Bibliothèque InterUniversitaire CUJAS BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE
Recherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titres
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats :  144 documents
Page: 1 2 3 4 5   ...  suivant
Affiner par sujet
Droit civil[X]
France[X]
Codes (68)
Droit (général) (45)
Droit pénal (40)
Législation (39)
Droit commercial (38)
Droit coutumier (36)
Droit ecclésiastique (36)
Comptes-rendus des débats (34)
France. Tribunat (1800-1807) (29)
Jurisprudence - Répertoires (29)
France. Conseil d’Etat (1799-....) (28)
Jurisprudence (28)
Tribunaux (26)
Droit féodal (25)
Travaux préparatoires (20)
Procédure (général) (19)
Droit public (18)
Dictionnaires (16)
Procédure civile (16)
Parlements - Paris (France) (14)
Droit civil - Mariage (13)
Droit civil - Personnes (13)
Droit civil - Propriété (13)
Droit civil - Successions et héritages (13)
France. Corps législatif (1800-1814) (12)
Justice - Administration (12)
Droit civil - Biens (11)
Droit romain (11)
France. Cour de cassation (11)
Chambres de commerce (10)
Cours d’appel (10)
Droit commercial - Sources (10)
France. Conseil d'Etat (1799-….) (10)
Codification (8)
Droit civil - Contrats (8)
Juridiction (8)
Législation – Projets de loi (8)
Droit canonique (7)
Droit civil - Débiteur et créancier (7)
Droit civil – Personnes (7)
Droit fiscal - Taille (7)
Droit romain - Influence (7)
Religions et droit (7)
Consultations juridiques (6)
Droit civil - Testaments (6)
Droit civil – Mariage (6)
Droit ecclésiastique (civil) - Bénéfices ecclésiastiques (6)
Encyclopédies (6)
Etudes comparatives (6)
France. Parlement de Paris. Grand-Chambre (6)
Procès (6)
Procédure (général)- Mémoires (6)
Droit civil - Hypothèques (5)
Droit civil - Sources (5)
Droit civil – Biens (5)
France. Grand Conseil (5)
France. Parlement de Paris. Tournelle (5)
Manuels d’enseignement supérieur (5)
Droit civil - Donations (4)
Droit civil - Histoire (4)
Droit civil - Privilèges (4)
Droit civil – Contrats de mariage (4)
Droit civil – Filiation (4)
Droit civil – Privilèges (4)
Droit civil – Propriété (4)
Droit civil – Successions et héritages (4)
Droit civil – Tutelle et curatelle (4)
Droit civil – Usufruit (4)
Droit commercial - Vente (4)
Droit coutumier - Influence (4)
Etat civil - Actes (4)
Jurisprudence – Répertoires (4)
Parlements (4)
Procédure (général) - Actions et défenses (4)
Bretagne (France) (3)
Correspondance (3)
Discours (3)
Droit civil - Contrats aléatoires (3)
Droit civil - Dépôt (3)
Droit civil – Domicile (3)
Droit civil – Hypothèques (3)
Droit civil – Majorité (3)
Droit civil – Parents et enfants (3)
Droit civil – Prêts (3)
Droit civil – Servitudes (3)
Droit commercial - Faillite (3)
Droit commercial - Louage (3)
Droit fiscal (3)
France. Cour des aides (Paris) (3)
France. Parlement de Paris. Chambres des Enquêtes (3)
Juges (3)
Justice – Administration (3)
Lois (3)
Manuels d'enseignement supérieur (3)
Professions judiciaires et juridiques (3)
Tribunaux – Présidiaux (3)
Droit (général) – Principes (2)
Droit civil - Cautionnement (2)
Droit civil - Communauté de biens (2)
Droit civil - Contrats de mariage (2)
Droit civil - Contrats de société (2)
Droit civil - Famille (2)
Droit civil - Filiation (2)
Droit civil - Gage (2)
Droit civil - Majorité (2)
Droit civil - Mandat (2)
Droit civil - Obligations (2)
Droit civil - Prescription (2)
Droit civil - Servitudes (2)
Droit civil - Tutelle et curatelle (2)
Droit civil – Absence et présomption de décès (2)
Droit civil – Adoption (2)
Droit civil – Cautionnement (2)
Droit civil – Contrats (2)
Droit civil – Divorce (2)
Droit civil – Débiteur et créancier (2)
Droit civil – Dépôt (2)
Droit civil – Expropriation (2)
Droit civil – Gage (2)
Droit civil – Mandat (2)
Droit civil – Minorité (2)
Droit civil – Nationalité (2)
Droit civil – Obligations (2)
Droit civil – Prescription (2)
Droit civil – Quasi-contrats (2)
Droit civil – Responsabilité délictuelle (2)
Droit commercial - Commerce maritime (2)
