|  | 224 | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, secrétaire général du Conseil d’État sous le Consulat et sous l'Empire, officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-quatrième |   |  | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
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 | 225 | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome sixième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
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 | 226 | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, secrétaire général du Conseil d’État sous le Consulat et sous l'Empire, officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-neuvième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
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 | 227 | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, secrétaire général du Conseil d’État sous le Consulat et sous l'Empire, officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-septième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
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 | 232 | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, secrétaire général du Conseil d’État sous le Consulat et sous l'Empire, officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-sixième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
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 | 233 | Josephi Laurentii Mariae de Casaregis, J. C. Genuensis collegiati, rotae Florentinae auditoris, et pro S. Reg. Cels. consiliarii justitiae, Discursus legales de commercio, in quibus fusissimè tractantur materiae concernentes Assecurationes. Naves, naula, et naulizationes. Jactus, avarias, sev contributiones. Praedas, et praedationes. Societates, et decoctiones. Accommendas, et implicitas. Cambia nundinaria, et maritima. Giratas literarum cambii, et chirographor. Et alia ad universam mercaturam pertinentia. Tractatus de avariis Quintini Weytsen in novam methodum ab auctore nostro ad faciliorem usum accommodatus : nec non tractatus ipsius, Il cambista istruito ; consulatus maris, cum ejusdem explicatione. Et elucubrationes, ac resolutiones ad statuta Januae de decretis, ad de successionibus ab intestato. Quibus omnibus in hac secunda editione à pluribus praeli mendis expurgata, accessere primae ditissimae additiones, et aliae plurimae additiones, et adnotationes ejusdem celeberrimi auctoris nunc primum editae. Una cum locupletissimis indicibus, et summariis denuo correctis, et ampliatis, argumenta, materias omnes discursuum de commercio, tractatus de avariis, cambistae instructi, consulatus maris, et elucubrationum, ac resolutionum ad statuta januae etc. continentibus. Tomus secundus | | | Josephi Laurentii Mariae de Casaregis, J. C. Genuensis collegiati, rotae Florentinae auditoris, et pro ... |
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 | 234 | Josephi Laurentii Mariae de Casaregis, J. C. Genuensis collegiati, rotae Florentinae auditoris, et pro S. Reg. Cels. consiliarii justitiae, Discursus legales de commercio, in quibus fusissimè tractantur materiae concernentes Assecurationes. Naves, naula, et naulizationes. Jactus, avarias, sev contributiones. Praedas, et praedationes. Societates, et decoctiones. Accommendas, et implicitas. Cambia nundinaria, et maritima. Giratas literarum cambii, et chirographor. Et alia ad universam mercaturam pertinentia. Tractatus de avariis Quintini Weytsen in novam methodum ab auctore nostro ad faciliorem usum accommodatus : nec non tractatus ipsius, Il cambista istruito ; consulatus maris, cum ejusdem explicatione. Et elucubrationes, ac resolutiones ad statuta Januae de decretis, ad de successionibus ab intestato. Quibus omnibus in hac secunda editione à pluribus praeli mendis expurgata, accessere primae ditissimae additiones, et aliae plurimae additiones, et adnotationes ejusdem celeberrimi auctoris nunc primum editae. Una cum locupletissimis indicibus, et summariis denuo correctis, et ampliatis, argumenta, materias omnes discursuum de commercio, tractatus de avariis, cambistae instructi, consulatus maris, et elucubrationum, ac resolutionum ad statuta januae etc. continentibus. Tomus tertius [-quartus] | | | Josephi Laurentii Mariae de Casaregis, J. C. Genuensis collegiati, rotae Florentinae auditoris, et pro ... |
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 | 235 | Corpus juris civilis, Pandectis Ad Florentinum archetypum expressis, Institutionibus, Codice et Novellis, Addito textu Graeco, ut et in Digestis et Codice, Legibus et Constitionibus Graecis, cum optimis quibusque Editionibus collatis. Cum notis integris, repetitae quintum praelectionis, Dionysii Gothofredi, JC. Praeter Justiniani edicta, Leonis et aliorum imperatorum novellas, Ac Canones Apostolorum, Graecè et Latinè, Feudorum Libros, Leges XII. Tabul. et alios ad jus pertinentes Tractatus, Fastos Consulares, Indicesque Titulorum ac Legum : et quaecunque in ultimis Parisiensi vel Lugdunensi editionibus continentur, Huic editioni novè accesserunt Pauli receptae Sententiae cum selectis notis J. Cujacii, Et sparsim ad universum Corpus Antonii Anselmo, A.F.A.N. JC. Antvverp. Observationes singulares, Remissiones et Notae Juris Civilis, Canonici et Novissimi ac in Praxi recepti differentiam continentes ; Denique, Lectiones variae et Notae selectae Augustini, Bellonii, Goveani, Cujacii, Duareni, Russardi, Hottomanni, Contii, Roberti, Raevardi, Charondae, Grotii, Salmasii et aliorum. Opera et Studio Simonis Van Leeuwen, JC. Lugd. Bat. | | | Corpus juris civilis, Pandectis Ad Florentinum archetypum expressis, Institutionibus, Codice et Novellis, Addito textu ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0606820091
