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'Droit civil Mariage' dans sujet.
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Andreæ Tiraquelli regii in curia Parisensi senatoris, ex commentariis in Pictonum consuetudines sectio De ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004285
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civil - Mariage | Poitou (France)
  • Auteur :  Tiraqueau, André (1480-1588)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  G. Rouillé (Lyon)
  • Date : 1574
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 131-2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
Notice1Andreæ Tiraquelli regii in curia Parisensi senatoris, ex commentariis in Pictonum consuetudines sectio De legibus conubialibus et jure maritali. Postrema hac editione felicius, quam antea renata, accuratissimeque repurgata. Cum indicibus copiosissimis
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602177861
  • Sujets :  Droit civil | Lois | Droit civil - Personnes | Droit civil - Mariage | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Nève (Paris)
  • Date : 1811
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 52.238-1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice2Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique ; par M. C.B. M. Toullier, professeur du Code Napoléon à l'Académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes Facultés de droit de la même ville. Tome premier
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Code général pour les États prussiens, traduit par les membres du bureau de législation ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141361
  • Sujets :  Droit civil - Mariage | Droit civil - Parents et enfants | Droit féodal - Servitudes | Prusse
  • Auteur :  Carmer, Johann Heinrich Casimir von (Comte)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  Imprimerie de la République (Paris)
  • Date : 1800
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 29.978-3
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Traduit de : "Allgemeines Landrecht für die Preussischen Staaten"
  • Description :  Rédigé par le Cte Johann Heinrich Casimir von Carmer, Ernst Ferdinand Klein et Karl Gottlieb Suarez, et traduit par Emmanuel Brosselard, Mathias Weiss et Auguste-Jacques Lemierre d'Argy, d'après Barbier
  • langue : fra
Notice3Code général pour les États prussiens, traduit par les membres du bureau de législation étrangère et publié par ordre du Ministre de la justice. Tome second
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Le droit civil français, suivant l’ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché ...
Notice4Le droit civil français, suivant l’ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Par Mr. C. B. M. Toullier, bâtonnier de l’ordre des avocats de Rennes. On y a joint deux tables : l’une, générale et alphabétique des matières contenues dans les onze volumes ; l’autre, des articles des cinq codes qui y sont traités ou cités. Tome douzième
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Le droit civil français, suivant l’odre du code ; ouvrage dans lequel on a ...
Notice5Le droit civil français, suivant l’odre du code ; ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique. Par Mr. C.-B.-M. Toullier, batonnier de l’ordre des avocats de Rennes. Tome quatorzième
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Sociologie juridique : sociologie du droit de la famille rédigé d'après la sténotypie du ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600508445
  • Sujets :  Sociologie juridique | Droit civil - Famille | Droit civil - Mariage | Droit civil - Patrimoine | France | Manuels d'enseignement supérieur
  • Auteur :  Carbonnier, Jean (1908-2003)
  • Couverture chronologique : 20e siècle
  • Editeur :  Association corporative des étudiants en droit. Paris
  • Date : 1963
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Aucune indication de date sur le document original
  • Description :  Cujas. 24.105-37
  • Description :  Document numérisé avec OCR corrigé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice6Sociologie juridique : sociologie du droit de la famille rédigé d'après la sténotypie du cours et avec l'autorisation de M.J. [Jean] Carbonnier ..
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Notice7Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités du contrat de mariage, douaire, droit d'habitation, garde-noble et bourgeoise, préciput légal des nobles. Tome sixième
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Notice8Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités de la puissance du mari, De la communauté, Des donations entre mari et femme. Tome septième
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Jus borussico-brandenburgicum commune. Ex germanico latine versum. Tomi secundi pars posterior ...
Notice9Jus borussico-brandenburgicum commune. Ex germanico latine versum. Tomi secundi pars posterior
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Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080516
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civil - Mariage | Droit civil - Communauté de biens | France | Bretagne (France)
  • Auteur :  Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
  • Date : 1769
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 38.360-5
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
  • Description :  Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
  • langue : fra
Notice10Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome cinquième
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon, ouvrage dans lequel on a ...
Notice11Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Tome second
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Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et ...
Notice12Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation ; et dont la discussion comprend 1°. le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées, 2°. des explications sur les lois anciennes et sur le Code / par Chabot de l’Allier, ex-tribun, l'un des commandans de la Légion d'honneur, membre du Corps-Législatif, inspecteur général de l'Université impériale, près les facultés de droit. Tome premier
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Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz ...
Notice13Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz quatre vingts. Aitiologia, sive ratiocinatio de reformandi causis, auctore B. d'Argentré, v.c. Rhedonens. provin. praes. Tertia editio emendata, et aucta
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Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001598
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Biens | Droit civil - Personnes | Droit civil - Mariage | Droit civil - Famille | Droit civil - Propriété | Droit civil - Servitudes | Codes
  • Auteur :  France
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  Guilleminet. Paris
  • Date : 1803
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cet ouvrage se compose de traités composés (...) pour les "Annales du notariat" que rédigeait Mr Dageville (note manuscrite dans l'ouvrage)
  • Description :  Le titre V. "Du mariage" a été rédigé par Bernardi (note manuscrite dans l'ouvrage)
  • Description :  Cujas. 52.255,1,2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
Notice14Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome premier [-second]
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Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080554
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit civil - Personnes | Droit civil - Mariage | Droit civil - Tutelle et curatelle | France | Bretagne (France)
  • Auteur :  Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
  • Date : 1767
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 38.360-1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
  • Description :  Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
  • langue : fra
Notice15Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome premier
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Samuelis Pufendorfii elementorum jurisprudentiæ universalis libri II. Denuo ad exemplar Hagæ-comitense impressi, appendice de ...
Notice16Samuelis Pufendorfii elementorum jurisprudentiæ universalis libri II. Denuo ad exemplar Hagæ-comitense impressi, appendice de sphæra morali aucti, indicibusq ; locupletati
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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civilMariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Ferrière, Claude de (1639-1715)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  J. Jombert (Paris)
  • Date : 1692
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 25.439,1
  • Description :  Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
  • Description :  Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
  • Description :  Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
  • Description :  Annexes : Table dans chaque tome
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice17Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premier
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Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de ...
Notice18Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de nos rois, aux coûtumes et aux autheurs qui les ont commentées, aux arrêts, aux anciens pratticiens, et aux historiens dont les règles ont été tirées, et avec des notes nouvelles. Par Me Eusèbe de Lauriere,... Tome I [-II]
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Lehrbuch eines civilistischen Cursus, vom Hofrath Ritter Hugo in Göttingen. Zwenter Band, welcher das ...
Notice19Lehrbuch eines civilistischen Cursus, vom Hofrath Ritter Hugo in Göttingen. Zwenter Band, welcher das Naturrecht, als eine Philosophie des positiven Rechts, besonders des PrivatRechts, enthält. Vierte., sehr veränderte, Ausgabe
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
Notice20La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des codes français; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la Section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque code. / Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’Etat, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc. etc. Tome quatrième
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