| | 21 | Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome quatrième [L – O] | | | Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144591
- Sujets : Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
- Auteur : Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : G. Cavelier (Paris)
- Date : 1727
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 106-4
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
- Description : Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
- Description : Sig. du vol. 4 : [ ]², A-Nnnnnn⁴
- langue : fra
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| 22 | Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome cinquième [P – R] | | | Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144607
- Sujets : Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
- Auteur : Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : G. Cavelier (Paris)
- Date : 1727
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 106-5
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
- Description : Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
- Description : Sig. du vol. 5 : [ ]², A-Qqqqqq⁴, Rrrrr²
- langue : fra
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| 23 | Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome sixième [S – Y] | | | Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144614
- Sujets : Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
- Auteur : Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : G. Cavelier (Paris)
- Date : 1727
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 106-6
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
- Description : Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
- Description : Sig. du vol. 6 [ ]², A-Kkkkkk⁴
- langue : fra
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| 24 | [D. N. Boerii decisiones Burdegalenses summa diligentia et eruditione collectae, et explicatæ. Una cum ejusdem Boerii consiliis, tractatibus de statu et vita heremitarum, de seditiosis, de custodia clavium portarum civitatis, et additionibus in tractatum Joan. Montani (id est ipsius Boerii) de authoritate magni consilii. Omnia recognita a Guill. Nepote in curia Lugdunensi advocato. Accesserunt huic aeditioni, nunc primum e Gallico in latinum conversae, decisiones insignes D. Aegidii Magistri, et in suprema Parisiensi curia primi praesidis. Cum rerum ac verborum locupletissimo indice.] | | | [D. N. Boerii decisiones Burdegalenses summa diligentia et eruditione collectae, et explicatæ. Una cum ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142504
- Sujets : Droit coutumier | Droit romain – Réception | Droit médiéval - Consilia | Droit féodal | Justice – Administration | Droit ecclésiastique (civil) – Régale | France. Grand conseil | Parlements - Bordeaux (France) | France. Parlement de Bordeaux | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence
- Auteur : Bohier, Nicolas (1469-1539)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : C. Ravot (Lyon)
- Date : 1579
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : 1 vol.
- Description : Titre et adresse restitués d’après l’exemplaire de la Bibliothèque municipale de Lyon Fonds avant 1801 (21838)
- Description : Epître dédicatoire de Guilielmus Nepos, datée du 1er décembre 1578, à Lyon
- Description : [Lugduni, apud Claudium Ravot, sub signo Fontis. M D LXXIX]
- Description : Date en chiffres romains où le M et le D sont imprimés au moyen de I, de C, et de C inversés
- Description : Sig.: a⁴, A-Ddd⁶, Eee-Fff⁸, Gg-Ffff⁶, Gggg-Hhhh⁴
- Description : Pagination 43-44 répétée, 610-611 mq. et 613-614 répétées, cahier Fff⁸ numéroté sur une seule page p. 615-620, début de pagination du cahier Gg⁶ erroné, p. 619 au lieu de 633
- Description : Marque au titre (Marque n°1 de l'éditeur : Baudrier, t. IV, p. 291). Lettrines, bandeaux. Texte sur deux colonnes
- Description : Baudrier, t. IV, p. 296
- Description : La page de titre manque
- Description : Index
- Description : Cujas. 813
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- langue : fra
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| 25 | Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils d'Etat et privé, cy-devant avocat general en la Cour des aydes, et depuis au Parlement de Paris. Contenant son traité de la souveraineté du Roy. Ses décisions sur le domaine et autres choses publiques. Sur les mariages. Les testamens. Les matieres ecclesiastiques et criminelles, avec les arrêts rendus en consequence. Ses harangues faites aux ouvertures du Parlement. Ses plaidoyers avec les arrêts de la Cour des aydes, sur la plus grande partie des droits du Roy. Et son traité intitulé Ordo perantiquus judiciorum civilium. Nouvelle edition, revûë et augmentée de plusieurs choses notables, et corrigée tres-exactement | | | Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144492