Droit commercial - Sociétés (2)
Droit romain - Institutes (2)
Droit écclésiastique (2)
Débats et controverses (2)
Eloquence judiciaire (2)
Etat civil – Actes (2)
Europe (2)
France. Parlement de Bretagne (2)
France. Parlement de Paris. Chambres des Requêtes du Palais (2)
Index (2)
Juridiction commerciale (2)
Jus commune (2)
Littérature épistolaire – Dédicaces (2)
Lois - Rétroactivité (2)
Manuels d'enseignement (2)
Parlements – Bretagne (France) (2)
Parlements – Paris (France) (2)
Professions – Artisans (2)
Professions – Métiers (2)
Tribunaux de commerce (2)
Administration publique - Domaine de la Couronne (1)
Agen (France) (1)
Allemagne (1)
Aspect économique (1)
Chartes, privilèges, immunités (1)
Droit (général) - Consultations juridiques (1)
Droit (général) - Philosophie (1)
Droit (général) – Histoire (1)
Droit civil - Baux (1)
Droit civil - Bénéfice d'inventaire (1)
Droit civil - Contrats réels (1)
Droit civil - Dettes de succession (1)
Droit civil - Divorce (1)
Droit civil - Enfants naturels (1)
Droit civil - Mort civile (1)
Droit civil - Nantissement (1)
Droit civil - Part du conjoint survivant (1)
Droit civil - Partage (1)
Droit civil - Preuve (1)
Droit civil - Propriété du sol (1)
Droit civil - Prêts (1)
Droit civil - Renonciation à succession (1)
Droit civil - Séparation de biens (1)
Droit civil - Sûretés (1)
Droit civil - Transaction (1)
Droit civil - Usufruit (1)
Droit civil - Échange (1)
Droit civil – Codifications (1)
Droit civil – Contrats aléatoires (1)
Droit civil – Contrats de société (1)
Droit civil – Donations (1)
Droit civil – Dot (1)
Droit civil – Droits civils et politiques (1)
Droit civil – Emprisonnement pour dettes (1)
Droit civil – Enfants naturels (1)
Droit civil – Femmes (1)
Droit civil – Interdiction (1)
Droit civil – Mort civile (1)
Droit civil – Philosophie (1)
Droit civil – Testaments (1)
Droit civil – Transaction (1)
Droit civil- Propriété (1)
Droit commercial – Louage (1)
Droit commercial – Vente (1)
Droit commercial - Administrateurs provisoires (1)
Droit commercial - Banqueroute (1)
Droit commercial - Billets à ordre (1)
Droit commercial - Bourses de marchandises (1)
Droit commercial - Commerçants (1)
Droit commercial - Commissionnaires et courtiers (1)
Droit commercial - Contrats de société (1)
Droit commercial - Lettres de change (1)
Droit commercial - Livres comptables (1)
Droit commercial - Proposition concordataire (1)
Droit commercial - Prêts (1)
Droit commercial - Prêts à usage (1)
Droit commercial – Louage (1)
Droit commercial – Vente (1)
Droit communal (1)
Droit coutumier - Sources (1)
Droit de la propriété intellectuelle (1)
Droit féodal - Fiefs (1)
Droit féodal - Rentes (1)
Droit maritime (1)
Droit maritime - Assurances maritimes (1)
Droit maritime - Avarie (1)
Droit médiéval - Sources (1)
Droit médiéval – Consilia (1)
Droit naturel (1)
Droit public – Histoire (1)
Droit romain - Biens (1)
Droit romain - Code Justinien (1)
Droit romain - Obligations (1)
Droit romain - Personnes (1)
Droit romain - Successions et héritages (1)
Droit romain – Code Justinien (1)
Droits de l'homme - Droits civils (1)
Droits de l’homme - Droits civils (1)
Droits de l’homme – Droits civils (1)
France. Chambre de l'édit de Paris (1)
France. Chambre des comptes (1)
France. Châtelet de Paris (1)
France. Tribunal des Requêtes de l'Hôtel (Paris) (1)
Histoire ancienne (1)
Histoire romaine (1)
Jurisprudence-Répertoires (1)
Justice royale (1)
Justice seigneuriale (1)
Littérature - Rhétorique (1)
Littérature latine – Cicéron (0106-0043 av.J.C.) (1)
Littérature latine – César (0100-0044 av. J.C.) (1)
Lois – Application (1)
Monarchie – Succession (1)
Plaidoirie (1)
Procédure civile – Mémoires (1)
Procédure commerciale (1)
Sociologie juridique (1)
Tableaux, graphiques, etc. (1)
Théologie – Bible (1)
Études comparatives (1)
Affiner par période
1789-1815 (61)
1500-1800 (24)
19e siècle (24)
17e siècle (10)
18e siècle (9)
Abrégé de la jurisprudence romaine, divisé en sept parties, à l'imitation des Pandectes de ...
