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Droit civil – Mariage[X]
France (10)
Droit civil (9)
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Droit civil – Personnes (5)
Droit civil – Obligations (4)
Jurisprudence (4)
Droit civil – Biens (3)
Droit civil – Divorce (3)
Droit civil – Filiation (3)
Droit civil – Successions et héritages (3)
Droit civil – Tutelle et curatelle (3)
Droit ecclésiastique (3)
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Manuels d’enseignement supérieur (3)
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Droit civil - Communauté de biens (2)
Droit civil – Contrats de mariage (2)
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Chartes, privilèges, immunités (1)
Codification (1)
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Droit (général) – Anthropologie juridique (1)
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Droit (général) – Philosophie (1)
Droit civil - Débiteur et créancier (1)
Droit civil - Régimes matrimoniaux (1)
Droit civil - Servitudes (1)
Droit civil - Successions et héritages (1)
Droit civil - Tutelle et curatelle (1)
Droit civil – Absence et présomption de décès (1)
Droit civil – Adoption (1)
Droit civil – Contrats (1)
Droit civil – Domicile (1)
Droit civil – Dommages – intérêts (1)
Droit civil – Donations (1)
Droit civil – Dot (1)
Droit civil – Majorité (1)
Droit civil – Mariage clandestin (1)
Droit civil – Mort civile (1)
Droit civil – Nationalité (1)
Droit civil – Parents et enfants (1)
Droit civil – Rente (1)
Droit civil – Testaments (1)
Droit civil – Usufruit (1)
Droit commercial (1)
Droit commercial - Commerce maritime (1)
Droit ecclésiastique (civil) - Régale (1)
Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques (1)
Droit féodal – Servitudes (1)
Droit pénal (1)
Droit pénal – Peines (1)
Droits de l'homme - Droits civils (1)
Droits de l’homme – Droits civils (1)
Etat civil - Actes (1)
Etat civil – Actes (1)
France. Chancellerie royale (1)
France. Conseil d'Etat (1799-….) (1)
France. Tribunat (1800-1807) (1)
Juridiction (1)
Juridiction royale (1)
Jurisprudence - Répertoires (1)
Lois (1)
Législation – Projets de loi (1)
Manuels d'enseignement supérieur (1)
Monarchie – Pouvoir royal (1)
Parlements (1)
Parlements – Paris (France) (1)
Philosophie – Morale (1)
Procédure (général) -- Actions et défenses (1)
Procédure (général) – Actions et défenses (1)
Procédure (général) – Exceptions (1)
Professions judiciaires et juridiques (1)
Sociologie – Conflit (1)
Sociologie – Guerre (1)
Travaux préparatoires (1)
Affiner par période
1789-1815 (3)
19e siècle (3)
1500-1800 (2)
17e siècle (2)
1900-1945 (1)
Arrests de la Cour decisifs de diverses questions, tant de droict que de coustume, ...
Notice Arrests de la Cour decisifs de diverses questions, tant de droict que de coustume, prononcez en robbes rouges, ou donnez sur procés partis, et autres. Reveus, corrigez, et augmentez en cette nouvelle edition de plusieurs arrests, avec un discours sur la verification du contract concernant le commerce et trafic general sur la mer, que l'on veut establir en France. Reduits selon les matieres par l'ordre de l'alphabet. Par Monsieur Me Jean Bouguier, sieur Descharcon, conseiller du roy en sa cour de parlement de Paris. Avec deux tables, l'une des chapitres , et l'autre des matieres
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
Notice Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome deuxième. Contenant la discussion des titres ; Du mariage et des actes respectueux ; Du divorce ; De la paternité et de la filiation ; Et de l'adoption et de la tutele officieuse
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Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre ...
Notice Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du code Napoléon. Dédié à Son Altesse Sérénissime Monseigneur le duc de Parme, Prince Archichancelier de l'Empire ; Par Mr. Proudhon, ancien Docteur en droit, professeur de première chaire du code Napoléon, doyen de la Faculté de droit de Dijon, membre de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de cette ville et de celle de Besançon. Tome premier. Seconde édition conforme à la première
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Le droit civil français, suivant l’odre du code ; ouvrage dans lequel on a ...
Notice Le droit civil français, suivant l’odre du code ; ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique. Par Mr. C.-B.-M. Toullier, batonnier de l’ordre des avocats de Rennes. Tome quatorzième
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon, ouvrage dans lequel on a ...
Notice Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Tome second
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Le droit civil français, suivant l’ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché ...
Notice Le droit civil français, suivant l’ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Par Mr. C. B. M. Toullier, bâtonnier de l’ordre des avocats de Rennes. On y a joint deux tables : l’une, générale et alphabétique des matières contenues dans les onze volumes ; l’autre, des articles des cinq codes qui y sont traités ou cités. Tome douzième
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Lehrbuch eines civilistischen Cursus, vom Hofrath Ritter Hugo in Göttingen. Zwenter Band, welcher das ...
Notice Lehrbuch eines civilistischen Cursus, vom Hofrath Ritter Hugo in Göttingen. Zwenter Band, welcher das Naturrecht, als eine Philosophie des positiven Rechts, besonders des PrivatRechts, enthält. Vierte., sehr veränderte, Ausgabe
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Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui ...
Notice Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui se poursuivent en justice. Par M. Prevôt de La Jannés, conseiller au présidial d'Orléans, et professeur en droit françois en l'université de la même ville. Nouvelle edition, revue, corrigée et augmentée de plusieurs piéces posthumes de l'auteur, sur la même matiere. Tome second
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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Ferrière, Claude de (1639-1715)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  J. Jombert (Paris)
  • Date : 1692
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 25.439,1
  • Description :  Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
  • Description :  Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
  • Description :  Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
  • Description :  Annexes : Table dans chaque tome
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premier
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Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et ...
Notice Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et divisées en quatre centuries. Par Mre Claude Le Prestre, conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Paris. Avec un traité des mariages clandestins, les arrestez de la cinquième chambre des enquestes, et des autres chambres du Parlement de Paris. Augmentées en cette derniere edition de la quatrième centurie et de nouvelles remarques, par G. Gueret, avocat au Parlement
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Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. ...
Notice Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. Par Jean Papon conseiller du Roy et lieutenant general au bailliage de forests. Augmenté en ceste derniere edition de plusieurs nouveaux arrests, et curieuses recherches declarees en la troisiesme page suivante
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Répétitions écrites sur le premier examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, ...
Notice Répétitions écrites sur le premier examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques par M. Frédéric Mourlon, docteur en droit, avocat à la cour impériale de Paris. Septième édition, revue et corrigée, suivie d'un formulaire complet du Code Napoléon. Tome premier
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Notice Samuelis Pufendorfii elementorum jurisprudentiæ universalis libri II. Denuo ad exemplar Hagæ-comitense impressi, appendice de sphæra morali aucti, indicibusq ; locupletati
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Notice Traité élémentaire de droit civil : conforme au programme officiel des Facultés de droit. Tome troisième : mariage et divorce, régimes matrimoniaux, successions, donations et testaments / Marcel Planiol, professeur de droit civil à la faculté de droit de Paris
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