- Sujets : Monarchie - Pouvoir royal | Administration publique - Domaine de la Couronne | Droit (général) | Droit fiscal - Contentieux fiscal | Droit romain - Procédure civile | Plaidoirie | France. Cour des aides (Paris) | Cours des aides – Paris (France) | France. Parlement de Paris | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence
- Auteur : Le Bret, Cardin (1675-1734)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : C. Osmont (Rouen)
- Date : 1689
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 117
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Épître dédicatoire de l'auteur au chancelier Séguier
- Description : Sig. ã2, ẽ2, ĩ2, õ2, A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Mmmm4, Nnnn-Rrrr2 (pagination 341-360 répétée ; pagination 432-433 omise)
- Description : Extrait du privilège royal de 15 ans accordé à Jacques Quesnel le 16 octobre 1640
- Description : Initiales ornées et bandeaux gravés sur bois ; ornement au titre
- Description : Contient : De la souveraineté du Roy. Décisions de plusieurs notables questions traitées en l’audience du Parlement de Paris. Recueil de plusieurs remontrances de monsieur Le Bret. Actions publiques faites par monsieur Le Bret, en la Cour des aides, sur la décision de plusieurs notables questions concernantes les droits du Roi. Ordo perantiquus judiciorum civilium eorumque solemnia
- langue : fra
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| 26 | Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage contenant les principales controverses de la jurisprudence commerciale, à l'usage des tribunaux de commerce, des négocians, des commissaires des relations commerciales, et des personnes attachées à l'ordre judiciaire ; par P.-B. Boucher, auteur de divers ouvrages sur le commerce et la marine, membre de plusieurs sociétés savantes, professeur de droit commercial et maritime à l’Académie de législation, et membre honoraire de la société d’émulation de Bordeaux. Tome second | | | Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005268
- Sujets : Droit civil | Droit commercial | Droit (général) – Principes | Etudes comparatives | Jurisprudence | France
- Auteur : Boucher, Pierre B. (1758-18..)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : F. Chaignieau (Paris)
- Date : 1804
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 26.273-2
- Description : Sign. : A-Z8
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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| 27 | Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage contenant les principales controverses de la jurisprudence commerciale, à l'usage des tribunaux de commerce, des négocians, des commissaires des relations commerciales, et des personnes attachées à l'ordre judiciaire ; par P.-B. Boucher, auteur de divers ouvrages sur le commerce et la marine, membre de plusieurs sociétés savantes, professeur de droit commercial et maritime à l’Académie de législation, et membre honoraire de la société d’émulation de Bordeaux. Tome premier | | | Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005275
- Sujets : Droit civil | Droit commercial | Droit (général) – Principes | Etudes comparatives | Jurisprudence | France
- Auteur : Boucher, Pierre B. (1758-18..)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : F. Chaignieau (Paris)
- Date : 1804
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 26.273-1
- Description : Sign. : a-f8, g6, A-V8
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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| 28 | La conference du droict francois avec le droict romain. En laquelle les tiltres, loix et paragraphes des Pandectes et du Code du droict civil sont confirmez, interpretez et abrogez par ordonnances royaux, arrests des cours souveraines, et auctoritez des plus grands praticiens de France. Composee par Bernard Automne, jurisconsulte | | | La conference du droict francois avec le droict romain. En laquelle les tiltres, loix ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142467
- Sujets : Droit romain | Droit romain - Digeste | Droit romain - Corpus juris civilis | Droit romain - Réception | Droit civil | Jurisprudence | France
- Auteur : Automne, Bernard (1574?-1666)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : S. Cramoisy (Paris)
- Date : 1610
