BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
Rechercher:
Droit pénal dans sujet [X]
France dans sujet [X]
Droit ecclésiastique dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats  34 documents
Page: 1 2  suivant
Affiner par sujet
•Droit ecclésiastique[X]
•Droit pénal[X]
•France[X]
•Droit civil (33)
•Droit (général) (25)
•Droit coutumier (24)
•Droit féodal (22)
•Jurisprudence - Répertoires (21)
•Droit commercial (20)
•Droit public (17)
•Parlements - Paris (France) (12)
•Jurisprudence (11)
•Juridiction (8)
•Législation (8)
•Procédure (général) (8)
•Droit civil - Biens (7)
•Droit civil - Débiteur et créancier (7)
•Droit civil - Mariage (7)
•Droit civil - Personnes (7)
•Droit civil - Successions et héritages (7)
•Droit fiscal - Taille (7)
•Justice - Administration (7)
•Religions et droit (7)
•Parlements (6)
•Consultations juridiques (5)
•France. Parlement de Paris. Grand-Chambre (5)
•France. Parlement de Paris. Tournelle (5)
•Procès (5)
•Procédure (général)- Mémoires (5)
•Tribunaux (5)
•France. Grand Conseil (4)
•France. Cour des aides (Paris) (3)
•Professions judiciaires et juridiques (3)
•Droit civil – Successions et héritages (2)
•France. Parlement de Paris. Chambres des Enquêtes (2)
•France. Parlement de Paris. Chambres des Requêtes du Palais (2)
•Justice – Administration (2)
•Chartes, privilèges, immunités (1)
•Codes (1)
•Droit (général) - Etude et enseignement (1)
•Droit (général) – Doctrine juridique (1)
•Droit (général) – Histoire (1)
•Droit canonique (1)
•Droit civil – Biens (1)
•Droit civil – Contrats (1)
•Droit civil – Mariage (1)
•Droit civil – Obligations (1)
•Droit civil – Personnes (1)
•Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques (1)
•Droit fiscal (1)
•Droit médiéval (1)
•Droit médiéval - Consilia (1)
•Droit pénal – Peines (1)
•Droit romain - Biens (1)
•Droit romain - Code Justinien (1)
•Droit romain - Institutes (1)
•Droit romain - Personnes (1)
•Droit romain - Réception (1)
•Droit romain - Sources (1)
•Droit romain – Code Justinien (1)
•Droit romain – Contrats (1)
•Droit romain – Droit pénal (1)
•Droit romain – Juridiction (1)
•Droit romain – Successions et héritages (1)
•Etudes comparatives (1)
•France. Chambre de l'édit de Paris (1)
•France. Chambre des comptes (1)
•France. Chancellerie royale (1)
•France. Châtelet de Paris (1)
•France. Tribunal des Requêtes de l'Hôtel (Paris) (1)
•Italie (1)
•Juridiction royale (1)
•Jurisprudence – Répertoires (1)
•Jurisprudence-Répertoires (1)
•Jus commune (1)
•Justice royale (1)
•Pouvoir royal (1)
•Pouvoir royal - Actes royaux (1)
•Professions - Métiers (1)
•Tribunaux – Présidiaux (1)
Affiner par période
•1500-1800 (16)
•17e siècle (8)
•18e siècle (8)
•Moyen âge (1)
Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
1Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
2Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
3Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome quatrièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
4Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
5Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome troisièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0606820251
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Droit public | France | Jurisprudence - Répertoires
  • Auteur :  Blondeau, Claude (16..-1690)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  M.-E. David (17..-1756). Paris
  • Date : 1755
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  1e partie : arrêts de 1660 à 1671, du début jusqu'à la p. 137
  • Description :  impression normale
  • Description :  Exemplaire lacunaire : p. 217-248 manquantes
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 155-1
  • Description :  Document numérisé par Safig
  • langue : fre
6Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil; de coutume, de matières criminelles et bénéficiales, et de droit public. Par feus maîtres Claude Blondeau et Gabriel Gueret,avocats en Parlement. Quatrième édition revue, corrigée et augmentée. Dedié à monseigneur le premier president. Tome premier, contenant les arrêts depuis l'année 1660, jusqu'en 1678Notice
  Trouver dans la même catégorie
Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0606820268
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Droit public | France | Jurisprudence-Répertoires
  • Auteur :  Blondeau, Claude (16..-1690)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  M.-E. David (17..-1756). Paris
  • Date : 1755
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  1e partie : contient les arrêts des années 1679 à 1681, jusqu'à la p. 278
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 155-2
  • Description :  Document numérisé par Safig
  • langue : fre
7Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil; de coutume, de matières criminelles et bénéficiales, et de droit public. Par feus maîtres Claude Blondeau et Gabriel Gueret,avocats en Parlement. Quatrième édition revue, corrigée et augmentée. Dedié à monseigneur le premier president. Tome second, contenant les arrêts depuis l'année 1679, jusqu'en 1700Notice
  Trouver dans la même catégorie
Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. ...
8Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. ...
9Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
10Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome sixièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
11Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
12Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome huitièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
13Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus, Bayard et Meunier, avocats au Parlement. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
14Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome quatrièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
15Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée. Tome neuvièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
16Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome onzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
17Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome douzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
18Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome treizième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
19Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
20Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome dixième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: 1 2  suivant
Mentions légales | Contact