- Sujets : Droit romain | Droit romain – Corpus juris civilis | Droit romain – Réception | Droit romain – Institutes | Droit romain – Digeste | Droit romain – Sources
- Auteur : Justinien Ier (empereur de Byzance ; 0482-0565)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : J. Blaeu (Amsterdam)
- Date : 1663
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 1.074,1
- Description : Privilège donné à Vienne le 6 février 1662 par l'Empereur Leopold. Epître dédicatoire de l'éditeur scientifique, jurisconsulte, Simon Van Leeuwen, datée de septembre 1663, Leyde
- Description : Sign. : *4, **6, A-Z6, Aa-Zz6, Aaa-Ttt6, Vvv8 ; *6, A-Z6, Aa-Hh6, Ii-Kk4 ; *6, Ll-Zz6, Aaa-Hhh6, Iii et Kkk6, Lll et Mmm6, Nnn et Ooo6, Ppp et Qqq6 ; Rrr-Sss6, Ttt8, Vvv-Zzz6, Aaaa-Cccc6, Dddd4
- Description : Marque au titre non contrôlée, avec pour devise : "caetera cedant", figurant un soleil levant. Texte en 2 col., lettrines, bandeaux, culs-de-lampe
- Description : Annexes : Index dans la 1ère partie. Index et chronol. dans la 2nde partie. Index dans la 3e partie. Index titre et index législatif dans la 4e partie
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : lat
- langue : grc
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 | 236 | Corpus juris civilis, Pandectis Ad Florentinum archetypum expressis, Institutionibus, Codice et Novellis, Addito textu Graeco, ut et in Digestis et Codice, Legibus et Constitionibus Graecis, cum optimis quibusque Editionibus collatis. Cum notis integris, repetitae quintum praelectionis, Dionysii Gothofredi, JC. Praeter Justiniani edicta, Leonis et aliorum imperatorum novellas, Ac Canones Apostolorum, Graecè et Latinè, Feudorum Libros, Leges XII. Tabul. et alios ad jus pertinentes Tractatus, Fastos Consulares, Indicesque Titulorum ac Legum : et quaecunque in ultimis Parisiensi vel Lugdunensi editionibus continentur, Huic editioni novè accesserunt Pauli receptae Sententiae cum selectis notis J. Cujacii, Et sparsim ad universum Corpus Antonii Anselmo, A.F.A.N. JC. Antvverp. Observationes singulares, Remissiones et Notae Juris Civilis, Canonici et Novissimi ac in Praxi recepti differentiam continentes ; Denique, Lectiones variae et Notae selectae Augustini, Bellonii, Goveani, Cujacii, Duareni, Russardi, Hottomanni, Contii, Roberti, Raevardi, Charondae, Grotii, Salmasii et aliorum. Opera et Studio Simonis Van Leeuwen, JC. Lugd. Bat. | | | Corpus juris civilis, Pandectis Ad Florentinum archetypum expressis, Institutionibus, Codice et Novellis, Addito textu ... |
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 | 240 | Codex dn. Justiniani Sacratissimi principis, Accursii commentariis, et multorum veterum ac neotericorum jurisprudentum, maximè Antonii Contii, in metropoli Biturigum juris professoris ordinarii, annotationibus, à titulo vicesimoprimo libri sexti ad duodecimi usque finem recèns illustratus, mendisque quamplurimis passim repurgatus. Accesserunt bis fasti consulares à primis romanis consulibus usque ad ultimum imperii Justiniani annum : quos continenter excipit peculiaris chronologia annorum et consulum ac indictionum imperii justiniani : in qua continetur, quas quibus annis leges, quósque juris libros promulgarit aut composuerit : ejusdem Contii opera ac studio sedulò digesta… Notæ porro literarum prout per totum Codicem legendæ sunt, statim post indices collocantur. Omnia fideliter et accurate recognita et emendata | | | Codex dn. Justiniani Sacratissimi principis, Accursii commentariis, et multorum veterum ac neotericorum jurisprudentum, maximè ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0606820152
- Sujets : Droit romain | Droit romain – Code justinien | Droit romain – Corpus juris civilis | Droit romain – Sources | Codes
- Auteur : Justinien Ier (empereur de Byzance ; 0482-0565)
- Editeur : G. Merlin (Paris)
- Date : 1559
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 187-4
- Description : Sig. A-C8, D6, A-Z8, AA-ZZ8, AAA-VVV8, XXX6, †6, ††6
- Description : Marque au titre, avec devise de l'association des trois imprimeurs : "Vade, piger, ad formicam. Veniet tempus messionis. Non oderis laboriosa opera. Homo nascitur ad laborem." La marque au titre représente Adam et Eve travaillant la terre, allégorie des quatre citations bibliques de la devise, extraites respectivement du Livre des proverbes (6, 6), du Livre de Jérémie (51, 33), du Livre de Sirac (7, 15) et du Livre de Job (5, 7)
- Description : Texte sur 2 col., encadré de la glose. Lettrines
- Description : Annexes : Index. Chronologie
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : lat
- langue : grc
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BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
