Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Tome 19. Du nantissement, du gage et de l'antichrèse, commentaire du titre XVII, livre III du Code civil
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome deuxième
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Antonii Dadini Alteserrae antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus IV. Volum. I. Rerum Aquitanicarum priores libri quinque, in quibus vetus Aquitania illustratur [-Volum. II. Libri quinque qui sequuntur, quibus continentur gesta regum et ducum Aquitaniae, a Clodoveo ad Eleenoram usque]. Cura et sumtibus Michaelis Marotta jurisconsulti et in supremis Neapolitanis tribunalibus causarum patroni. Editio prima neapolitana
Antonii Dadini Alteserrae antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus IV. Volum. I. Rerum Aquitanicarum ...
Description : Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
Description : Ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts. Archives de l'Empire. Inventaires et documents publiés...sous la direction de M. le Marquis de Laborde.
Description : Le faux-titre porte : "Monuments historiques. Cartons des Rois".
Quatre livres des arrests et choses jugees par la Court. Oeuvre composé en latin par M. Anne Robert advocat en la court de parlement de Paris. Mis en françois par M.G. M. D. R. advocat en ladicte court. Avec plusieurs additions reveuës par l'autheur
Quatre livres des arrests et choses jugees par la Court. Oeuvre composé en latin ...
Annaei Roberti Aurelii jurisc. clarissimi Rerum judicatarum libri IIII. Renovata editio. Cui praeter antea editam capitum synopsin, accessit novus rerum et verborum index perutilis et copiosus, nec hactenus promulgatus, qui locorum communium instar esse poterit in eosdem Roberti libros
Annaei Roberti Aurelii jurisc. clarissimi Rerum judicatarum libri IIII. Renovata editio. Cui praeter antea ...
Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot (de l’Allier), ancien jurisconsulte, membre de la section de législation du Tribunat
Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie ...
[Archives municipales de Bordeaux. Tome complémentaire] : Bordeaux vers 1450 : description topographique / Archives municipales de Bordeaux ; [réd.] par Léo Drouyn
[Archives municipales de Bordeaux. Tome complémentaire] : Bordeaux vers 1450 : description topographique / ...
[Archives municipales de Bordeaux. Tome complémentaire] : Inscriptions romaines de Bordeaux. Tome I / Archives municipales de Bordeaux ; [réd.] par Camille Jullian
[Archives municipales de Bordeaux. Tome complémentaire] : Inscriptions romaines de Bordeaux. Tome I / ...
[Archives municipales de Bordeaux. Tome complémentaire] : Inscriptions romaines de Bordeaux. Tome II / Archives municipales de Bordeaux ; [réd.] par Camille Jullian
[Archives municipales de Bordeaux. Tome complémentaire] : Inscriptions romaines de Bordeaux. Tome II / ...
Traicté des loix abrogees et inusitees en toutes les Cours, terres, jurisdictions et seigneuries du royaume de France. Reduict en cinq livres, par M. Philebert Bugnyon, docteur és droicts, et advocat en la seneschaucee, siege presidial de Lyon, et parlement de Dombes. Derniere edition reveue et augmentee d'un sixiesme livre avec plusieurs indices necessaires pour trouver les loix, ordonnances et opinions des docteurs abrogees. Par Pierre Guenois conseiller du roy, et lieutenant particulier au siege et ressort d’Yssoudun en Berry
Traicté des loix abrogees et inusitees en toutes les Cours, terres, jurisdictions et seigneuries ...
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique. Quatriéme édition, considérablement augmentée, par Me Guy Du Rousseau de la Combe, avocat au parlement
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique. ...
Les coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, de la même province, non encore imprimées. Et les observations de M. Bouhier, président à Mortier honoraire au parlement de Bourgogne, et de l’Académie françoise. Tome premier
Les coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, ...
Les anciennes et nouvelles coutumes locales de Berry et celles de Lorris commentées. Par Gaspard Thaumas de la Thaumassière Ecuyer, S. de Puy-ferrand, avocat au Parlement
Les anciennes et nouvelles coutumes locales de Berry et celles de Lorris commentées. Par ...
Auteur : Thaumas de La Thaumassière, Gaspard (1631-1702)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : C. Osmont (Paris)
Date : 1680
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 35
Description : Epitre dédicatoire de l'auteur à Antoine Vyon d'Herouval, datée du 16e jour avant les calendes d'avril 1679 (= 16 mars), 2 épitres dédicatoires de Nicolas Catherinot à l'auteur, 1 de mai 1679, l'autre des calendes de novembre 1678 (= 1er novembre). Avertissement de l'auteur
Description : Privilège du roi du 30 septembre 1667 à Jean Toubeau
Description : "Achevé d'imprimer pour la premiere fois , le 16. May 1679"
Description : Sign. ã4,-c̃5, A-E4, E-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Zzzz4. le f. Tt ij pas signé, f. Aaa ii signé Aa ij, f. FFF ij signé Eee ij, f. Hhh ij signé Hff iij, f. Bbbb ij signé Bbbij
Description : Fleuron à la page de titre principale, marque au titre de la 4e partie, lettrines, bandeaux, culs-de-lampe
Les plaidoyers de feu monsieur Ayrault, vivant lieutenant criminel au siège présidial d'Angers : avec les arrests donnez sur iceux. Edition seconde, en laquelle sont rapportees aucunes des plus belles questions de droict qui ayent esté decises par arrests des cours souveraines, despuis la premiere édition : et autres signalees remarques
Les plaidoyers de feu monsieur Ayrault, vivant lieutenant criminel au siège présidial d'Angers : ...
Description : Épître de Pierre Rigaud à "Monseigneur de Bellièvre, Chevalier, Co[n]seiller du Roy en ses Conseils privé, et d'estat, et procureur general en sa Cour de Parlement à Paris"
Description : Sig. *(12), A-R(12)
Description : Marque au titre armoriée avec la devise "Pietate et justicia" gravées sur bois
Description : Lettrines, bandeaux et cul-de-lampe gravés sur bois
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traité de la procédure civile. Traité de la procédure criminelle. Tome dixième
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Henrico III. Francorum et Poloniae regi, relata gratia, Stephano Forcatulo jurisconsulto autore. Primo libro continetur, Valesiorum Franciae regum, origo splendida, invictum robur, et prosperum imperium. Secundo, quod foeminae illustres regnis gubernandis, ac legibus ferendis, commodissimae ubique fuerint. Tertio, ampliores gratias regi agens autor, salubria quaedam Gallis detegit : et quare discessum cogitet
Henrico III. Francorum et Poloniae regi, relata gratia, Stephano Forcatulo jurisconsulto autore. Primo libro ...
Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Avec l'exposition abrégée du plan du Roi, pour la réformation de la justice, par M. Formay [Tome premier]
Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le ...