BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  85 documents
Page: précédent  1 2 3 4 5
Affiner par sujet
voir moins
•Administration publique - Domaine de la Couronne (2)
•Administration publique – Administration locale (1)
•Administration publique – Offices (5)
•Archives judiciaires (1)
•Bourgogne (France) (2)
•Bretagne (France) (2)
•Chartes, privilèges, immunités (1)
•Codes (2)
•Cours des aides – Paris (France) (1)
•Dictionnaires (18)
•Discours (4)
•Droit (général) (53)
•Droit (général) - Consultations juridiques (4)
•Droit (général) - Sources (1)
•Droit (général) – Doctrine juridique (1)
•Droit (général) – Histoire (1)
•Droit (général) – Principes (2)
•Droit administratif (4)
•Droit administratif - Contentieux administratif (1)
•Droit administratif – Contentieux administratif (2)
•Droit administratif – Domaine public (1)
•Droit administratif – Expropriation (1)
•Droit administratif – Travaux publics (1)
•Droit administratif – Voirie (1)
•Droit civil (47)
•Droit civil - Actions réelles (4)
•Droit civil - Biens (10)
•Droit civil - Communauté de biens (1)
•Droit civil - Créances (2)
•Droit civil - Donations (2)
•Droit civil - Débiteur et créancier (8)
•Droit civil - Histoire (5)
•Droit civil - Mariage (11)
•Droit civil - Personnes (8)
•Droit civil - Preuve (1)
•Droit civil - Régimes matrimoniaux (4)
•Droit civil - Successions et héritages (15)
•Droit civil - Testaments (8)
•Droit civil - Tutelle et curatelle (1)
•Droit civil – Actions possessoires (1)
•Droit civil – Biens (1)
•Droit civil – Communauté de biens (1)
•Droit civil – Compensation (1)
•Droit civil – Donations (1)
•Droit civil – Douaire (1)
•Droit civil – Famille (1)
•Droit civil – Femmes (1)
•Droit civil – Hypothèques (1)
•Droit civil – Mariage (4)
•Droit civil – Mariage clandestin (1)
•Droit civil – Obligations (6)
•Droit civil – Personnes (2)
•Droit civil – Prescription (1)
•Droit civil – Rente (1)
•Droit civil – Saisie (1)
•Droit civil – Successions et héritages (6)
•Droit civil – Testaments (1)
•Droit civil – Tutelle et curatelle (1)
•Droit commercial (22)
•Droit commercial - Commerce maritime (1)
•Droit commercial – Chambres de commerce et d’industrie (1)
•Droit commercial – Chambres d’agriculture (1)
•Droit commercial – Etablissements de crédits (1)
•Droit constitutionnel (1)
•Droit constitutionnel – Droit électoral (1)
•Droit coutumier (45)
•Droit coutumier - Sources (1)
•Droit coutumier – Retrait lignager (1)
•Droit coutumier – Sources (2)
•Droit de la police (1)
•Droit de la propriété intellectuelle (1)
•Droit de l’environnement – Droit minier (1)
•Droit de l’environnement – Eau (1)
•Droit de l’environnement – Marais (1)
•Droit de l’éducation – Universités (1)
•Droit ecclésiastique (18)
•Droit ecclésiastique (civil) - Bénéfices ecclésiastiques (4)
•Droit ecclésiastique (civil) - Régale (2)
•Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques (1)
•Droit ecclésiastique (civil) – Régale (1)
•Droit ecclésiastique (public) (1)
•Droit fiscal (2)
•Droit fiscal - Contentieux fiscal (1)
•Droit fiscal - Taille (8)
•Droit féodal (32)
•Droit féodal - Fiefs (1)
•Droit féodal - Rentes (1)
•Droit féodal – Fiefs (4)
•Droit féodal – Servitudes (1)
•Droit international public (1)
•Droit international public – Diplomatie (1)
•Droit militaire (1)
•Droit médiéval - Consilia (1)
•Droit médiéval - Sources (1)
•Droit public (5)
•Droit public – Philosophie (1)
•Droit pénal (11)
•Droit pénal - Crimes et criminels (1)
•Droit pénal - Crimes et délits politiques (1)
•Droit pénal - Délits religieux (1)
•Droit pénal - Histoire (1)
