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1789-1815 (3)
Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre ...
1Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du code Napoléon. Dédié à Son Altesse Sérénissime Monseigneur le duc de Parme, Prince Archichancelier de l'Empire ; Par Mr. Proudhon, ancien Docteur en droit, professeur de première chaire du code Napoléon, doyen de la Faculté de droit de Dijon, membre de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de cette ville et de celle de Besançon. Tome second. Seconde édition conforme à la premièreNotice
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Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre ...
2Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du code Napoléon. Dédié à Son Altesse Sérénissime Monseigneur le duc de Parme, Prince Archichancelier de l'Empire ; Par Mr. Proudhon, ancien Docteur en droit, professeur de première chaire du code Napoléon, doyen de la Faculté de droit de Dijon, membre de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de cette ville et de celle de Besançon. Tome premier. Seconde édition conforme à la premièreNotice
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
3Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome troisième. Contenant la discussion des titres ; De la puissance paternelle ; De la minorité, de la tutele, et de l'émancipation ; De la majorité, de l'interdiction, et du conseil judiciaire ; De la distinction des biens ; De la propriété ; De l'usufruit, de l'usage, et de l'habitation ; Et des servitudes ou services fonciersNotice
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