Bibliothèque InterUniversitaire CUJAS BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE
Recherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titres
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats :  7 documents
Page: 1
Affiner par sujet
Droit civil – Contrats[X]
France (4)
Codes (3)
Droit civil – Obligations (3)
Codification (2)
Comptes-rendus des débats (2)
Droit civil (2)
Droit civil – Cautionnement (2)
Droit commercial (2)
France. Conseil d'Etat (1799-….) (2)
France. Tribunat (1800-1807) (2)
Législation – Projets de loi (2)
Travaux préparatoires (2)
Allemagne (1)
Droit (général) – Pratique (1)
Droit (général) – Sources (1)
Droit civil – Contrats aléatoires (1)
Droit civil – Contrats de mariage (1)
Droit civil – Contrats de société (1)
Droit civil – Dommages – intérêts (1)
Droit civil – Dépôt (1)
Droit civil – Hypothèques (1)
Droit civil – Mandat (1)
Droit civil – Mariage (1)
Droit civil – Preuve (1)
Droit civil – Privilèges (1)
Droit civil – Prêts (1)
Droit civil – Quasi-contrats (1)
Droit civil – Responsabilité délictuelle (1)
Droit civil – Servitudes (1)
Droit civil – Simulation (1)
Droit civil – Transaction (1)
Droit civil – Tutelle et curatelle (1)
Droit commercial – Banqueroute (1)
Droit commercial – Commerce maritime (1)
Droit commercial – Commerçants (1)
Droit commercial – Contrats (1)
Droit commercial – Faillite (1)
Droit commercial – Louage (1)
Droit commercial – Sociétés (1)
Droit commercial – Vente (1)
Droit germanique – Histoire (1)
Droit romain – Influence (1)
Droits romano-germaniques (1)
Italie (1)
Législation (1)
Législation - Répertoires (1)
Manuels d’enseignement supérieur (1)
Procédure (général) (1)
Procédure (général) -- Actions et défenses (1)
Procédure (général) – Exceptions (1)
Saxe (Allemagne) (1)
Tribunaux de commerce (1)
Affiner par période
1789-1815 (2)
15e siècle (1)
1900-1945 (1)
19e siècle (1)
France (1)
Benedicti Carpzovii, JC. consiliarii electoralis Saxonici, Jurisprudentia forensis Romano-Saxonica, secundum ordinem constitutionum D. Augusti ...
Notice Benedicti Carpzovii, JC. consiliarii electoralis Saxonici, Jurisprudentia forensis Romano-Saxonica, secundum ordinem constitutionum D. Augusti electoris Saxon. exhibens definitiones judiciales succinctas rerum et quæstionum in foro præsertim Saxonico occurrentium, et in dicasterio Saxonico, quod vulgo scabinatum Lipsiensem appellitant, ex jure civili, Romano, imperiali, canonico, Saxonico et provinciali tractatarum ac decisarum ; revisa ab Andrea Mylio, J.U.D. et P.P. in academia Lipsiensi. Editio novissima. Cum gratia et privil. sac. cæs. mai. ac potentiss. reg. Polon. et elect. Sax. special
  Trouver dans la même catégorie
Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
Notice Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome cinquième, Contenant la discussion des titres ; Des contrats ou des obligations conventionnelles en général ; Des engagements qui se forment sans convention ; Du contrat de mariage, et des droits respectifs des époux
  Trouver dans la même catégorie
Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
Notice Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome sixième, Contenant la discussion des titres ; De la vente ; De l'échange ; Du contrat de louage ; Du contrat de société ; Du prêt ; Du dépôt et du séquestre ; Des contrats aléatoires ; Du mandat ; Du cautionnement ; Et des transactions
  Trouver dans la même catégorie
Cours de droit commercial professé à la faculté de droit de Paris 4e éd., ...
Notice Cours de droit commercial professé à la faculté de droit de Paris 4e éd., mise par des suppléments au courant des lois récentes
  Trouver dans la même catégorie
In hoc volumine hec continentur. Tractatus domini Bartholomei Cepola de Servitutibus urbanorum prediorum. Tractatus ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141064
  • Sujets :  Droit civil – Servitudes | Droit civil – Cautionnement | Droit civil – Simulation | Droit civil – Contrats | Droit romain – Influence | Droit (général) – Pratique | Italie
  • Auteur :  Cipolla, Bartolomeo (1420-1475)
  • Couverture chronologique : 15e siècle
  • Editeur :  Frères Da Legnano (Milan)
  • Date : 1508
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1.786-1
  • Description :  Colophon transcrit : Impressum Mediolani per dominum Leonardum Pachel ad expensas Johannes Jacobus de Legnano cum Fratribus suis. Anno domini. M.CCCCCVIII. die. XIX. mensis Julii.
  • Description :  Sig. a4, a8, b-e6, f4, g-o8, p-s6
  • Description :  Adresse figurant au colophon
  • Description :  Marque gravée sur bois au titre de l'imprimeur-libraire Giovanni Giacomo Da Legnano (Marques d'impressors : représente un ange tenant l'hostie irradiant avec au centre le monogramme du Christ IHS et autour l'inscription "Io. Iacomo e Fratel de Legnano", en bas les initiales IOL [en ligne : 15-04-2013]), caractère goth., texte sur deux colonnes
  • Description :  Annexes : Table. Registre des signatures
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
Notice In hoc volumine hec continentur. Tractatus domini Bartholomei Cepola de Servitutibus urbanorum prediorum. Tractatus ejusdem de Servitutibus rusticorum prediorum. Tractatus ejusdem cautelarum. Tractatus ejusdem de Simulatione contractuum emptionum [et] venditionum. Repe. ejusdem l. si fug. Cum privilegio
  Trouver dans la même catégorie
Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui ...
Notice Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui se poursuivent en justice. Par M. Prevôt de La Jannés, conseiller au présidial d'Orléans, et professeur en droit françois en l'université de la même ville. Nouvelle edition, revue, corrigée et augmentée de plusieurs piéces posthumes de l'auteur, sur la même matiere. Tome second
  Trouver dans la même catégorie
Traité élémentaire de droit civil : conforme au programme officiel des Facultés de droit. ...
Notice Traité élémentaire de droit civil : conforme au programme officiel des Facultés de droit. Tome deuxième : les preuves, théorie générale des obligations, les contrats, privilèges et hypothèques / par Marcel Planiol professeur de droit civil à la faculté de droit de Paris
  Trouver dans la même catégorie