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1789-1815 (2)
19e siècle (2)
Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ...
Notice Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome quatrième
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Conférence du code civil, avec la discussion particulièredu Conseil d'Etat et du Tribunat, avant ...
Notice Conférence du code civil, avec la discussion particulièredu Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome septième. Contenant la discussion des titres ; De la contrainte par corps en matière civile ; Du nantissement ; Des priviléges et hypotheques ; De l'expropriation forcée, et des ordres entre les créanciers ; De la prescription ; De la loi sur la réunion des lois civiles ; Des lois transitoires, etc.
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602170497
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil – Privilèges | Droit civil – Hypothèques | France | Codes
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C.-J. Hingray (1796-1870). Paris
  • Date : 1835
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.168-4
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome quatrième
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Répétitions écrites sur le troisième examen du Code Napoléon contenant l'exposé des principes généraux, ...
Notice Répétitions écrites sur le troisième examen du Code Napoléon contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques par M. Frédéric Mourlon, docteur en droit, avocat à la cour impériale de Paris. Septième édition, revue et corrigée, suivie d'un formulaire complet du Code Napoléon
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