Notice Abrégé de la jurisprudence romaine, divisé en sept parties, à l'imitation des Pandectes de Justinian. Avec son rapport à ce qui est de notre usage reveu, corrigé, et augmenté des textes qui ont esté mis à la marge, pour plus grande facilité du lecteur / Composé par Mr Me Claude Colombet conseiller au Parlement. Quatriesme edition
  Trouver dans la même catégorie
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
Notice Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome premier
  Trouver dans la même catégorie
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
Notice Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et r[ectifier] quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des [aut]res ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome quatrième
  Trouver dans la même catégorie
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
Notice Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome second
  Trouver dans la même catégorie
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
Notice Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome troisième
  Trouver dans la même catégorie
Andreæ Tiraquelli regii in curia Parisiensi senatoris commentarii in l. Si unquam. C. de ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004278
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Donations | France
  • Auteur :  Tiraqueau, André (1480?-1558)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  G. Rouillé (Lyon)
  • Date : 1574
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 131-1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
Notice Andreæ Tiraquelli regii in curia Parisiensi senatoris commentarii in l. Si unquam. C. de revoc. donat. Postrema hac editione felicius, quam antea renati, accuratissimeque repurgati. In quibus præter propriam ac peculiarem ejus l. materiam, diserte multa, in omni disciplinarum genere, et copiose tractantur : quæ septima post hanc pagina indicabit
  Trouver dans la même catégorie
Annaei Roberti Aurelii jurisc. clarissimi Rerum judicatarum libri IIII. Renovata editio. Cui praeter antea ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001383
  • Sujets :  Droit civil | Droit écclésiastique | Parlements – Paris (France) | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Robert, Anne (1559-1618)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  S. Rigaud (158.?-1654?). Lyon
  • Date : 1620
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 103.138
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : lat
Notice Annaei Roberti Aurelii jurisc. clarissimi Rerum judicatarum libri IIII. Renovata editio. Cui praeter antea editam capitum synopsin, accessit novus rerum et verborum index perutilis et copiosus, nec hactenus promulgatus, qui locorum communium instar esse poterit in eosdem Roberti libros
  Trouver dans la même catégorie
Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. ...
Notice Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome premier
  Trouver dans la même catégorie
Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. ...
Notice Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome second
  Trouver dans la même catégorie
Aureum domini Johannis Fabri natione Galli utriusque censurae doctoris famatissimi ac expetendae brevitatis fabricatoris ...
Notice Aureum domini Johannis Fabri natione Galli utriusque censurae doctoris famatissimi ac expetendae brevitatis fabricatoris opimi in Justinianum codicem Breviarium multis elucubratum ac castigatum vigiliis. Ad quod practicorum turmae certatim confugiunt ut hauriant ab eo fidelissima judicialis strepitus ac practicatoriae eruditionis documenta ex quibus ipsemet testante lac et mel ubertim fluere dicuntur. Una cum tabula seu copiosiori repertorio alphabetico materias omnes et splendore et gravitatis pondere decoratas ibidem reportans protinus judicante. Cum Torturarum ac quaestionum insigni repetitione . Necnon de Insigniis et armis Bartholi tractatu exquistissimo feliciter incipit
  Trouver dans la même catégorie
Code civil, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
Notice Code civil, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome huitième
  Trouver dans la même catégorie
Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001574
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Donations | Droit civil - Testaments | Droit civil - Contrats | Droit civil - Obligations | France | Codes
  • Auteur :  France
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  Guilleminet. Paris
  • Date : 1805
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cet ouvrage se compose de traités composés (...) pour les "Annales du notariat" que rédigeait Mr Dageville (note manuscrite dans le 1er tome)
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 52.255,4,5
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
Notice Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome quatrième [-cinquième]
  Trouver dans la même catégorie
Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
Notice Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome sixième [-septième]
  Trouver dans la même catégorie
Code civil, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
Notice Code civil, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome troisième
  Trouver dans la même catégorie
Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ...
Notice Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de la loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome second
  Trouver dans la même catégorie
Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ...
Notice Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome quatrième
  Trouver dans la même catégorie
Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ...
Notice Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome troisième
  Trouver dans la même catégorie
Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ...
Notice Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec lesanciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente,soit le texte des auteurs, sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre del'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome premier
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus, Bayard et Meunier, avocats au Parlement. Tome second
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement. Tome premier
  Trouver dans la même catégorie
Page: 1 2 3 4 5   ...  suivant