•Droit pénal - Homicide (1)
•Droit pénal - Peines (1)
•Droit pénal - Vol (1)
•Droit pénal – Peines (1)
•Droit romain (1)
•Droit romain - Corpus juris civilis (1)
•Droit romain - Digeste (1)
•Droit romain - Procédure civile (1)
•Droit romain - Réception (1)
•Droit romain - Testaments (4)
•Droit romain – Code Justinien (1)
•Droit romain – Réception (5)
•Droit écclésiastique (2)
•Etudes comparatives (2)
•Finances publiques – Impôt (1)
•France (69)
•France - Constitution (1848) (1)
•France - Constitutions (1)
•France. Chambre de l'édit de Paris (1)
•France. Chancellerie royale (1)
•France. Châtelet de Paris (2)
•France. Conseil d'Etat (1799-....) (1)
•France. Conseil d'Etat (1799-….) (2)
•France. Conseil d’Etat (1799-….) (2)
•France. Cour de cassation (11)
•France. Cour des aides (Paris) (2)
•France. Cour des comptes (1)
•France. Parlement de Bordeaux (1)
•France. Parlement de Bretagne (2)
•France. Parlement de Paris (1)
•France. Parlement de Provence (1)
•France. Parlement de Toulouse (1)
•France. Tribunal des conflits (1)
•Juges (2)
•Juridiction (7)
•Juridiction royale (1)
•Jurisprudence[X]
•Jurisprudence - Répertoires (17)
•Jurisprudence – Répertoires (4)
•Justice - Administration (9)
•Justice administrative (1)
•Justice pénale - Administration (1)
•Justice pénale - Histoire (1)
•Justice royale (1)
•Justice seigneuriale (1)
•Justice – Administration (4)
•Législation (9)
•Manuels d’enseignement supérieur (2)
•Monarchie - Pouvoir royal (1)
•Normandie (France) (1)
•Paris (prévôté et vicomté) (2)
•Parlements (5)
•Parlements - Bordeaux (France) (1)
•Parlements - Dijon (France) (2)
•Parlements - Grenoble (France) (1)
•Parlements - Paris (France) (10)
•Parlements - Rouen (France) (1)
•Parlements - Toulouse (France) (1)
•Parlements – Aix (France) (1)
•Parlements – Bretagne (France) (2)
•Parlements – Paris (France) (4)
•Philosophie – Morale (1)
•Philosophie – Participation politique (1)
•Philosophie – Stoïcisme (1)
•Plaidoirie (6)
•Pouvoir royal - Actes royaux (3)
•Procédure (général) (19)
•Procédure (général) – Actions et défenses (1)
•Procédure civile (1)
•Procédure pénale - Histoire (1)
•Professions judiciaires et juridiques (5)
•Professions – Artisans (2)
•Professions – Métiers (2)
•Questions et réponses (4)
•Religions et droit (7)
•Tribunaux (10)
•Tribunaux - Archives (1)
•Tribunaux administratifs (1)
•Tribunaux – Présidiaux (3)
Affiner par période
•1500-1800 (19)
•17e siècle (14)
•1500/1800 (13)
•1789-1815 (10)
•16e siècle (9)
voir plus
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
81Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1700 jusqu'en 1710. Par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
82Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des tems. Depuis l'année 1718 jusqu'en 1722. Et un supplément au même journal, qui remonte jusqu’en 1623. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
83Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1685 jusqu'en 1700. par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome quatriemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
84Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1674. jusqu'en 1685. Par Me François Jamet de La Guessiere, avocat au Parlement. Tome troisiemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin ...
85[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin de 1673. Avec quelques arrêts et reglemens sur procès par écrit, placés selon l'ordre de leur tems]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Page: précédent  1 2 3 4 5
Mentions légales | Contact