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France[X]
Droit civil (24)
Codes (23)
Manuels d’enseignement supérieur (17)
Droit administratif (12)
Droit commercial (12)
Manuels d'enseignement supérieur (12)
Etudes comparatives (9)
Administration publique (7)
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896) (6)
Législation (6)
Droit civil - Hypothèques (4)
Droit public (4)
Tribunaux administratifs (4)
Droit administratif - Expropriation (3)
Droit civil - Privilèges (3)
Droit civil – Contrats de mariage (3)
Droit civil – Mariage (3)
Europe (3)
Jurisprudence (3)
Lois (3)
Administration publique - Administration locale (2)
Administration publique - Etat et industries manufacturières (2)
Administration publique - Politique agricole (2)
Administration publique - Politique de la chasse (2)
Administration publique - Politique de la pêche (2)
Administration publique - Politique forestière (2)
Administration publique - Politique minière (2)
Administration publique – Administration locale (2)
Allemagne (2)
Droit civil - Communauté de biens (2)
Droit civil - Contrats (2)
Droit civil - Contrats aléatoires (2)
Droit civil – Hypothèques (2)
Droit civil – Personnes (2)
Droit civil – Privilèges (2)
Droit civil – Prêts (2)
Droit constitutionnel (2)
Droit constitutionnel - Droit électoral (2)
Droit constitutionnel - Histoire (2)
Droit constitutionnel – Histoire (2)
Droit de la police (2)
Droit de la propriété intellectuelle (2)
Droit de la propriété intellectuelle - Propriété industrielle (2)
Droit du travail (2)
Droit du travail - Professions libérales (2)
Droit ecclésiastique (public) (2)
Droit militaire (2)
Droits de l’homme – Droits civils (2)
France - Politique et gouvernement (1814-1830) (2)
France – Politique et gouvernement (1789-1799) (2)
France – Politique et gouvernement (1814-1830) (2)
France. Conseil d’Etat (1799-….) (2)
France. Tribunal des conflits (2)
Justice administrative (2)
Justice pénale - Administration (2)
Pouvoir royal (2)
Pouvoir royal - Actes royaux (2)
Procédure pénale - Instruction préparatoire (2)
Professions judiciaires et juridiques (2)
Programmes d'études (2)
Tribunaux de commerce (2)
Université de Paris. Faculté de droit (2)
Administration communale (1)
Administration publique - Agents administratifs (1)
Administration publique - Conseils (1)
Administration publique - Maires (1)
Administration publique - Préfets (1)
Administration publique – Conseils (1)
Administration publique – Etablissements publics (1)
Angleterre (1)
Droit (général) - Etude et enseignement (1)
Droit (général) - Philosophie (1)
Droit (général) - Réforme (1)
Droit (général) – Doctrine juridique (1)
Droit administratif - Concours (1)
Droit administratif - Domaine public (1)
Droit administratif - Travaux publics (1)
Droit administratif - Voirie (1)
Droit administratif – Contentieux administratif (1)
Droit administratif – Domaine public (1)
Droit administratif – Expropriation (1)
Droit administratif – Travaux publics (1)
Droit administratif – Voirie (1)
Droit canonique (1)
Droit civil - Contrats de mariage (1)
Droit civil - Contrats de société (1)
Droit civil - Donations (1)
Droit civil - Dépôt (1)
Droit civil - Gage (1)
Droit civil - Histoire (1)
Droit civil - Mariage (1)
Droit civil - Obligations (1)
Droit civil - Personnes (1)
Droit civil - Preuve (1)
Droit civil - Propriété (1)
Droit civil - Servitudes (1)
Droit civil - Sources (1)
Droit civil - Successions et héritages (1)
Droit civil - Testaments (1)
Droit civil - Tutelle et curatelle (1)
Droit civil – Biens (1)
Droit civil – Cautionnement (1)
Droit civil – Contrats (1)
Droit civil – Dot (1)
Droit civil – Dépôt (1)
Droit civil – Expropriation (1)
Droit civil – Filiation (1)
Droit civil – Gage (1)
Droit civil – Mandat (1)
Droit civil – Prescription (1)
Droit civil – Propriété (1)
Droit civil – Usufruit (1)
Droit commercial – Louage (1)
Droit commercial – Vente (1)
Droit commercial - Actes de commerce (1)
Droit commercial - Chambres d'agriculture (1)
Droit commercial - Chambres de commerce (1)
Droit commercial - Commerce maritime (1)
Droit commercial - Commerçants (1)
Droit commercial - Contrats (1)
Droit commercial - Etablissements de crédit (1)
Droit commercial - Faillite (1)
Droit commercial - Prêts à usage (1)
Droit commercial – Banqueroute (1)
Droit commercial – Chambres de commerce et d’industrie (1)
Droit commercial – Chambres d’agriculture (1)
Droit commercial – Commerce maritime (1)
Droit commercial – Commerçants (1)
Droit commercial – Contrats (1)
Droit commercial – Etablissements de crédits (1)
Droit commercial – Faillite (1)
Droit commercial – Sociétés (1)
Droit constitutionnel – Droit électoral (1)
Droit coutumier (1)
Droit de l'environnement - Droit minier (1)
Droit de l'environnement - Marais (1)
Droit de l'environnemnt - Eau (1)
Droit de l'éducation - Universités (1)
Droit de la police - Histoire (1)
Droit de l’environnement – Droit minier (1)
Droit de l’environnement – Eau (1)
Droit de l’environnement – Marais (1)
Droit de l’éducation - Histoire (1)
Droit de l’éducation – Universités (1)
Droit ecclésiastique (1)
Droit fiscal - Histoire (1)
Droit international public (1)
Droit international public - Service diplomatique et consulaire (1)
Droit international public – Diplomatie (1)
Droit militaire - Histoire (1)
Droit public - Etat (1)
Droit public - Personnes publiques (1)
Droit public - Philosophie (1)
Droit public – Philosophie (1)
Droit pénal (1)
Droit pénal - Infractions (1)
Droit pénal - Peines (1)
