|  | 21 | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome quatrième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée] |   |  | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ... |
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 | 23 | La jurisprudence du celebre conseiller et jurisconsulte Guy Pape, dans ses decisions. Avec plusieurs remarques importantes, dans lesquelles sont entr'autres, employez plus de sept cens arrests du Parlement de Grenoble. Enrichie d'une table instructive sur les principales matieres, et exactement recherchee, tant sur le texte que sur les notes. Par Me. Nicolas Chorier, avocat au même parlement | | | La jurisprudence du celebre conseiller et jurisconsulte Guy Pape, dans ses decisions. Avec plusieurs ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142160
- Sujets : Droit (général) | Jurisprudence | Parlements - Grenoble (France) | France
- Auteur : Pape, Guy (14..-1477)
- Couverture chronologique : 15e siècle
- Editeur : J. Certe (Lyon)
- Date : 1692
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 14.482
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : A Lyon, chez Jean Certe, rüe Merciere a l'enseigne de la Trinité. M. DC. XCII. Avec privilege du roy
- Description : Privilège du roi du 9 avril 1691
- Description : Epître dédicatoire de Nicolas Chorier à Saint-André, président du parlement du Dauphiné
- Description : Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe
- Description : Sig. a-f4, g2, A-3D4, 3E2
- langue : fra
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 | 28 | Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premier | | | Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
- Sujets : Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
- Auteur : Ferrière, Claude de (1639-1715)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : J. Jombert (Paris)
- Date : 1692
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 25.439,1
- Description : Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
- Description : Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
- Description : Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
- Description : Annexes : Table dans chaque tome
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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 | 29 | Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la constitution de 1848 et avec la législation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, la Cour des comptes, les élections, l'enseignement, les impôts, le contentieux, le Tribunal des conflits, etc. par M. F. Laferrière, professeur honoraire de droit administratif, ancien conseiller d'Etat, inspecteur général des facultés de droit. Troisième édition, revue et augmentée d'un volume. Tome second | | | Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la ...  |
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 | 30 | [D. N. Boerii decisiones Burdegalenses summa diligentia et eruditione collectae, et explicatæ. Una cum ejusdem Boerii consiliis, tractatibus de statu et vita heremitarum, de seditiosis, de custodia clavium portarum civitatis, et additionibus in tractatum Joan. Montani (id est ipsius Boerii) de authoritate magni consilii. Omnia recognita a Guill. Nepote in curia Lugdunensi advocato. Accesserunt huic aeditioni, nunc primum e Gallico in latinum conversae, decisiones insignes D. Aegidii Magistri, et in suprema Parisiensi curia primi praesidis. Cum rerum ac verborum locupletissimo indice.] | | | [D. N. Boerii decisiones Burdegalenses summa diligentia et eruditione collectae, et explicatæ. Una cum ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142504
- Sujets : Droit coutumier | Droit romain – Réception | Droit médiéval - Consilia | Droit féodal | Justice – Administration | Droit ecclésiastique (civil) – Régale | France. Grand conseil | Parlements - Bordeaux (France) | France. Parlement de Bordeaux | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence
- Auteur : Bohier, Nicolas (1469-1539)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : C. Ravot (Lyon)
- Date : 1579
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : 1 vol.
- Description : Titre et adresse restitués d’après l’exemplaire de la Bibliothèque municipale de Lyon Fonds avant 1801 (21838)
- Description : Epître dédicatoire de Guilielmus Nepos, datée du 1er décembre 1578, à Lyon
- Description : [Lugduni, apud Claudium Ravot, sub signo Fontis. M D LXXIX]
- Description : Date en chiffres romains où le M et le D sont imprimés au moyen de I, de C, et de C inversés
- Description : Sig.: a⁴, A-Ddd⁶, Eee-Fff⁸, Gg-Ffff⁶, Gggg-Hhhh⁴
- Description : Pagination 43-44 répétée, 610-611 mq. et 613-614 répétées, cahier Fff⁸ numéroté sur une seule page p. 615-620, début de pagination du cahier Gg⁶ erroné, p. 619 au lieu de 633
- Description : Marque au titre (Marque n°1 de l'éditeur : Baudrier, t. IV, p. 291). Lettrines, bandeaux. Texte sur deux colonnes
- Description : Baudrier, t. IV, p. 296
- Description : La page de titre manque
- Description : Index
- Description : Cujas. 813
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- langue : fra
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 | 31 | Les questions illustres de Me Julien Peleus, advocat en parlement. Disputees et plaidees de part et d'autre, et decidees par les arrests du Parlement de Paris. Edition seconde, releve et augmentee par l'autheur | | | Les questions illustres de Me Julien Peleus, advocat en parlement. Disputees et plaidees de ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141316
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit ecclésiastique | Droit féodal | Droit coutumier | Jurisprudence | Parlements - Paris (France) | France
- Auteur : Peleus, Julien (15..-1625?)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : N. Buon (Paris)
- Date : 1608
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 53.330
