BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  51 documents
Page: 1 2 3  suivant
Affiner par sujet
France[X]
Droit (général) (36)
Droit coutumier (32)
Droit civil (28)
Droit commercial (22)
Droit pénal (22)
Jurisprudence - Répertoires (21)
Droit ecclésiastique (20)
Jurisprudence (19)
Droit féodal (18)
Droit public (14)
Dictionnaires (12)
Droit ecclésiastique (civil) - Bénéfices ecclésiastiques (10)
Droit canonique (6)
Droit civil - Successions et héritages (6)
Droit civil – Obligations (6)
Droit romain (6)
Encyclopédies (6)
Administration communale (4)
Administration publique – Offices (4)
Bordeaux (Gironde) (4)
Discours (4)
Droit (général) - Consultations juridiques (4)
Droit (général) - Sources (4)
Droit civil - Actions réelles (4)
Droit civil - Régimes matrimoniaux (4)
Droit civil - Testaments (4)
Droit communal - Sources (4)
Droit féodal – Fiefs (4)
Droit romain – Réception (4)
Histoire - Sources (4)
Législation - Répertoires (4)
Plaidoirie (4)
Questions et réponses (4)
Droit civil – Successions et héritages (3)
Etudes comparatives (3)
Parlements - Paris (France) (3)
Administration publique - Domaine de la Couronne (2)
Bourgogne (France) (2)
Chartes, privilèges, immunités (2)
Droit (général) – Principes (2)
Droit civil - Biens (2)
Droit civil - Créances (2)
Droit civil - Mariage (2)
Droit civil – Mariage (2)
Droit civil – Personnes (2)
Justice - Administration (2)
Parlements (2)
Parlements - Dijon (France) (2)
Parlements – Paris (France) (2)
Pouvoir royal - Actes royaux (2)
Procédure (général) (2)
Procédure (général) - Actions et défenses (2)
Professions judiciaires et juridiques (2)
Administration publique - Offices (1)
Administration publique - Ponts (1)
Amiens (France) (1)
Classes sociales - Noblesse (1)
Droit civil - Donations (1)
Droit civil - Tutelle et curatelle (1)
Droit civil – Biens (1)
Droit civil – Contrats (1)
Droit civil – Mariage clandestin (1)
Droit coutumier - Sources (1)
Droit de la police (1)
Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques (1)
Droit fiscal - Taille (1)
Droit féodal - Fiefs (1)
Droit féodal - Rentes (1)
Droit pénal – Peines (1)
Droit romain - Biens (1)
Droit romain - Code Justinien (1)
Droit romain - Institutes (1)
Droit romain - Personnes (1)
Droit romain - Sources (1)
Droit romain – Contrats (1)
Droit romain – Droit pénal (1)
Droit romain – Juridiction (1)
Droit romain – Successions et héritages (1)
Eglise et Etat - Gallicanisme (1)
Etat - Histoire (1)
Etat civil - Actes (1)
Finances publiques - Impôt (1)
France. Chancellerie royale (1)
France. Parlement de Paris (1)
Histoire des institutions politiques - Pouvoir royal (1)
Juridiction (1)
Juridiction royale (1)
Jurisprudence – Répertoires (1)
Justice seigneuriale (1)
Justice – Administration (1)
Législation (1)
Paris (France) (1)
Professions - Marchands (1)
Professions - Métiers (1)
Affiner par période
1500-1800[X]
Le roi et ses ministres pendant les trois derniers siècles de la monarchie par ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605381272
  • Sujets :  Etat - Histoire | Histoire des institutions politiques - Pouvoir royal | France
  • Auteur :  Viollet, Paul (1840-1914)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  L. Larose et L. Tenin (Paris)
  • Date : 1912
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 85.137
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
1Le roi et ses ministres pendant les trois derniers siècles de la monarchie par Paul Viollet membre de l'Institut, professeur d'histoire du droit civil et du droit canonique à l'École des chartes, bibliothécaire de la Faculté de droit de ParisNotice
  Trouver dans la même catégorie
Traitez des droits et libertez de l’église gallicane ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005169
  • Sujets :  Droit ecclésiastique | Eglise et Etat - Gallicanisme | France
  • Auteur :  Pithou, Pierre (1539-1596)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  P. Chevalier (Paris)
  • Date : 1651
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 432 bis
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
2Traitez des droits et libertez de l’église gallicaneNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004605
  • Sujets :  Droit civil | Droit coutumier | Jurisprudence - Répertoires | Parlements - Paris (France) | France
  • Auteur :  Du Rousseaud de La Combe, Guy (16..?-1749)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  J. Desaint (Paris)
  • Date : 1769
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10.925
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
3Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique. Quatriéme édition, considérablement augmentée, par Me Guy Du Rousseau de la Combe, avocat au parlementNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142955
  • Sujets :  Droit (général) | Droit coutumier | Parlements – Paris (France) | Jurisprudence – Répertoires | France
  • Auteur :  Loüet, Georges (1540?-1608)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  J. Clousier (Paris)
  • Date : 1742
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 104-1
  • Description :  Achevé d'imprimé dans le t.1
