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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080677
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
  • Auteur :  Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  J.B. Garnéry (Paris)
  • Date : 1807/1809
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 13.182-4
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
  • langue : fra
41Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome quatrième : Don.-Exec.Notice
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144621
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
  • Auteur :  Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  J.B. Garnéry (Paris)
  • Date : 1807/1809
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 13.182-1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
  • langue : fra
42Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome premier : A-BNotice
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144638
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
  • Auteur :  Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  J.B. Garnéry (Paris)
  • Date : 1807/1809
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 13.182-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
  • langue : fra
43Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome second : CAB-Conserv.Notice
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080646
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
  • Auteur :  Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  J.B. Garnéry (Paris)
  • Date : 1807/1809
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 13.182-11
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
  • langue : fra
44Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome onzième : Rem-Sép.Notice
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Table générale alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence et ...
45Table générale alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence et dans le Recueil alphabétique des questions de droit de M. Merlin, suivie de tables : 1° des lois romaines ; 2° des lois étrangères ; 3° des lois françaises et actes du gouvernement avant et depuis 1789 ; 4° des auteurs cités dans les deux ouvrages ; par L. Rondonneau, ancien propriétaire et fondateur du Dépot des lois, rédacteur et éditeur de la Collection générale des lois, depuis 1789 jusqu’a 1819, imprimé a l’Imprimerie royale avec l’autorisation de monseigneur le Garde des sceaux, et de la table alphabétique des matières de cette collectionNotice
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46Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome premierNotice
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47Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome premier. A.-CNotice
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48Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome second. D.–HNotice
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49Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome troisième. I.-PATNotice
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50Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome quatrième. PAY.-SPONotice
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51Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome cinquième. STI.-WNotice
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52Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis ; Par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Tome sixième. [Additions aux articles contenus dans les cinq volumes de la deuxième édition.] A.-ZNotice
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53Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel l’auteur a fondu et classé un grand nombre de ses plaidoyers et réquisitoires, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis ; par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Tome septième. [Additions aux articles contenus dans les première, deuxième et troisième éditions.] A.-CNotice
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54Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel l’auteur a fondu et classé un grand nombre de ses plaidoyers et requisitoires, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont suivis, par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Tome huitième. [Additions aux articles contenus dans les première, deuxième et troisième éditions.] DAT.-PRENotice
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55Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel l’auteur a fondu et classé un grand nombre de ses plaidoyers et requisitoires, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont suivis, par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Tome neuvième. [Additions aux articles contenus dans les première, deuxième et troisième éditions.] Pre.- WissNotice
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56Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome secondNotice
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58Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome IIINotice
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59Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome secondNotice
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Ferrière, Claude de (1639-1715)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  J. Jombert (Paris)
  • Date : 1692
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 25.439,1
  • Description :  Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
  • Description :  Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
  • Description :  Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
  • Description :  Annexes : Table dans chaque tome
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
60Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premierNotice
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