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Conférence du code civil, avec la discussion particuliere du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140265
Sujets : Droit civil | France | Codes | Travaux préparatoires | Comptes-rendus des débats | Législation – Projets de loi | Législation | Codification | Index | France. Conseil d'Etat (1799-….) | France. Tribunat (1800-1807)
Auteur : Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
Couverture chronologique : 1789-1815
Editeur : F. Didot (Paris)
Date : 1805
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 32.096-2,8
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

		Conférence du code civil, avec la discussion particuliere du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome huitième, contenant la table alphabétique et raisonnée des matieres
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Le droit civil français, suivant l’odre du code ; ouvrage dans lequel on a ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605707775
Sujets : Droit civil | France | Codes | Droit civil – Mariage | Droit civil – Contrats de mariage | Droit civil – Dot | Index
Auteur : Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : J. Renouard (Paris)
Date : 1831
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas. 52.238-14
Description : document numérisé par Arkhênum
langue : fra

		Le droit civil français, suivant l’odre du code ; ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique. Par Mr. C.-B.-M. Toullier, batonnier de l’ordre des avocats de Rennes. Tome quatorzième
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