  • Description :  Privilège donné à Paris le 26 juillet 1720 à Claude Robustel, cédé à de Nully, qui a associé Le Gras, David l'aîné, Cavelier, Paulus du Mesnil, Mouchet, Huart, Saugrain le fils et Clauzier chacun pour un neuvième pour en jouir conjointement avec lui
  • Description :  Epître dédicatoire de Julien Brodeau à Antoine Séguier
  • Description :  Titre en rouge et noir, vignette au titre, lettres ornées, bandeaux et culs de lampe gravés sur bois
  • Description :  Sig. [ ]², a⁴, A-XXxxx⁴, YYyyy-PPPppp², QQQqqq¹
  • Description :  Annexes : Table des matières dans chaque tome
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
4Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur maître George Louet, conseiller du roy au même parlement. Contenant un grand nombre d'arrêts et de décisions, recueillis par maître Julien Brodeau, avocat en la cour. Avec les plus belles décisions et les plus notables arrêts rendus tant au Parlement de Paris, qu'aux autres cours souveraines du royaume, soit en païs coutumier, soit en païs de droit ecrit. Nouvelle édition, revuë, corrigée et augmentée de nouvelles remarques, par maître Guy du Rousseau de La Combe, avocat en la cour. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144560
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Dans t.1, Épître de l'auteur à Monseigneur Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine, prince souverain de Dombes
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. : [ ]², *-****², a-q², A-LLLlll⁴
  • langue : fra
5Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome premier [A – B]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144577
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. : [ ]², A-Eeeeee⁴, Hhhhhh². Le f. Eeeeee⁴ est noté Ffffff Gggggg
  • langue : fra
6Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil Souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome second [C – D]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144584
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-3
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Sig. du vol. 3 : [ ]², A-Hhhhhh⁴, Iiiiii²
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. S. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. S. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • langue : fra
7Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles ; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome troisième [E – K]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144591
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-4
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. du vol. 4 : [ ]², A-Nnnnnn⁴
  • langue : fra
8Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome quatrième [L – O]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144607
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-5
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. du vol. 5 : [ ]², A-Qqqqqq⁴, Rrrrr²
  • langue : fra
9Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome cinquième [P – R]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144614
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-6
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. du vol. 6 [ ]², A-Kkkkkk⁴
  • langue : fra
10Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome sixième [S – Y]Notice
  Trouver dans la même catégorie
[Archives municipales de Bordeaux. Tome sixième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
11[Archives municipales de Bordeaux. Tome sixième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume premier / Archives municipales de Bordeaux : publié par Dast Le Vacher de Boisville,...Notice
  Trouver dans la même catégorie
[Archives municipales de Bordeaux. Tome septième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
12[Archives municipales de Bordeaux. Tome septième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume deuxième / Archives municipales de Bordeaux ; commencé par Dast Le Vacher de Boisville, repris et terminé avec tables chronologique, analytique et alphabétique par Ariste Ducaunnès-Duval,...Notice
  Trouver dans la même catégorie
[Archives municipales de Bordeaux. Tome huitième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
13[Archives municipales de Bordeaux. Tome huitième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume troisième / Archives municipales de Bordeaux ; par Ariste Ducaunnès-Duval,...Notice
  Trouver dans la même catégorie
[Archives municipales de Bordeaux. Tome neuvième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
14[Archives municipales de Bordeaux. Tome neuvième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume quatrième / Archives municipales de Bordeaux ; publié par Ariste Ducaunnès-Duval,... et Paul Courteault,...Notice
  Trouver dans la même catégorie
Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ...
15Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ; augmentées de plusieurs questions, décisions et arrêts des cours souveraines de France, par M. Claude de Ferriere, avocat au parlement et professeur en la faculté des droits de Reims, et augmentées considérablement dans cette nouvelle et derniere édition, par M. Claude-Joseph de Ferriere, avocat au parlement et doyen des professeurs de la faculté des droits de Paris. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ...
16Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ; augmentées de plusieurs questions, décisions et arrêts des cours souveraines de France, par M. Claude de Ferriere, avocat au parlement et professeur en la faculté des droits de Reims : et augmentées considérablement dans cette nouvelle et derniere édition, par M. Claude-Joseph de Ferriere, avocat au parlement et doyen des professeurs de la faculté des droits de Paris. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005268
  • Sujets :  Droit civil | Droit commercial | Droit (général) – Principes | Etudes comparatives | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Boucher, Pierre B. (1758-18..)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  F. Chaignieau (Paris)
  • Date : 1804
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 26.273-2
  • Description :  Sign. : A-Z8
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
17Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage contenant les principales controverses de la jurisprudence commerciale, à l'usage des tribunaux de commerce, des négocians, des commissaires des relations commerciales, et des personnes attachées à l'ordre judiciaire ; par P.-B. Boucher, auteur de divers ouvrages sur le commerce et la marine, membre de plusieurs sociétés savantes, professeur de droit commercial et maritime à l’Académie de législation, et membre honoraire de la société d’émulation de Bordeaux. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005275
  • Sujets :  Droit civil | Droit commercial | Droit (général) – Principes | Etudes comparatives | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Boucher, Pierre B. (1758-18..)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  F. Chaignieau (Paris)
  • Date : 1804
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 26.273-1
  • Description :  Sign. : a-f8, g6, A-V8
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
18Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage contenant les principales controverses de la jurisprudence commerciale, à l'usage des tribunaux de commerce, des négocians, des commissaires des relations commerciales, et des personnes attachées à l'ordre judiciaire ; par P.-B. Boucher, auteur de divers ouvrages sur le commerce et la marine, membre de plusieurs sociétés savantes, professeur de droit commercial et maritime à l’Académie de législation, et membre honoraire de la société d’émulation de Bordeaux. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Maître Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142450
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Donations | France | Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Amiens (France)
  • Auteur :  Ricard, Jean-Marie (1622-1678)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  C. Robustel (Paris)
  • Date : 1734
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 2.029
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Ed. corrigée de l'éd. de 1730, à laquelle est ajoutée un nouveau "Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans" (préf.). Les 2e et 3e part. du t. 1 ont des pages de titre propres ; la 2e partie est datée de 1730, la 3e de 1729
  • Description :  Approbation faite à Paris, le 24 janvier 1713 et privilège accordé à Paris le 26 juillet 1720. La moitié du privilège est cédée à Nicolas Gosselin, Guillaume Cavelier et Jean de Nully pour le Traité des donations seulement, à Paris, le 11 mars 1730. Epître à Louis-François Le Févre Decaumartin, chevalier seigneur de Boissy, d'Argouges, de Maisy, Rouvres, et autres lieux, conseiller d'Etat ordinaire
  • Description :  Adresse de la 1e partie : A Paris, rue Saint Jacques, chez Claude Robustel, proche Saint Yves, à l'Image Saint Jean. Adresses des 2e et 3e part. : A Paris, chez Claude Robustel, ruë Saint Jacques, à l'Image Saint Jean
  • Description :  Sig. : [ ]², ẽ², ĩ², õ², a-b²,c¹, A-Iiiii⁴, Kkkkk-Xxxxx² ; [ ]¹, a-o², p¹, [ ]², A-Q⁴, R-T². P. de titre en rouge et noir. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe. Marque typographique sur p. de t. de 3e part
  • Description :  [T1, 2e part.: ]Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans. Par Me A*** D*** L*** R*** [Arnaud de La Rouvière], avocat au parlement de Provence.[T1, 3e part. :] Coutumes du bailliage d'Amiens, tant generales que locales et particulieres. Avec les notes de maître Charles Du Molin. Et autres remarques particulieres de M. Jean-Marie Ricard... Augmentées de plusieurs autres nouvelles remarques. Suite du Traité des donations entrevifs et testamentaires
  • Description :  D'après la préface du "Traité de la revocation des donations, legs, fideicommis... Par Me de La Rouvière", ce dernier est l'auteur du "Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans." inséré dans l'éd. de 1734 du 1er vol. des oeuvres de Mr. Ricard [Gallica, consultée le 21-04-2016]
  • langue : fra
19Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Maître Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; avec la Coutume d'Amiens commentée par le même auteur. Nouvelle edition, augmentée du Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans. Tome INotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142962
  • Sujets :  Droit (général) | Droit coutumier | Parlements - Paris (France) | France. Parlement de Paris | Jurisprudence - Répertoires | France
  • Auteur :  Loüet, Georges (1540?-1608)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  J. Clousier (Paris)
  • Date : 1742
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 104-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Privilège donné à Paris le 26 juillet 1720 à Claude Robustel, cédé à de Nully, qui a associé Le Gras, David l'aîné, Cavelier, Paulus du Mesnil, Mouchet, Huart, Saugrain le fils et Clauzier chacun pour un neuvième pour en jouir conjointement avec lui
  • Description :  Epître dédicatoire de Julien Brodeau à Antoine Séguier
  • Description :  Titre en rouge et noir, vignette au titre, lettres ornées, bandeaux et culs de lampe gravés sur bois
  • Description :  Sig. [ ]², a², b¹, A-RRRrr⁴, SSSss-HHHHhh², IIIIii¹
  • langue : fra
20Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur maître George Louet, conseiller du roy au même parlement. Contenant un grand nombre d'arrêts et de décisions, recueillis par maître Julien Brodeau, avocat à la cour. Avec les plus belles décisions et les plus notables arrêts rendus tant au Parlement de Paris, qu'aux autres cours souveraines du royaume, soit en païs coutumier, soit en païs de droit ecrit. Nouvelle édition, revuë, corrigée, et augmentée de nouvelles remarques, par maître Guy du Rousseau de La Combe, avocat en la cour. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: 1 2 3  suivant