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Épitre dédicatoire à Nicolas Brulart, marquis de Sillery. Privilège royal (Paris, 2 septembre 1605)
- Description : Titre en rouge et noir, marque au titre (Marques d'impressors : marque de Nicolas Buon [en ligne : 22-05-2017]), bandeaux, lettres ornées
- Description : Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, A-KKKkkk⁴, LLLlll²
- langue : fra
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 | 32 | Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils d'Etat et privé, cy-devant avocat general en la Cour des aydes, et depuis au Parlement de Paris. Contenant son traité de la souveraineté du Roy. Ses décisions sur le domaine et autres choses publiques. Sur les mariages. Les testamens. Les matieres ecclesiastiques et criminelles, avec les arrêts rendus en consequence. Ses harangues faites aux ouvertures du Parlement. Ses plaidoyers avec les arrêts de la Cour des aydes, sur la plus grande partie des droits du Roy. Et son traité intitulé Ordo perantiquus judiciorum civilium. Nouvelle edition, revûë et augmentée de plusieurs choses notables, et corrigée tres-exactement | | | Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144492
- Sujets : Monarchie - Pouvoir royal | Administration publique - Domaine de la Couronne | Droit (général) | Droit fiscal - Contentieux fiscal | Droit romain - Procédure civile | Plaidoirie | France. Cour des aides (Paris) | Cours des aides – Paris (France) | France. Parlement de Paris | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence
- Auteur : Le Bret, Cardin (1675-1734)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : C. Osmont (Rouen)
- Date : 1689
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 117
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Épître dédicatoire de l'auteur au chancelier Séguier
- Description : Sig. ã2, ẽ2, ĩ2, õ2, A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Mmmm4, Nnnn-Rrrr2 (pagination 341-360 répétée ; pagination 432-433 omise)
- Description : Extrait du privilège royal de 15 ans accordé à Jacques Quesnel le 16 octobre 1640
- Description : Initiales ornées et bandeaux gravés sur bois ; ornement au titre
- Description : Contient : De la souveraineté du Roy. Décisions de plusieurs notables questions traitées en l’audience du Parlement de Paris. Recueil de plusieurs remontrances de monsieur Le Bret. Actions publiques faites par monsieur Le Bret, en la Cour des aides, sur la décision de plusieurs notables questions concernantes les droits du Roi. Ordo perantiquus judiciorum civilium eorumque solemnia
- langue : fra
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 | 33 | Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des ordonnances, des arrêts, des loix civiles, et des auteurs : et mises dans l'ordre d'un commentaire complet et méthodique sur cette coutume : contenant dans cet ordre les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes et les partages, et sur toutes autres matieres. Par Me François Bourjon, ancien avocat au Parlement. Tome premier | | | Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909801
- Sujets : France. Châtelet de Paris | Droit civil | Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Jurisprudence | Paris (prévôté et vicomté) | France
- Auteur : Bourjon, François (16..-1751)
- Couverture chronologique : 18e siècle
- Editeur : Grangé, Jean-Augustin (Paris)
- Date : 1747
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 1.810-1
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Épître à Monseigneur Mathieu Molé, président à mortier du Parlement de Paris
- Description : Approbation faite à Paris le 26 novembre 1745
- Description : Privilège du roi donné à l'auteur le 21 janvier 1746, à Paris et cédé à messieurs Rouy et Grangé, libraires à Paris, le 23 janvier 1746
- Description : Armes royales au titre gr. s. b. Titre en rouge et noir. Bandeaux aux armes royales, lettrines, culs-de-lampe gr. s. b
- Description : Sig. [ ]², a², a-k², b-d², e³, A-Yyyyy⁴
- Description : [À l'avant titre :]Le droit commun de la France et la coutume de Paris divisés en six livres
- langue : fra
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 | 34 | Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des ordonnances, des arrêts, des loix civiles, et des auteurs : et mises dans l'ordre d'un commentaire complet et méthodique sur cette coutume : contenant dans cet ordre les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes et les partages, et sur toutes autres matieres. Par Me François Bourjon, ancien avocat au Parlement. Tome second | | | Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909818
- Sujets : France. Châtelet de Paris | Droit civil | Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Jurisprudence | Paris (prévôté et vicomté) | France
- Auteur : Bourjon, François (16..-1751)
- Couverture chronologique : 18e siècle
- Editeur : J.-A. Grangé (Paris)
- Date : 1747
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 1.810-2
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Contient : textes des coutumes, de la prévôté et de la vicomté de Paris, avec les renvois aux pages où les articles sont expliqués
- Description : Épître à Monseigneur Mathieu Molé, président à mortier du Parlement de Paris
- Description : Approbation faite à Paris le 26 novembre 1745
- Description : Privilège du roi donné à l'auteur le 21 janvier 1746, à Paris et cédé à messieurs Rouy et Grangé, libraires à Paris, le 23 janvier 1746
- Description : Armes royales au titre gr. s. b. Titre en rouge et noir. Bandeaux aux armes royales, lettrines, culs-de-lampe gr. s. b
- Description : Sig. [ ]¹, a-f², g¹, A³, B-Hhhh⁴, Iiii¹, A-P², Q¹
- Description : Annexe : Table alphabétique des principales matières contenues dans les deux volumes de cet ouvrage
- langue : fra
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BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
