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Bourgogne (France) (1)
Droit coutumier[X]
Droit coutumier - Histoire[X]
Droit coutumier - Sources (1)
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Les coutumes du duché de Bourgogne avec les anciennes coutumes tant générales que locales, ...
Notice Les coutumes du duché de Bourgogne avec les anciennes coutumes tant générales que locales, de la même province, non encore imprimées et les observations de M. Bouhier, président à mortier honoraire au parlement de Bourgogne et de l’Académie française. Tome second
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