Droit pénal - Philosophie (1)
Droits de l'homme - Droits civils (1)
Droits de l’homme - Droit de pétition (1)
Droits de l’homme - Droit d’association (1)
Droits de l’homme - Droits civils (1)
Droits de l’homme - Liberté de la presse (1)
Etat civil - Actes (1)
Etat – Histoire (1)
Finances publiques - Impôt (1)
Finances publiques – Impôt (1)
France - Charte constitutionnelle (1814) (1)
France - Charte constitutionnelle (1830) (1)
France - Politique et gouvernement (1789-1799) (1)
France – Charte constitutionnelle (1814) (1)
France – Charte constitutionnelle (1830) (1)
France - Charte constitutionnelle (1814) (1)
France - Charte constitutionnelle (1830) (1)
France - Constitution (1848) (1)
France - Constitutions (1)
France - Politique et gouvernement (1789-1799) (1)
France – Charte constitutionnelle (1814) (1)
France – Charte constitutionnelle (1830) (1)
France. Chambre des députés (1814-1848) (1)
France. Chambre des pairs (1815) (1)
France. Conseil d'Etat (1799-....) (1)
France. Conseil d'Etat (1799-….) (1)
France. Cour de cassation (1)
France. Cour des comptes (1)
Histoire des institutions politiques – Pouvoir royal (1)
Index (1)
Italie (1)
Pouvoir exécutif - Ministres (1)
Procédure civile (1)
Religion et Etat - Régime des cultes (1)
Religion et droit (1)
Science politique - Gouvernement (1)
Suisse (1)
Tribunaux - Conseils de prud'hommes (1)
Études comparatives (1)
Affiner par période
19e siècle[X]
Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001031
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore (18..?-18..)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Renard (Paris)
  • Date : 1824
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 10.725-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome premier / par M. Mongalvy,... et M. Germain,...
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Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001048
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore (18..?-18..)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Renard (Paris)
  • Date : 1824
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 10.725-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome second / par M. Mongalvy,... et M; Germain,...
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Code de procédure civile annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législation et ...
Notice Code de procédure civile annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législation et de la jurisprudence, avec renvoi, pour l'indication des matières, aux principaux Recueils de jurisprudence, qui ont été publiés dans la capitale. Par J.-B. Sirey, avocat aux Conseils du roi et à la Cour de cassation
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Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140371
  • Sujets :  Procédure pénale - Instruction préparatoire | Pouvoir royal - Actes royaux | France | Codes
  • Auteur :  Frédéric II (roi de Prusse ; 1712-1786)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  [s.n. (s.l.)]
  • Date : 1751
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 52.741-1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Avec l'exposition abrégée du plan du Roi, pour la réformation de la justice, par M. Formay [Tome premier]
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement refondue ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602130446
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives | Europe
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné. 1794-1853
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  M 25.857-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la société Arkhenum
  • langue : fre
Notice Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome premier
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon, 2e édition, entièrement refondue ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602478456
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Études comparatives | Europe
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils
  • Description :  M 25.857-3
  • Description :  Document numérisé la société Safig
  • langue : fre
Notice Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon, 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome troisième]
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome deuxième. 2e édition, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604835462
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 25.857-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome deuxième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils (2nde partie)
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome quatrième. 2e édition, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604835479
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 25.857-4
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome quatrième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils
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Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce français... : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0603221693
  • Sujets :  Droit commercial | France | Allemagne | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Videcoq fils aîné. Paris
  • Date : 1851
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Fascicule contenant seulement la "Loi générale sur le change, en Allemagne, du 24 novembre 1848..."
