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1789-1815 (2)
Code civil, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
Notice Code civil, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome huitième
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Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ...
Notice Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome troisième
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605850907
  • Sujets :  Droit civil - Transaction | Droit civil - Cautionnement | France
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Editeur :  Charles Hingray (Paris)
  • Date : 1846
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 87.043
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Le Droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code.... du cautionnement et des transactions ; 17
  • Description :  La page de titre porte en plus : "Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire"
  • Description :  Titre de dos : Droit civil expliqué. Du cautionnement
  • langue : fre
Notice Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. Tome 17, Du cautionnement et des transactions, commentaire des titres XIV et XV, livre III du code civil / par M. Troplong
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