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Encyclopédie des justices de paix et des tribunaux de simple police ou Répertoire général ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605551774
  • Sujets :  Juges de paix | Juridiction de proximité | Justice - Administration | Tribunaux | Dictionnaires
  • Auteur :  Bost, Alexandre Arnaud (1795-1880)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  au bureau du journal, Le Correspondant des justices de paix. Paris
  • Date : 1854
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 30.049-2
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice Encyclopédie des justices de paix et des tribunaux de simple police ou Répertoire général par ordre alphabétique, de tous les éléments du droit français considérés dans leurs rapports avec leurs attributions des juges de paix, suppléants, greffiers et huissiers par M. A. Bost,.... Tome second : D - Z
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605551767
  • Sujets :  Juges de paix | Juridiction de proximité | Justice - Administration | Tribunaux | Dictionnaires
  • Auteur :  Bost, Alexandre Arnaud (1795-1880)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  au bureau du journal, Le Correspondant des justices de paix. Paris
  • Date : 1853
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 30.049-1
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice Encyclopédie des justices de paix et des tribunaux de simple police ou Répertoire général par ordre alphabétique, de tous les éléments du droit français considérés dans leurs rapports avec leurs attributions des juges de paix, suppléants, greffiers et huissiers par M. A. Bost,....Tome premier : A-C
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Notice Esprit du Code de commerce, ou Commentaire puisé dans les procès-verbaux du Conseil d'Etat, les exposés de motifs et discours, les observations du Tribunat, celles des Cours d'appel, tribunaux et Chambres de commerce, etc. etc. et Complément du Code de commerce par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du Code Napoléon, du Code de procédure civile et généralement des lois, réglemens et décrets impériaux antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère ; dédié à S. M. l'Empereur et Roi / par J.-G. Locré, secrétaire général du Conseil d'Etat, membre de la Légion d'honneur. Tome cinquième
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Notice La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, secrétaire général du Conseil d’État sous le Consulat et sous l'Empire, officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-septième
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Notice Le grand coustumier de France, contenant tout le droict françois, et practique judiciaire, pour plaider és cours de parlement, prevosté et vicomté de Paris, et autres jurisdictions de ce royaume. Reveu et corrigé sur l'exemplaire escrit à la main et ancienne impression, et illustré de tres-doctes annotations, enrichies des arrests des cours de parlement et diverses observations, par L. Charondas Le Caron jurisconsulte. Avec une table des matieres plus notables
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