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.565
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Table des matières suivie d''un "index titulorum"
- Description : Dédicace à Nicolas Brulart de Sillery, avertissement au lecteur en début d'ouvrage. Dédicace à Monsieur Flavian, jurisconsulte, et extrait du privilège royal (Paris, 1er septembre 1610) à la fin de l'ouvrage
- Description : A Paris, en la boutique de Nivelle, chez Sebastien Cramoisy, ruë Sainct Jacques aux Cigognes. M. DC. X. Avec privilege de sa Majesté
- Description : Titre en rouge et noir, bandeaux, lettres ornées, culs-de-lampe
- Description : Marque d'imprimeur de Sebastien Cramoisy représentant 2 cigognes ([en ligne] Marques d'impressors : consulté le 04/05/2016)
- Description : Sig. ã4, ẽ4, ĩ4, õ4, A-OOOOOO4, a-k4
- langue : fra
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| 29 | Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ceux qui n'ont encor esté mis en lumiere, donnés tant és cours souveraines des Parlemens, Grand Conseil, Cours des aides, Chambre de l'edict, et grands jours tenus en aucunes provinces du Royaume de France, qu'en certains autres senats de la chrestienté. Disposé en douze livres, et par titres, selon l'ordre du Code de Justinian. Par M. P. D. B. Avec amples annotations servans pour l'intelligence d'icelles, en outre, deux indices fort amples, l'un des titres, et l'autre des matieres contenuës en ce code. Premiere edition | | | Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141002
- Sujets : Droit (général) – Histoire | Droit ecclésiastique | Droit civil | Droit pénal | Droit fiscal | Justice royale | Justice – Administration | France | Jurisprudence | Jurisprudence – Répertoires | Codes | Droit romain – Code Justinien | Parlements | France. Grand conseil | France. Cour des aides (Paris) | France. Chambre de l'édit de Paris | Tribunaux – Présidiaux | Professions judiciaires et juridiques
- Auteur : Brosses, Pierre de (15..-16..)
- Editeur : A. Pernet (Cologny)
- Date : 1612
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.566
- Description : Avertissement au lecteur et privilège royal (Paris, 27 mars 1607) en début d'ouvrage
- Description : L'avertissement indique : "premiere et nouvelle impression. Faict ce 30. septembre 1612."
- Description : Bandeaux, lettres ornées, culs de lampes. Encadrement autour du texte, texte sur 2 colonnes. Titre en rouge et noir. Marque au titre non contrôlée représentant Arion sur un dauphin et portant la devise "Ars non sinit morire" (RIECH : devise d'Alexandre Pernet [en ligne, consulté le 23-04-2015])
- Description : Sig. [-]⁸, [--]⁴, A-Z⁸, Aa-Xx⁸, Yy² ; AA-ZZ⁸, AAa-KKk⁸, Lll²
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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| 30 | Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. Par Jean Papon conseiller du Roy et lieutenant general au bailliage de forests. Augmenté en ceste derniere edition de plusieurs nouveaux arrests, et curieuses recherches declarees en la troisiesme page suivante | | | Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141026
- Sujets : Droit (général) | France | Jurisprudence | Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques | France. Chancellerie royale | Parlements | Juridiction royale | Professions judiciaires et juridiques | Chartes, privilèges, immunités | Procédure (général) | Droit civil – Obligations | Droit civil – Mariage | Droit civil – Successions et héritages | Droit féodal | Droit pénal | Droit pénal – Peines
- Auteur : Papon, Jean (1505-1590)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : N. Buon (Paris)
- Date : 1607
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 10.140
- Description : Avertissement des libraires aux lecteurs daté de janvier 1607, dédicace à Mgr de Harlay, signée R. F. N. B, et privilège royal (s.l., juin 1607) non signé en début d'ouvrage
- Description : Bandeaux, lettres ornées. Titre en rouge et noir. Marque au titre représentant Bias de Priène et portant la devise "Omnia mea mecum porto" (Marques d'impressors : marque de Nicolas Buon [en ligne : 07-01-2015])
- Description : Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, A-XXXXxxxx⁴, YYYYyyyy²
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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| 31 | Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees aux lois romaines. Reveuës, corrigees, et grandement augmentees, et departies par nouvel ordre en sept livres. Plus les annotations sur le tiltre des censives et droits seigneuriaux, de la coustume reformee de Paris. Oeuvre exactement renouvellé en ceste derniere edition, outrel les precedentes. Par L. Charondas Le Caron docteur és droits, conseiller du Roy, et son lieutenant general au bailliage et comté de Clermont en Beauvoysis. Avec tables tres-amples des chapitres et plus excellentes matieres traittes esdits livres | | | Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144508
