| | 104 | Élémens de jurisprudence, selon les loix romaines et celles du royaume, par M. Jean-Joseph Julien, écuyer, ancien avocat au Parlement, premier professeur royal de droit en l'Université d'Aix, conseiller honoraire en la Cour des comptes, aides et finances | | | Élémens de jurisprudence, selon les loix romaines et celles du royaume, par M. Jean-Joseph ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607908880
- Sujets : Droit romain | Droit civil | Droit civil - Histoire | Droit civil - Sources | Droit romain - Influence | Droit romain - Institutes | France
- Auteur : Julien, Jean-Joseph (1704-1789)
- Editeur : A. David (Aix-en-Provence)
- Date : 1785
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 10.165
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- Description : Approbation datée du 21 juin 1784 et privilège du Roi daté du 12 octobre 1784
- Description : Sign. a4, A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Yyy2, A4-B2
- Description : Marque au titre, bandeaux, culs-de-lampe
- Description : Ex-libris imprimé : "Bibliothèque de l'Ecole de droit"
- langue : fra
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| 105 | Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des ordonnances, des arrêts, des loix civiles, et des auteurs : et mises dans l'ordre d'un commentaire complet et méthodique sur cette coutume : contenant dans cet ordre les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes et les partages, et sur toutes autres matieres. Par Me François Bourjon, ancien avocat au Parlement. Tome premier | | | Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909801
- Sujets : France. Châtelet de Paris | Droit civil | Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Jurisprudence | Paris (prévôté et vicomté) | France
- Auteur : Bourjon, François (16..-1751)
- Couverture chronologique : 18e siècle
- Editeur : Grangé, Jean-Augustin (Paris)
- Date : 1747
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 1.810-1
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Épître à Monseigneur Mathieu Molé, président à mortier du Parlement de Paris
- Description : Approbation faite à Paris le 26 novembre 1745
- Description : Privilège du roi donné à l'auteur le 21 janvier 1746, à Paris et cédé à messieurs Rouy et Grangé, libraires à Paris, le 23 janvier 1746
- Description : Armes royales au titre gr. s. b. Titre en rouge et noir. Bandeaux aux armes royales, lettrines, culs-de-lampe gr. s. b
- Description : Sig. [ ]², a², a-k², b-d², e³, A-Yyyyy⁴
- Description : [À l'avant titre :]Le droit commun de la France et la coutume de Paris divisés en six livres
- langue : fra
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| 106 | Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des ordonnances, des arrêts, des loix civiles, et des auteurs : et mises dans l'ordre d'un commentaire complet et méthodique sur cette coutume : contenant dans cet ordre les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes et les partages, et sur toutes autres matieres. Par Me François Bourjon, ancien avocat au Parlement. Tome second | | | Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909818
- Sujets : France. Châtelet de Paris | Droit civil | Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Jurisprudence | Paris (prévôté et vicomté) | France
- Auteur : Bourjon, François (16..-1751)
- Couverture chronologique : 18e siècle
- Editeur : J.-A. Grangé (Paris)
- Date : 1747
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 1.810-2
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Contient : textes des coutumes, de la prévôté et de la vicomté de Paris, avec les renvois aux pages où les articles sont expliqués
- Description : Épître à Monseigneur Mathieu Molé, président à mortier du Parlement de Paris
- Description : Approbation faite à Paris le 26 novembre 1745
- Description : Privilège du roi donné à l'auteur le 21 janvier 1746, à Paris et cédé à messieurs Rouy et Grangé, libraires à Paris, le 23 janvier 1746
- Description : Armes royales au titre gr. s. b. Titre en rouge et noir. Bandeaux aux armes royales, lettrines, culs-de-lampe gr. s. b
- Description : Sig. [ ]¹, a-f², g¹, A³, B-Hhhh⁴, Iiii¹, A-P², Q¹
- Description : Annexe : Table alphabétique des principales matières contenues dans les deux volumes de cet ouvrage
- langue : fra
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| 107 | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc. etc. Tome dixième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
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| 119 | Les questions illustres de Me Julien Peleus, advocat en parlement. Disputees et plaidees de part et d'autre, et decidees par les arrests du Parlement de Paris. Edition seconde, releve et augmentee par l'autheur | | | Les questions illustres de Me Julien Peleus, advocat en parlement. Disputees et plaidees de ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141316
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit ecclésiastique | Droit féodal | Droit coutumier | Jurisprudence | Parlements - Paris (France) | France
- Auteur : Peleus, Julien (15..-1625?)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : N. Buon (Paris)
- Date : 1608
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 53.330
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Épitre dédicatoire à Nicolas Brulart, marquis de Sillery. Privilège royal (Paris, 2 septembre 1605)
- Description : Titre en rouge et noir, marque au titre (Marques d'impressors : marque de Nicolas Buon [en ligne : 22-05-2017]), bandeaux, lettres ornées
- Description : Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, A-KKKkkk⁴, LLLlll²
- langue : fra
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| 120 | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome troisième | | | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ... |
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