BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  65 documents
Page: 1 2 3 4  suivant
Affiner par sujet
•Droit commercial[X]
•France[X]
•Droit civil (39)
•Droit coutumier (27)
•Droit (général) (26)
•Droit pénal (26)
•Législation (22)
•Droit ecclésiastique (21)
•Droit féodal (21)
•Codes (20)
•Jurisprudence - Répertoires (20)
•Comptes-rendus des débats (14)
•France. Tribunat (1800-1807) (14)
•Droit public (13)
•France. Conseil d’Etat (1799-....) (13)
•Chambres de commerce (10)
•Cours d’appel (10)
•Droit commercial - Sources (10)
•Manuels d'enseignement supérieur (10)
•Procédure civile (10)
•Tribunaux (10)
•Jurisprudence (9)
•Dictionnaires (7)
•Droit civil - Biens (7)
•Droit civil - Débiteur et créancier (7)
•Droit civil - Mariage (7)
•Droit civil - Personnes (7)
•Droit civil - Successions et héritages (7)
•Droit fiscal - Taille (7)
•Juridiction (7)
•Justice - Administration (7)
•Parlements - Paris (France) (7)
•Procédure (général) (7)
•Religions et droit (7)
•Droit canonique (6)
•Droit commercial - Commerce maritime (6)
•Droit ecclésiastique (civil) - Bénéfices ecclésiastiques (6)
•Droit romain (6)
•Encyclopédies (6)
•Tribunaux de commerce (6)
•Droit commercial - Commerçants (5)
•Droit commercial - Faillite (5)
•Droit commercial - Lettres de change (4)
•Droit commercial - Sociétés (4)
•Droit commercial – Contrats (4)
•France. Corps législatif (1800-1814) (4)
•Travaux préparatoires (4)
•Droit commercial - Histoire (3)
•Etudes comparatives (3)
•Juridiction commerciale (3)
•Droit (général) – Principes (2)
•Droit civil – Contrats (2)
•Droit commercial – Commerce maritime (2)
•Procédure (général) - Actions et défenses (2)
•Administration publique - Domaine de la Couronne (1)
•Administration publique - Offices (1)
•Administration publique - Ponts (1)
•Allemagne (1)
•Chartes, privilèges, immunités (1)
•Classes sociales - Noblesse (1)
•Droit civil - Prescription (1)
•Droit civil - Séparation de biens (1)
•Droit civil – Dommages – intérêts (1)
•Droit civil – Mariage (1)
•Droit civil – Obligations (1)
•Droit civil – Tutelle et curatelle (1)
•Droit commercial - Actes de commerce (1)
•Droit commercial - Administrateurs provisoires (1)
•Droit commercial - Banqueroute (1)
•Droit commercial - Billets à ordre (1)
•Droit commercial - Bourses de marchandises (1)
•Droit commercial - Commissionnaires et courtiers (1)
•Droit commercial - Contrats (1)
•Droit commercial - Effets de commerce (1)
•Droit commercial - Livres comptables (1)
•Droit commercial - Proposition concordataire (1)
•Droit commercial - Vente (1)
•Droit commercial – Banqueroute (1)
•Droit commercial – Commerçants (1)
•Droit commercial – Faillite (1)
•Droit commercial – Sociétés (1)
•Droit consulaire (1)
•Droit de la police (1)
•Droit maritime (1)
•Droit maritime - Assurances maritimes (1)
•Droit maritime - Avarie (1)
•Etat civil - Actes (1)
•Finances publiques - Impôt (1)
•France. Conseil d'Etat (1799-….) (1)
•France. Cour de cassation (1)
•Juges consulaires (1)
•Manuels d’enseignement supérieur (1)
•Paris (France) (1)
•Pouvoir royal - Actes royaux (1)
•Procédure (1)
•Procédure (général) -- Actions et défenses (1)
•Procédure (général) – Exceptions (1)
•Procédure commerciale (1)
•Professions - Marchands (1)
•Tribunaux - Conseils de prud'hommes (1)
Affiner par période
•1500-1800 (22)
•1789-1815 (15)
•19e siècle (15)
•17e siècle (5)
•18e siècle (3)
voir plus
Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001031
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore (18..?-18..)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Renard (Paris)
  • Date : 1824
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 10.725-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
 Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome premier / par M. Mongalvy,... et M. Germain,...Notice
  Trouver dans la même catégorie
Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001048
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore (18..?-18..)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Renard (Paris)
  • Date : 1824
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 10.725-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
 Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome second / par M. Mongalvy,... et M; Germain,...Notice
  Trouver dans la même catégorie
Code de commerce. Édition originale et seule officielle ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909276
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  [s.n.]
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  J-J. Marcel (Paris)
  • Date : 1807
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 13.137
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Porte en plus, en regard de la page de titre, l'adresse suivante : "Se trouve à Paris, chez Galland, libraire, rue Saint-Thomas-du-Louvre, N.° 32."
  • Description :  Sig. [ ]2, A-Z4, Aa-Cc4, Dd2. Marque typographique gravée sur bois, sur la page de titre
  • langue : fra
 Code de commerce. Édition originale et seule officielleNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus, Bayard et Meunier, avocats au Parlement. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome troisièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome huitièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome quatrièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome sixièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome dixième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome douzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome onzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome treizième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée. Tome neuvièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce français... : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0603221693
  • Sujets :  Droit commercial | France | Allemagne | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Videcoq fils aîné. Paris
  • Date : 1851
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Fascicule contenant seulement la "Loi générale sur le change, en Allemagne, du 24 novembre 1848..."
  • Description :  Cujas. 11.890
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
 Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce français... : Édition augmentée de la Loi générale sur le change, en Allemagne, du 24 novembre 1848, comparée avec le titre VIII du livre Ier du code de commerce français / par M. Anthoine de Saint-Joseph,..Notice
  Trouver dans la même catégorie
Cours de droit commercial professé à la faculté de droit de Paris 4e éd., ...
 Cours de droit commercial professé à la faculté de droit de Paris 4e éd., mise par des suppléments au courant des lois récentesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Cours de droit commercial. Tome 2. 5e édition / par J. M. Pardessus,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604784425
  • Sujets :  Droit commercial | France | Manuels d'enseignement supérieur
  • Auteur :  Pardessus, Jean-Marie (1772-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Nève (Paris)
  • Date : 1841
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 87.054-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
 Cours de droit commercial. Tome 2. 5e édition / par J. M. Pardessus,...Notice
  Trouver dans la même catégorie
Cours de droit commercial. Tome 3. 5e édition / par J. M. Pardessus,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604784432
  • Sujets :  Droit commercial | France | Manuels d'enseignement supérieur
  • Auteur :  Pardessus, Jean-Marie (1772-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Nève (Paris)
  • Date : 1841
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 87.054-3
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
 Cours de droit commercial. Tome 3. 5e édition / par J. M. Pardessus,...Notice
  Trouver dans la même catégorie
Page: 1 2 3 4  suivant
Mentions légales | Contact