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1789-1815 (5)
19e siècle (2)
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
Notice Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome premier
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
Notice Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome premier. Contenant la discussion des titres ; De la publication des effets, et de l'application des lois en général ; De la jouissance et de la privation des droits civils ; Des actes de l'état civil ; Du domicile ; Et des absents
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Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre ...
Notice Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du code Napoléon. Dédié à Son Altesse Sérénissime Monseigneur le duc de Parme, Prince Archichancelier de l'Empire ; Par Mr. Proudhon, ancien Docteur en droit, professeur de première chaire du code Napoléon, doyen de la Faculté de droit de Dijon, membre de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de cette ville et de celle de Besançon. Tome premier. Seconde édition conforme à la première
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Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre ...
Notice Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du code Napoléon. Dédié à Son Altesse Sérénissime Monseigneur le duc de Parme, Prince Archichancelier de l'Empire ; Par Mr. Proudhon, ancien Docteur en droit, professeur de première chaire du code Napoléon, doyen de la Faculté de droit de Dijon, membre de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de cette ville et de celle de Besançon. Tome second. Seconde édition conforme à la première
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Projet de code civil, présenté par la commission nommée par le gouvernement le 24 ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005282
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil – Personnes | Droit civil – Biens | Droit civil – Propriété | France
  • Auteur :  France. Commission pour la rédaction d'un projet de code civil‎
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  Imprimerie de la République (Paris)
  • Date : 1801
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 11.093
  • Description :  24 Thermidor an 8 = 14 août 1800
  • Description :  Sig. : a-h4, i2, A-Z4, Aa-Xx4, Yy2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice Projet de code civil, présenté par la commission nommée par le gouvernement le 24 Thermidor an 8
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Répétitions écrites sur le premier examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, ...
Notice Répétitions écrites sur le premier examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques par M. Frédéric Mourlon, docteur en droit, avocat à la cour impériale de Paris. Septième édition, revue et corrigée, suivie d'un formulaire complet du Code Napoléon. Tome premier
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Supplément à la première édition des huit premiers volumes du droit civil français, suivant ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604867791
  • Sujets :  Droit civil | Lois | Droit civil – Personnes | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  B. Warée (Paris)
  • Date : 1820
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 52.238 supp.
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice Supplément à la première édition des huit premiers volumes du droit civil français, suivant l’ordre du code. Par Mr. C. B. M. Toullier, contenant : 1° toutes les additions et corrections qui se trouvent dans la seconde édition ; 2° une table alphabétique des matières, suivie de l’indication des articles des cinq codes, traités ou cités dans les huit volumes
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