- Sujets : Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) - Régale | Droit féodal | Droit coutumier | Droit civil - Biens | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Mariage | Droit civil - Personnes | Jurisprudence | France
- Auteur : Le Caron, Louis (1534-1613)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : T. Soubron (Lyon)
- Date : 1596
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 12.714
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Épître dédicatoire à Philippe Hurault, chancelier de France
- Description : Contient : Response politique faite par L. Charondas le Caron. Oraison de L. Charondas le Caron, pour les officiers du balliage et comté de Clermont en Beauvoisis. Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France. Coustumes de la prevoste et vicomte de Paris, mises et redigees par escrit [...]. De censives et droits seigneuriaux
- Description : Bandeaux, lettres ornée, culs de lampes. Titre en rouge et noir. Marque au titre (Thésaurus du CERL : compas traçant un cercle [en ligne : 06-07-2017])
- Description : Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, ãã⁴, ẽẽ⁴, ĩĩ², a-VVv⁴, XXx²
- langue : fra
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| 32 | Arresta communia Scacarii : deux collections d'arrêts notables de l'Échiquier de Normandie de la fin du XIIIe siècle (1276-1290, 1291-1294). Nouv. éd. critique publiée par Ernest Perrot,... | | | Arresta communia Scacarii : deux collections d'arrêts notables de l'Échiquier de Normandie de la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002519
- Sujets : Droit (général) - Sources | Droit coutumier - Sources | Droit médiéval - Sources | Parlements - Rouen (France) | France | Normandie (France) | Jurisprudence
- Auteur : Sans auteur
- Couverture chronologique : 13e siècle
- Editeur : L. Jouan (Caen)
- Date : 1910
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : impression normale
- Description : Notes bibliogr. Index
- Description : Cujas. 23.199-1
- Description : Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
- Description : La première collection d'Arresta communia (1276-1290) a été déjà publiée deux fois. Une première fois, en 1845, par Léchaudé d'Anisy, dans le t. I des documents historiques publiés par la Société des antiquaires de Normandie (Mémoires, t. XV), sous le titre de Grands rôles des Échiquiers de Normandie, p. 150-153 ; et une seconde fois par Warnkoenig dans l'Urkundenbuch qu'il a placé, à la fin du t. II de sa Franzoesische Staats und Rechtgeschichte, p. 120-134 (Bâle, 1848, in-8°) ... La seconde collection d'Arresta communia (1291-1294) n'a été publiée qu'une seule fois, par Warnkoenig. Elle suit, dans son Urkundenbuch, la première collection.--p. 4-5
- Description : Bibliothèque d'histoire du droit normand / Faculté de droit de l'Université de Caen ; 1
- langue : fre
- langue : lat
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| 40 | La jurisprudence du celebre conseiller et jurisconsulte Guy Pape, dans ses decisions. Avec plusieurs remarques importantes, dans lesquelles sont entr'autres, employez plus de sept cens arrests du Parlement de Grenoble. Enrichie d'une table instructive sur les principales matieres, et exactement recherchee, tant sur le texte que sur les notes. Par Me. Nicolas Chorier, avocat au même parlement | | | La jurisprudence du celebre conseiller et jurisconsulte Guy Pape, dans ses decisions. Avec plusieurs ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142160
- Sujets : Droit (général) | Jurisprudence | Parlements - Grenoble (France) | France
- Auteur : Pape, Guy (14..-1477)
- Couverture chronologique : 15e siècle
- Editeur : J. Certe (Lyon)
- Date : 1692
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 14.482
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : A Lyon, chez Jean Certe, rüe Merciere a l'enseigne de la Trinité. M. DC. XCII. Avec privilege du roy
- Description : Privilège du roi du 9 avril 1691
- Description : Epître dédicatoire de Nicolas Chorier à Saint-André, président du parlement du Dauphiné
- Description : Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe
- Description : Sig. a-f4, g2, A-3D4, 3E2
- langue : fra
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