BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  37 documents
Page: précédent  1 2
Affiner par sujet
Allemagne (3)
Chartes, privilèges, immunités (1)
Codes (1)
Consultations juridiques (5)
Droit (général) (25)
Droit (général) - Etude et enseignement (1)
Droit (général) – Doctrine juridique (1)
Droit (général) – Histoire (4)
Droit canonique (4)
Droit civil (36)
Droit civil - Biens (7)
Droit civil - Débiteur et créancier (7)
Droit civil - Mariage (7)
Droit civil - Personnes (7)
Droit civil - Successions et héritages (7)
Droit civil – Biens (1)
Droit civil – Contrats (1)
Droit civil – Mariage (1)
Droit civil – Obligations (1)
Droit civil – Personnes (1)
Droit civil – Successions et héritages (2)
Droit commercial (20)
Droit coutumier (24)
Droit des gens (3)
Droit ecclésiastique[X]
Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques (1)
Droit fiscal (1)
Droit fiscal - Taille (7)
Droit franc (3)
Droit féodal (22)
Droit médiéval (1)
Droit médiéval - Consilia (1)
Droit public (20)
Droit pénal[X]
Droit pénal – Peines (1)
Droit romain - Biens (1)
Droit romain - Code Justinien (1)
Droit romain - Institutes (1)
Droit romain - Personnes (1)
Droit romain - Réception (1)
Droit romain - Sources (1)
Droit romain – Code Justinien (1)
Droit romain – Contrats (1)
Droit romain – Droit pénal (1)
Droit romain – Juridiction (1)
Droit romain – Réception (3)
Droit romain – Successions et héritages (1)
Etudes comparatives (1)
France (34)
France. Chambre de l'édit de Paris (1)
France. Chambre des comptes (1)
France. Chancellerie royale (1)
France. Châtelet de Paris (1)
France. Cour des aides (Paris) (3)
France. Grand Conseil (4)
France. Parlement de Paris. Chambres des Enquêtes (2)
France. Parlement de Paris. Chambres des Requêtes du Palais (2)
France. Parlement de Paris. Grand-Chambre (5)
France. Parlement de Paris. Tournelle (5)
France. Tribunal des Requêtes de l'Hôtel (Paris) (1)
Histoire militaire (3)
Histoire politique (3)
Histoire politique – Territoire national (3)
Histoire religieuse (3)
Italie (1)
Juridiction (8)
Juridiction royale (1)
Jurisprudence (11)
Jurisprudence - Répertoires (21)
Jurisprudence – Répertoires (1)
Jurisprudence-Répertoires (1)
Jus commune (1)
Justice - Administration (7)
Justice royale (1)
Justice – Administration (2)
Législation (8)
Parlements (6)
Parlements - Paris (France) (12)
Pouvoir royal (1)
Pouvoir royal - Actes royaux (1)
Procès (5)
Procédure (général) (8)
Procédure (général)- Mémoires (5)
Procédure civile (3)
Professions - Métiers (1)
Professions judiciaires et juridiques (3)
Religions et droit (10)
Tribunaux (5)
Tribunaux – Présidiaux (1)
Affiner par période
1500-1800 (16)
17e siècle (8)
18e siècle (8)
Moyen âge (1)
Deutsche Staats- und Rechtsgeschichte. Von Karl Friedrich Eichhorn. Erster Theil. Dritte Ausgabe ...
21Deutsche Staats- und Rechtsgeschichte. Von Karl Friedrich Eichhorn. Erster Theil. Dritte AusgabeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
22Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome sixièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
23Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
24Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome huitièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
25Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus, Bayard et Meunier, avocats au Parlement. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
26Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome quatrièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
27Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée. Tome neuvièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
28Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome onzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
29Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome douzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
30Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome treizième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
31Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
32Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome dixième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
33Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome troisièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
34Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Les Institutes de l'empereur Justinien, conférées avec le droit françois. Par noble François de ...
35Les Institutes de l'empereur Justinien, conférées avec le droit françois. Par noble François de Boutaric, professeur en droit en l'Université de ToulouseNotice
  Trouver dans la même catégorie
La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ...
36La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. ...
37Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. Par Jean Papon conseiller du Roy et lieutenant general au bailliage de forests. Augmenté en ceste derniere edition de plusieurs nouveaux arrests, et curieuses recherches declarees en la troisiesme page suivanteNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: précédent  1 2