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Droit civil – Mariage dans sujet [X]
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Droit civil – Mariage[X]
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Le droit civil français, suivant l’ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché ...
1Le droit civil français, suivant l’ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Par Mr. C. B. M. Toullier, bâtonnier de l’ordre des avocats de Rennes. On y a joint deux tables : l’une, générale et alphabétique des matières contenues dans les onze volumes ; l’autre, des articles des cinq codes qui y sont traités ou cités. Tome douzièmeNotice
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Le droit civil français, suivant l’odre du code ; ouvrage dans lequel on a ...
2Le droit civil français, suivant l’odre du code ; ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique. Par Mr. C.-B.-M. Toullier, batonnier de l’ordre des avocats de Rennes. Tome quatorzièmeNotice
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon, ouvrage dans lequel on a ...
3Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Tome secondNotice
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
4Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome deuxième. Contenant la discussion des titres ; Du mariage et des actes respectueux ; Du divorce ; De la paternité et de la filiation ; Et de l'adoption et de la tutele officieuseNotice
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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Ferrière, Claude de (1639-1715)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  J. Jombert (Paris)
  • Date : 1692
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 25.439,1
  • Description :  Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
  • Description :  Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
  • Description :  Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
  • Description :  Annexes : Table dans chaque tome
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
5Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premierNotice
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Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Cæsarei juris facultate jurisconsultorum, de matrimonio, et ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909672
  • Sujets :  Droit civil – Mariage | Droit civil – Dot | Droit canonique – Dot | Droit canonique – Mariage | Droit romain – Réception | Jus commune | Italie | France
  • Auteur :  Angleberme, Jean Pyrrhus d' (1470?-1521)
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  Società dell'aquila che si rinnova (Venise)
  • Date : 1584
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 332-9
  • Description :  Page de titre imprimée en rouge et noir. Sur la page de titre, marque typographique de la Società dell'aquila che si rinnova (Ascarelli – Menato 54, Vaccaro 322)
  • Description :  Texte sur deux col. Lettrines
  • Description :  Sig. A-Z8, Aa-Zz8, AAA-NNN8, OOO4. Registre des signatures. Le f. 448 noté 248
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
6Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Cæsarei juris facultate jurisconsultorum, de matrimonio, et dote. Ex multis in hoc volumen congesti, additis plurimis, etiam nunquam editis, hac * nota designatis ; et multo, quàm antea emendatiores redditi ; summariis singulorum tractatuum locupletissimis illustrati. Indices accessere ita locupletes, ut omnes materiæ, quæ sparsim leguntur, facillimè distinctæ lectoribus appareant. Tomus IXNotice
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Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui ...
7Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui se poursuivent en justice. Par M. Prevôt de La Jannés, conseiller au présidial d'Orléans, et professeur en droit françois en l'université de la même ville. Nouvelle edition, revue, corrigée et augmentée de plusieurs piéces posthumes de l'auteur, sur la même matiere. Tome secondNotice
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
8La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des codes français; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la Section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque code. / Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’Etat, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc. etc. Tome quatrièmeNotice
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Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et ...
9Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et divisées en quatre centuries. Par Mre Claude Le Prestre, conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Paris. Avec un traité des mariages clandestins, les arrestez de la cinquième chambre des enquestes, et des autres chambres du Parlement de Paris. Augmentées en cette derniere edition de la quatrième centurie et de nouvelles remarques, par G. Gueret, avocat au ParlementNotice
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Répétitions écrites sur le premier examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, ...
10Répétitions écrites sur le premier examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques par M. Frédéric Mourlon, docteur en droit, avocat à la cour impériale de Paris. Septième édition, revue et corrigée, suivie d'un formulaire complet du Code Napoléon. Tome premierNotice
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Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre ...
11Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du code Napoléon. Dédié à Son Altesse Sérénissime Monseigneur le duc de Parme, Prince Archichancelier de l'Empire ; Par Mr. Proudhon, ancien Docteur en droit, professeur de première chaire du code Napoléon, doyen de la Faculté de droit de Dijon, membre de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de cette ville et de celle de Besançon. Tome premier. Seconde édition conforme à la premièreNotice
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Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. ...
12Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. Par Jean Papon conseiller du Roy et lieutenant general au bailliage de forests. Augmenté en ceste derniere edition de plusieurs nouveaux arrests, et curieuses recherches declarees en la troisiesme page suivanteNotice
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