Index
Description : Cujas. 156-4
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	6	Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1685 jusqu'en 1700. par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome quatrieme
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002977
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Jamet de La Guessière, François de (16..-17..?)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : Compagnie des libraires associés (1697-1773). Paris
Date : 1757
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas. 156-3
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	7	Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1674. jusqu'en 1685. Par Me François Jamet de La Guessiere, avocat au Parlement. Tome troisieme
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[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002984
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Jamet de La Guessière, François de (16..-17..?)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : s.n.
Date : s.d.
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : L'auteur a été déterminé d'après le Dictionnaire des journaux 1600-1789 (s. d. J. SGARD), Paris, Universitas, 1991, disponible en ligne à l'adresse http://c18.net/dp/index.php
Description : Cujas. 156-2
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	8	[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin de 1673. Avec quelques arrêts et reglemens sur procès par écrit, placés selon l'ordre de leur tems]
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Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002663
Sujets : Droit (général) | Droit coutumier | France | Bourgogne (France) | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Tutelle et curatelle | Droit civil - Créances | Justice - Administration | Parlements - Dijon (France) | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires
Auteur : Perrier, François (1645-1700)
Couverture chronologique : 1500-1800
Editeur : A.-J.-B. Augé. Dijon
Date : 1735
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Le supplément de J. Bannelier est daté de 1751
Description : Index
Description : Cujas. 100-1
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	9	Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général. Avec des observations sur chaque question par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome premier [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]
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Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002687
Sujets : Droit (général) | Droit coutumier | France | Bourgogne (France) | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Créances | Droit fiscal - Taille | Droit ecclésiastique | Justice - Administration | Parlements - Dijon (France) | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires
Auteur : Perrier, François (1645-1700)
Couverture chronologique : 1500-1800
Editeur : A.-J.-B. Augé. Dijon
Date : 1735
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Le supplément de J. Bannelier est daté de 1752
Description : Index
Description : Cujas. 100-2
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	10	Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général, Avec des observations sur chaque question, par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome second [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]
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