  • Description :  Cujas. 11.890
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce français... : Édition augmentée de la Loi générale sur le change, en Allemagne, du 24 novembre 1848, comparée avec le titre VIII du livre Ier du code de commerce français / par M. Anthoine de Saint-Joseph,..
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Concordance entre les lois hypothécaires étrangères et françaises : ouvrage contenant les textes et ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604830016
  • Sujets :  Droit civil - Hypothèques | France | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Videcoq. Paris
  • Date : 1847
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 25.187-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice Concordance entre les lois hypothécaires étrangères et françaises : ouvrage contenant les textes et résumés des lois hypothécaires des (53) États suivants,... / par M. Anthoine de Saint-Joseph,...
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris, ...
Notice Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris, par M. Macarel, conseiller d'État. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Deuxième partie. Principes généraux des matières administratives. Tome quatrième. Subsistances publiques. – Industrie manufacturière
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris, ...
Notice Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris, par M. Macarel, conseiller d'État. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Deuxième partie. Principes généraux des matières administratives. Tome troisième. Subsistances publiques. – Industrie agricole
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris ...
Notice Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Première partie. Organisation et attributions des autorités administratives. Tome deuxième complété par les appendices de M. Boulatignier
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris ...
Notice Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Première partie. Organisation et attributions des autorités administratives. Tome premier
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris ...
Notice Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. [Troisième édition, mise au courant de la législation par M. A. de Pistoye, ancien avocat à la Cour impériale de Paris, chef de bureau au ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, chevalier de la Légion d'honneur.] Deuxième partie. Principes généraux des matières administratives. Tome quatrième. Subsistances publiques. – Industrie manufacturière
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris ...
Notice Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. Troisième édition, mise au courant de la législation par M. A. de Pistoye, ancien avocat à la Cour impériale de Paris, chef de bureau au ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, chevalier de la Légion d'honneur. Deuxième partie. Principes généraux des matières administratives. Tome troisième. Subsistances publiques. – Industrie agricole
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Cours de droit administratif contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans ...
Notice Cours de droit administratif contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans son dernier état avec la reproduction des principaux textes, dans un ordre méthodique / par M. Th. Ducroq, professeur de droit administratif à la Faculté de droit, bâtonnier de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Poitiers, président du bureau d'assistance judiciaire de la Cour, vice-président de la Société des antiquaires de l'ouest, officier de l'instruction publique, chevalier de la légion-d'honneur. Tome premier. Cinquième édition, considérablement augmentée, mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistique, des programmes pour les concours à l'auditorat du Conseil d'État et de la Cour des comptes, pour ceux de l'institution des attachés de la Chancellerie et des Parquets, du Ministère de l'intérieur, du Ministère des finances, du Ministère de la marine, et de diverses administrations publiques
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Cours de droit administratif contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans ...
Notice Cours de droit administratif contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans son dernier état avec la reproduction des principaux textes, dans un ordre méthodique / par M. TH. Ducroq, professeur de droit administratif à la Faculté de droit, bâtonnier de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Poitiers, président du bureau d'assistance judiciaire de la cour, vice-président de la société des antiquaires de l'ouest, officier de l'instruction publique, chevalier de la légion-d'honneur. Tome second. Cinquième édition, considérablement augmentée, mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistique, des programmes pour les concours à l'auditorat du Conseil d'État et de la Cour des comptes, pour ceux de l'institution des attachés de la Chancellerie et des Parquets, du Ministère de l'intérieur, du Ministère des finances, du Ministère de la marine, et de diverses administrations publiques
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Cours de droit commercial professé à la faculté de droit de Paris 4e éd., ...
Notice Cours de droit commercial professé à la faculté de droit de Paris 4e éd., mise par des suppléments au courant des lois récentes
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Cours de droit commercial. Tome 2. 5e édition / par J. M. Pardessus,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604784425
  • Sujets :  Droit commercial | France | Manuels d'enseignement supérieur
  • Auteur :  Pardessus, Jean-Marie (1772-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Nève (Paris)
  • Date : 1841
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 87.054-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice Cours de droit commercial. Tome 2. 5e édition / par J. M. Pardessus,...
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