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[Archives municipales de Bordeaux. Tome huitième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
Notice [Archives municipales de Bordeaux. Tome huitième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume troisième / Archives municipales de Bordeaux ; par Ariste Ducaunnès-Duval,...
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[Archives municipales de Bordeaux. Tome neuvième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
Notice [Archives municipales de Bordeaux. Tome neuvième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume quatrième / Archives municipales de Bordeaux ; publié par Ariste Ducaunnès-Duval,... et Paul Courteault,...
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[Archives municipales de Bordeaux. Tome septième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
Notice [Archives municipales de Bordeaux. Tome septième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume deuxième / Archives municipales de Bordeaux ; commencé par Dast Le Vacher de Boisville, repris et terminé avec tables chronologique, analytique et alphabétique par Ariste Ducaunnès-Duval,...
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[Archives municipales de Bordeaux. Tome sixième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
Notice [Archives municipales de Bordeaux. Tome sixième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume premier / Archives municipales de Bordeaux : publié par Dast Le Vacher de Boisville,...
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Arrests de la Cour decisifs de diverses questions, tant de droict que de coustume, ...
Notice Arrests de la Cour decisifs de diverses questions, tant de droict que de coustume, prononcez en robbes rouges, ou donnez sur procés partis, et autres. Reveus, corrigez, et augmentez en cette nouvelle edition de plusieurs arrests, avec un discours sur la verification du contract concernant le commerce et trafic general sur la mer, que l'on veut establir en France. Reduits selon les matieres par l'ordre de l'alphabet. Par Monsieur Me Jean Bouguier, sieur Descharcon, conseiller du roy en sa cour de parlement de Paris. Avec deux tables, l'une des chapitres , et l'autre des matieres
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Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...
Notice Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général. Avec des observations sur chaque question par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome premier [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]
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Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...
Notice Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général, Avec des observations sur chaque question, par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome second [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]
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Codex Fabrianus definitionum forensium et rerum in sacro sabaudiæ senatu tractatarum, ad ordinem titulorum ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004865
  • Sujets :  Savoie (Duché). Sénat | Droit romain - Code Justinien | Droit romain - Interprétation | Jurisprudence - Répertoires | Savoie
  • Auteur :  Favre, Antoine (1557-1624)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  P. et J. Chouet (Genève)
  • Date : 1640
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 221
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Texte introductif de l'auteur adressé à Charles-Emmanuel Ier, duc de Savoie et épîtres liminaires. Privilège du roi Fréderic, Heidelberg, 30 juin 1619.
  • Description :  Sign. : §6, §§4, à6, è6, ì4, A-Z6, AA-ZZ6, AAa-ZZz6, AAAa-ZZZz6, AAAaa-SSSss6, TTTtt8. Le f. DDDdd2 signé CCCcc2, le f. CCCcc4 signé CCC4.
  • Description :  Page de titre en rouge et noir.
  • Description :  Marque au titre de l'imprimeur-libraire Pierre Chouët II (Marques d'impressors : couronne ornée de fleur de lys et de roses en alternance [en ligne : 15-05-2013]), bandeaux, lettrines, culs-de-lampe, texte sur deux colonnes
  • langue : fra
Notice Codex Fabrianus definitionum forensium et rerum in sacro sabaudiæ senatu tractatarum, ad ordinem titulorum codicis Justinianei, quantum fieri potuit ad usum forensem accomodatus, et in novem libros distributus : Auctore Antonio Fabro, I.C.Sebusiano, Serenissimi Sabaudiæ Ducis Consiliario ab intimis, et in Supremo Sabaudiæ Senatu Præside primario. Opus omnibus juris studiosis utilissimum, sed Pragmaticis præcipuè necessarium. Postrema et posthuma editio, ad authographum et accuratam Auctoris Recensionem expressa : Variis insuper ultra centum Senatusconsultis et nonnullis etiam Novis Titulis, Allegationibus verò Notisquæ quamplurimis et Definitionibus aucta : Quæ omnia ostendent numeri ipsi titulorum, Defitionum et Notarum. Ad serenissimum principem Carolum Emanuelem Sabaudiæ Ducem, Subalpinorum Principem, etc. Cum Indice multò locupletiore, et in unam Consonantiam hâc primum Editione redacto
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus, Bayard et Meunier, avocats au Parlement. Tome second
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Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement. Tome premier
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Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome troisième
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Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome cinquième
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Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome huitième
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome quatrième
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Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome septième
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome sixième
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Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome dixième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumes
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Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome douzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumes
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Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome onzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumes
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Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome treizième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumes
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